Conseil d'Arrondissement : 19 septembre 2023

Conseil d'Arrondissement du mardi 19 septembre 2023

• Extrait des délibérations du CA du 19 septembre 2023
  1,11 Mo
• Ordre du jour initial mardi 19 septembre
  50,5 ko
• 062023016 Désignation du Secrétaire de Séance - Exposé des motifs
  84,1 ko
• 062023016 Désignation du Secrétaire de Séance - Projet de délibéré
  81,3 ko
• 062023017 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 20 juin 2023. - Projet de délibéré
  88,8 ko
• 062023017 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 20 juin 2023.- Exposé des motifs
  83,4 ko
• 062023018 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association DIVERTIMENTO 6e, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement - Exposé des motifs
  90 ko
• 062023018 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association DIVERTIMENTO 6e, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement - Projet de délibéré
  159 ko
• 2023 DAC 163 Subventions conventions et avenants à convention avec onze structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir - Exposé des motifs
  39 ko
• 2023 DAC 163 Subventions conventions et avenants à convention avec onze structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir - Projet de délibéré
  11,2 ko
• 2023 DAC 326 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Elie Faure au 147 boulevard Saint-Germain à Paris 6ème - Exposé des motifs
  19,4 ko
• 2023 DAC 326 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Elie Faure au 147 boulevard Saint-Germain à Paris 6ème - Projet de délibéré
  4,57 ko
• 2023 DAC 332 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Chirac au 4 rue de Tournon, à Paris 6ème - Exposé des motifs
  16,3 ko
• 2023 DAC 332 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Chirac au 4 rue de Tournon, à Paris 6ème - Projet de délibéré
  3,99 ko
• 2023 DAC 378 Subventions (70.000 euros) et conventions avec 5 établissements cinématographiques parisiens - Exposé des motifs
  21,8 ko
• 2023 DAC 378 Subventions (70.000 euros) et conventions avec 5 établissements cinématographiques parisiens - Projet de délibéré
  11,5 ko
• 2023 DAE 155 Subventions (531 000 euros) et conventions avec 22 structures d’insertion par l’activité économique - Exposé des motifs
  41,3 ko
• 2023 DAE 155 Subventions (531 000 euros) et conventions avec 22 structures d’insertion par l’activité économique - Projet de délibéré
  15,9 ko
• 2023 DASCO 79 Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement (1 431 520 euros), subventions d'équipement (57 230 euros) et subventions pour travaux (197 257 euros) - Projet de délibéré
  9,26 ko
• 2023 DASCO 79 Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement (1 431 520 euros), subventions d'équipement (57 230 euros) et subventions pour travaux (197 257 euros) - Exposé des motifs
  12,2 ko
• 2023 DASCO 84 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2024 (10 757 109 euros) - Exposé des motifs
  11,8 ko
• 2023 DASCO 84 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2024 (10 757 109 euros) - Projet de délibéré
  11,4 ko
• 2023 DASCO 85 Collèges publics imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2024 ( 2 738 585 euros) - Exposé des motifs
  12,7 ko
• 2023 DASCO 85 Collèges publics imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2024 ( 2 738 585 euros) - Projet de délibéré
  8,05 ko
• 2023 DASCO 93 collèges publics parisiens - Modalités d’attribution des dotations de la Ville de Paris pour les actions éducatives des collèges publics - Exposé des motifs
  18,6 ko
• 2023 DASCO 93 collèges publics parisiens - Modalités d’attribution des dotations de la Ville de Paris pour les actions éducatives des collèges publics - Projet de délibéré
  9,95 ko
• 2023 DASCO 94 Dotations de la Ville de Paris (1 402 000 euros) pour les actions éducatives des collèges publics - Exposé des motifs
  8,79 ko
• 2023 DASCO 94 Dotations de la Ville de Paris (1 402 000 euros) pour les actions éducatives des collèges publics - Projet de délibéré
  20,5 ko
• 2023 DASCO 95 collèges publics parisiens - Dotations (662 347 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs des collèges publics - Exposé des motifs
  7,25 ko
• 2023 DASCO 95 collèges publics parisiens - Dotations (662 347 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs des collèges publics - Projet de délibéré
  11,6 ko
• 2023 DDCT 61 États spéciaux d’arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2024 - Exposé des motifs
  44,7 ko
• 2023 DDCT 61 États spéciaux d’arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2024 - Projet de délibéré
  8,29 ko
• 2023 DDCT 62 États spéciaux d’arrondissement - Délibération cadre-investissement 2024 - Exposé des motifs
  38,9 ko
• 2023 DDCT 62 États spéciaux d’arrondissement - Délibération cadre-investissement 2024 - Projet de délibéré
  5,38 ko
• 2023 DDCT 63 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2024 - Exposé des motifs
  40 ko
• 2023 DDCT 63 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2024 - Projet de délibéré
  3,62 ko
• 2023 DEVE 62 Dénomination « Promenade Jean-Jacques Sempé » attribuée à l’espace vert situé promenade de l’allée du Séminaire-Jean-Jacques Olier (6e) - Exposé des motifs
  18,5 ko
• 2023 DEVE 62 Dénomination « Promenade Jean-Jacques Sempé » attribuée à l’espace vert situé promenade de l’allée du Séminaire-Jean-Jacques Olier (6e) - Projet de délibéré
  4,36 ko
• 2023 DFPE 153 Subvention (59.500 euros) - et conventions - à 5 associations pour leurs actions d’accompagnement des parents à l’ère du numérique sur les 14e,15e,16e et 19e et sur tout Paris - Exposé des motifs
  25,1 ko
• 2023 DFPE 153 Subvention (59.500 euros) - et conventions - à 5 associations pour leurs actions d’accompagnement des parents à l’ère du numérique sur les 14e,15e,16e et 19e et sur tout Paris - Projet de délibéré
  9,02 ko
• 2023 DFPE 160 Généralisation à l’ensemble des établissements municipaux des conseils de parents et des conseils d’établissement et modification des règlements intérieurs types proposés aux arrondissements - Exposé des motifs
  109 ko
• 2023 DFPE 160 Généralisation à l’ensemble des établissements municipaux des conseils de parents et des conseils d’établissement et modification des règlements intérieurs types proposés aux arrondissements - Projet de délibéré
  60,6 ko
• 2023 DJS 30 Subventions (113.000 euros) et signature d'une convention et 13 avenants avec le comité et 13 OMS - Exposé des motifs
  15,5 ko
• 2023 DJS 30 Subventions (113.000 euros) et signature d'une convention et 13 avenants avec le comité et 13 OMS - Projet de délibéré
  12,5 ko
• 2023 DPE 42 Subventions (24 700 euros) et conventions avec des associations œuvrant pour la réduction des déchets - Exposé des motifs
  83 ko
• 2023 DPE 42 Subventions (24 700 euros) et conventions avec des associations œuvrant pour la réduction des déchets - Projet de délibéré
  6,12 ko
• 2023 DSOL 102 Subvention d’investissement (150 000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association ASEI – Agir, Soigner, Éduquer, Insérer, pour la rénovation de l’EME Luxembourg situé 20 rue Madame (6e) - Exposé des motifs
  23,7 ko
• 2023 DSOL 102 Subvention d’investissement (150 000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association ASEI – Agir, Soigner, Éduquer, Insérer, pour la rénovation de l’EME Luxembourg situé 20 rue Madame (6e) - Projet de délibéré
  6,31 ko
• 2023 DVD 57 Soutien aux associations vélo : subventions de fonctionnement et d’investissement à 25 associations (montants 273 500€ en fonctionnement et 194 100€ en investissement) et conventions associées - Exposé des motifs
  60,3 ko
• 2023 DVD 57 Soutien aux associations vélo : subventions de fonctionnement et d’investissement à 25 associations (montants 273 500€ en fonctionnement et 194 100€ en investissement) et conventions associées - Projet de délibéré
  18,1 ko
• 2023 DVD 110 Parc de stationnement Saint Germain des Prés Paris 6e - Convention de délégation de service public avec INDIGO Infra pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage - Exposé des motifs
  60,9 ko
• 2023 DVD 110 Parc de stationnement Saint Germain des Prés Paris 6e Convention de délégation de service public avec INDIGO Infra pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage Projet de délibéré
  11,8 ko