Conseil d'Arrondissement : 2 décembre 2025
Actualité
Mise à jour le 03/12/2025
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 2 décembre 2025
Vidéo Youtube
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Ordre du jour initial49,6 ko
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Ordre du jour complémentaire35,8 ko
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062025033 - Désignation du secrétaire de séance85 ko
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062025034 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 04 novembre 202589,7 ko
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062025036 - Adoption de la procédure d’urgence95,1 ko
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2025 DAC 463 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes du féminicide de l’École Polytechnique de Montréal (Québec), le 6 décembre 1989, au 1, place du Québec à Paris 6e34,9 ko
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2025 DAC 478 - Convention de mécénat avec la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris, pour la restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint-Charles Borromée de l’église Saint-Sulpice (6e)31,8 ko
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2025 DAJ 37 - Subvention et avenant n° 3 (305.337 euros) à la convention pluriannuelle pour l’organisation de consultations gratuites d’avocats en mairies d’arrondt et à la Halte Femmes avec l’Ordre des avocats53,7 ko
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2025 DASCO 115 - Caisse des écoles (6ème) - Subvention 2026 (1 070 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire61,1 ko
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2025 DASCO 152 - Participation financière de la Ville de Paris au financement du dispositif de décharges d’enseignement des directrices et directeurs des écoles publiques parisiennes - Convention avec l’Etat22 ko
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2025 DLH 84 - Location de divers immeubles situés à Paris ( Paris Centre, 5e, 6e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique62,4 ko
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2025 DLH 348 - Réalisation, 7 Avenue de l'Observatoire (6e) d'un programme de création d’une résidence étudiante comportant 24 logements PLS par le CROUS – Subvention (480 000 euros)58 ko
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2025 DLH 364 - 20-24 rue Madame (6ème) - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif avec l'association ASEI51,2 ko
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2025 DLH 386 - Réalisation, 155 Rue de Rennes (6e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements sociaux (11 PLA I - 7 PLUS) par la RIVP - Subvention (2 692 578 euros)71,7 ko
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2025 DU 201 - PLU - Modification simplifiée n° 1 - Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet36,2 ko
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2025 DU 209 - Transformation de l'Ensemble Immobilier de la Tour Maine-Montparnasse – Avis sur l’étude d’impact et le projet - Conventions d’adaptation des servitudes - Conventions de Projet Urbain Partenarial459 ko
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2025 DJS 159 - Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 202670 ko
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2025 DJS 160 - Mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l'année 202679,3 ko
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2025 DVD 133 - Parc de stationnement Saint-Placide à Paris 6e - Principe de délégation de service public pour son entretien et son exploitation28,7 ko
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2025 SG 36 - Renouvellement de la concession de service public parisien de production et de distribution de la chaleur et création de la société d'économie mixte à opération unique concessionnaire (SEMOP)4,72 Mo
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2025 SG 45 - Garantie d'emprunt à accorder à la société d'économie mixte à opération unique (SEMOP) pour le service public parisien de production et de distribution de la chaleur2,69 Mo
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2025 SG 47 - Autorisation de conclure actes et conventions financières dans le cadre du contrat de concession de service public parisien de production et de distribution de chaleur1,64 Mo
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V062025035 - Vœu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif à la circulation cycliste sur la rue Vaugirard entre le boulevard Montparnasse et le carrefour Saint Placide.77,4 ko