Conseil d'Arrondissement : 17 juin 2025
Évènement
Mise à jour le 19/06/2025
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 17 juin 2025
Vidéo Youtube
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Ordre du jour initial51,9 ko
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Ordre du jour complémentaire40,8 ko
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062025021 - Adoption de la procédure d’urgence99,1 ko
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062025016 - Désignation du secrétaire de séance84,9 ko
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Extrait des délibérations3,51 Mo
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Procès verbal de séance du 20/05/2025580 ko
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062025017 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 20 mai 202589,8 ko
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062025019 - Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les Associations relatives à l’occupation permanente des locaux au Centre André Malraux122 ko
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062025018 - Approbation du Budget Supplémentaire 2025159 ko
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2025 DAC 166 - Subventions (311.000 euros) et conventions à dix-sept structures culturelles pour des parcours dans le cadre de l’Art pour Grandir87,5 ko
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2025 DAC 184 - Subventions (47.500 euros) à douze formations chorales, une fédération musicale et une troupe de comédie musicale et signatures de 14 conventions51,9 ko
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2025 DAC 267 - Subventions (27.000 euros) à onze associations historiques et signature de onze conventions pluriannuelles d’objectifs69 ko
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2025 DAC 431 - Subventions (63.000 euros) à 4 associations dans le cadre du soutien aux festivals sur le territoire parisien et avenant à convention (5e, 6e, 7e 10e, 11e, 20e)59,3 ko
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2025 DAC 439 - Signature d’un acte notarié relatif au don, par l’association Humanité et biodiversité, du buste représentant Hubert Reeves, installé dans le jardin Auguste Scheurer-Kestner (Paris 6e)17,7 ko
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2025 DAE 71 - Cordeliers Saint-Côme (6e) - BE et concession de travaux à la RIVP53,3 ko
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2025 DAJ 2 - Subvention et avenant n° 2 (296.750 euros) à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau52,7 ko
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2025 DASCO 14 - Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (1.028.212 euros) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires (TAP)45,3 ko
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2025 DASCO 38 - Subventions d'investissement (315 635 euros) à 29 collèges au titre du Budget Participatif des Collèges - Édition 2024-202543 ko
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2025 DASCO 44 - Désaffectation de l'ancienne école élémentaire du Pont de Lodi 2 rue du Pont de Lodi Paris 6ème54,7 ko
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2025 DDCT 100 - Fixation de la redevance d’occupation du domaine public due par la SCM Espace Santé Paris 6 au titre de l’occupation de locaux situés dans le bâtiment de la Mairie du 6ème arrondissement32,9 ko
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2025 DFPE 107 - Subventions (464 500 euros) conventions et avenant avec dix associations pour le fonctionnement et la promotion de leur service de médiation familiale49,7 ko
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2025 DFPE 167 - Cession à l’euro symbolique aux Ministère des Armées de l’équipement de petite enfance modulaire situé dans les jardins du Sénat et signature d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage113 ko
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2025 DGRI 9 - Subventions (80.000 euros) et conventions avec 11 associations dans le cadre de l’appel à projets « Label SOLIDEV 2025 »74,8 ko
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2025 DJS 6 - Subventions (18 300 euros) à quatre associations sportives (dont un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs) (6e)583 ko
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2025 DJS 62 - Subventions (282.500 euros), conventions et avenants avec 85 associations de jeunesse (Paris Centre, 6e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l'accès des jeunes à la culture192 ko
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2025 DPE 29 - Subventions (52 100 €), conventions avec 5 associations lauréates de l’appel à projets « Compostage de proximité 2025 » et signature d’un avenant47,6 ko
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2025 DSOL 51 - Subventions d’invest. (108 706 euros ) pour l’aménagement et/ou l’embellissement d'espaces de repos dédiés aux personnels au sein des EHPAD et des Petites Unités de Vie pour les personnes âgées57,7 ko
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2025 DSOL 55 - Subventions (97 000 euros) à onze associations, 2 conventions et un avenant pour leurs actions de prévention en direction des seniors, l’accès aux loisirs et le soutien aux aidants30,4 ko
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2025 DSP 52 - Subventions (27 499 euros) et conventions avec 2 organismes pour le développement de structures de santé sur le territoire parisien dans le cadre du dispositif Paris Med’ (6e, 19e)29,2 ko
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2025 DSOL 80 - 18 subventions ( 1 608 710 euros) de fonctionnement pour 14 associations et 1 fondation pour des actions d’aide alimentaire ; 2 subventions d’investissement pour 2 associations ; 2 avenants83,6 ko
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2025 DU 101 - Mises en demeure d'acquérir les biens (2e, 6e, 8e, 15e) faisant l'objet d'un droit de délaissement - Renonciation.23,8 ko
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2025 DVD 49 - Exploitation de vélos à assistance électrique en libre-service sans station d’attache - Signature des conventions d’occupation du domaine public avec les trois attributaires114 ko
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V062025020 - Vœu émis par le Conseil de Quartier Notre-Dame des Champs relatif à l’intégration de la rue Vavin dans sa partie entre la rue d’Assas et la rue Notre-Dame des Champs à la démarche « Paris Respire » le dimanche78 ko