Conseil d'Arrondissement : 17 mai 2022
Évènement
Mise à jour le 04/05/2024
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 17 mai 2022 - 18h30
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Ordre du jour initial mardi 17 mai 202248,6 ko
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062022014 Désignation du Secrétaire de Séance du 11 mai 2022 Exposé des motifs82,4 ko
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062022014 Désignation du Secrétaire de Séance du 11 mai 2022 Projet de délibéré79,2 ko
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062022015 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Exposé des motifs81 ko
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062022015 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Projet de délibéré85,9 ko
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062022016 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Exposé des motifs95,7 ko
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062022016 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Projet de délibéré96,9 ko
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062022017 Compte Administratif 2021 – Élection du Président de Séance Exposé des motifs88 ko
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062022017 Compte Administratif 2021 – Élection du Président de Séance Projet de délibéré92 ko
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062022018 Approbation du Compte Administratif 2021 Exposé des motifs179 ko
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062022018 Approbation du Compte Administratif 2021 Projet de délibéré89,3 ko
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2022 DAC 484 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue Exposé des motifs.pdf10,6 ko
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2022 DAC 484 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue Projet de délibéré4,25 ko
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2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques Exposé des motifs.pdf18,8 ko
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2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques Projet de délibéré.pdf19 ko
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2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans Exposé des motifs.pdf21 ko
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2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans Projet de délibéré.pdf5,29 ko
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2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période Exposé des motifs.pdf44,3 ko
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2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période Projet de délibéré.pdf9,18 ko
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2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne Exposé des motifs.pdf37 ko
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2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne Projet de délibéré.pdf11,2 ko
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2022 DFPE 34 Subvention (777 304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses Exposé des motifs.pdf93,2 ko
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2022 DFPE 34 Subvention (777 304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses Projet de délibéré.pdf4,65 ko
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2022 DFPE 52 Subvention ( 3 437 615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Exposé des motifs.pdf94 ko
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2022 DFPE 52 Subvention ( 3 437 615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Projet de délibéré.pdf4,88 ko
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2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des Exposé des motifs.pdf112 ko
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2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des Projet de délibéré.pdf50,3 ko
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2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Exposé des motifs.pdf17,8 ko
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2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Projet de délibéré.pdf12,8 ko
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2022 DTEC 7 Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris Exposé des motifs.pdf26,6 ko
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2022 DTEC 7 Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris Projet de délibéré.pdf9,04 ko
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2022 DVD 3 Stationnement de surface. Mesures diverses y compris tarifaires Exposé des motifs.pdf17,8 ko
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2022 DVD 3 Stationnement de surface. Mesures diverses y compris tarifaires Projet de délibéré.pdf30,8 ko
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2022 DVD 36 Création du Pass 2 Roues Motorisés dans les parcs de stationnement. Convention Exposé des motifs.pdf19,6 ko
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2022 DVD 36 Création du Pass 2 Roues Motorisés dans les parcs de stationnement. Convention Projet de délibéré.pdf6,9 ko
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2022 DASCO 7 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) Exposé des motifs.pdf12,9 ko
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2022 DASCO 7 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) Projet de délibéré.pdf28,7 ko
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2022 DASCO 12 Collèges publics parisiens Dotations complémentaires de fonctionnement Exposé des motifs10 ko
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2022 DASCO 12 Collèges publics parisiens Dotations complémentaires de fonctionnement Projet de délibéré9,12 ko
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2022 DPE 4 Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas Convention Exposé des motifs77,6 ko
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2022 DPE 4 Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas Convention Projet de délibéré75,3 ko
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V062022019 Voeu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif aux propositions273 ko
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V062022021 Voeu déposé par Madame Antoinette KIS, Conseillère d’arrondissement, relatif au323 ko
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Q062022004 Question orale relative à l'avancée du projet de cour Oasis pour l'école de la rue209 ko