Conseil d'Arrondissement : 11 juin 2024
Évènement
Mise à jour le 07/06/2024
Sommaire
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Conseil d'Arrondissement du mardi 11 juin 2024
Vidéo Youtube
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Ordre du jour initial51,9 ko
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Séance du Conseil d'Arrondissement du 11/06/20241,57 Mo
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062024014 - Désignation du Secrétaire de Séance163 ko
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062024015 - Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du lundi 13 mai 2024169 ko
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062024018 - Adoption de la procédure d’urgence243 ko
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062024016 - Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les Associations, relatives à l’occupation permanente des locaux au Centre André Malraux202 ko
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062024017 - Approbation du Budget Supplémentaire 2024288 ko
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2024 DAC 33 - Subventions (250.926 euros), conventions avec 16 théâtres parisiens membres de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP)57,5 ko
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2024 DAE 2 - Conventions et subventions (100.000 euros) à 10 organismes lauréats de l’appel à projets des Trophées parisiens de l’économie sociale et solidaire 202460,3 ko
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2024 DAE 98 - Subvention (77.500 euros) à 14 associations dans le domaine du design, la mode et les métiers d'art55,1 ko
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2024 DAE 109 - Subvention de fonctionnement (20 000 euros) et convention avec l’association Agoranov (6e)29,5 ko
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2024 DAE 127 - 5 quai Malaquais (6e) Autorisation à la SEM Paris commerces de signer un protocole autorisant la société CJW à réaliser des travaux dans un lot de la ville30 ko
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2024 DASCO 16 - Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (1 091 946 €) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires59 ko
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2024 DASCO 42 - Subventions d'investissement (198.183 euros) à 21 collèges au titre du Budget Participatif des Collèges édition 2023 202439,4 ko
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2024 DASCO 67 - Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 202423,7 ko
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2024 DDCT 76 - Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 6ème arrondissement20,9 ko
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2024 DFPE 103 - Subventions (10 987 091 euros) et avenants n°s 2, 3 et 5 avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19è) pour ses 28 établissements d’accueil de la petite enfance108 ko
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2024 DFPE 115 - Médiation familiale et Espaces de rencontre dont La Maison des liens familiaux Subventions (436 500 euros), conventions et avenant à dix associations46,9 ko
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2024 DFPE 146 - Avenant n°3 à la convention de transfert de gestion conclue entre le Sénat et la Ville de Paris pour l'emprise de la crèche Guynemer dans le jardin du Luxembourg31,3 ko
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2024 DJS 36 - Centre Paris Anim’ Richard Wright (6ème) et ses annexes Hautefeuille (6ème) et La Bourdonnais (7ème ) Délégation de service public Convention avec l’association ACTISCE38,2 ko
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2024 DJS 82 - Subventions (279.000 €) conventions et avenants avec 75 associations de jeunesse (Paris Centre, 6e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l'accès des jeunes à la culture255 ko
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2024 DLH 145 - 110 rue de Rennes (6ème) – Signature d’une convention de groupement de commandes pour la gestion et l’entretien des espaces et équipements communs de l’ensemble immobilier « Rennes Raspail »37,5 ko
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2024 DSOL 62 - Participations au titre de l'année 2024 aux 6 M2ADAC ( Maisons des Aînés et des Aidants Dispositifs d'appui à la coordination) au titre des CLIC ( Centres Locaux d'Informations et de Coordination)36,6 ko
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2024 DVD 52 - Plan Vélo et Budget Participatif. Subventions de fonctionnement et d’investissement à 20 associations (montants 277 000 € en fonctionnement et 177 500 € en investissement) et conventions associées70,5 ko
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Question ORALE Centre Montparnasse205 ko
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202 4 DSOL 27 DEVE : 10 subventions de fonctionnement à 8 associations et au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (261 000€) et 1 subvention d'investissement à 1 association (100 000€) pour des actions d'aide alimentaire auprès de personnes et familles démunies76,7 ko