Conseil d'Arrondissement : 2 novembre 2022
Évènement
Mise à jour le 04/05/2024
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mercredi 2 novembre 2022 - 18h30
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Extrait des délibérations du conseil du 2 novembre 20221,5 Mo
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Ordre du jour initial mercredi 2 novembre49 ko
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062022035 Désignation du Secrétaire de Séance du 02 novembre 2022 Exposé des motifs84,1 ko
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062022035 Désignation du Secrétaire de Séance du 02 novembre 2022 - Projet de délibéré81,3 ko
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062022036 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mardi 27 septembre 2022 - Exposé des motifs82,5 ko
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062022036 Projet de délibéré062022036 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mardi 27 septembre 2022 -86 ko
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062022038 Adoption du Budget Primitif 2023 - Exposé des motifs155 ko
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062022038 Adoption du Budget Primitif 2023 - Projet de délibéré196 ko
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062022040 Choix de la gestion par délégation de service public pour le centre Paris Anim’ Richard Wright et ses annexes Hautefeuille dans le 6e arrondissement et La Bourdonnais dans le 7e arrondissement - Exposé des motifs102 ko
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062022040 Choix de la gestion par délégation de service public pour le centre Paris Anim’ Richard Wright et ses annexes Hautefeuille dans le 6e arrondissement et La Bourdonnais dans le 7e arrondissement - Projet de délibéré101 ko
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2022 DAE 57 Conventions et subventions (551 400 euros) en faveur de 17 structures oeuvrant pour la transition de l’utilisation d’emballages à usage unique à l’utilisation d’emballages réutilisables - Exposé des motifs57,7 ko
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2022 DAE 57 Conventions et subventions (551 400 euros) en faveur de 17 structures oeuvrant pour la transition de l’utilisation d’emballages à usage unique à l’utilisation d’emballages réutilisables - Projet de délibéré14,9 ko
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2022 DAE 143 Huit marchés couverts et un marché découvert - Attribution des délégations de service public - Exposé des motifs55,8 ko
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2022 DAE 143 Huit marchés couverts et un marché découvert - Attribution des délégations de service public - Projet de délibéré6,76 ko
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2022 DASCO 110 Caisses des écoles - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des écoles - Exposé des motifs52,3 ko
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2022 DASCO 110 Caisses des écoles - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des écoles - Projet de délibéré7,5 ko
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2022 DDCT 103 Actualisation de la Charte du Budget Participatif - Exposé des motifs11,5 ko
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2022 DDCT 103 Actualisation de la Charte du Budget Participatif - Projet de délibéré4,64 ko
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2022 DEVE 88 Subventions (67 280 euros) à 9 associations pour leurs actions d’accompagnement et de sensibilisation à une alimentation durable - exposé des motifs54,3 ko
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2022 DEVE 88 Subventions (67 280 euros) à 9 associations pour leurs actions d’accompagnement et de sensibilisation à une alimentation durable - Projet de délibéré13,4 ko
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2022 DJS 30 Subventions (108.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S - Exposé des motifs121 ko
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2022 DLH 258 Garantie par la Ville de Paris d’emprunts à souscrire par la RIVP dans le cadre de travaux d’amélioration et de renouvellement de composants portant sur divers immeubles de son patrimoine - Exposé des motifs17,3 ko
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2022 DLH 258 Garantie par la Ville de Paris d’emprunts à souscrire par la RIVP dans le cadre de travaux d’amélioration et de renouvellement de composants portant sur divers immeubles de son patrimoine - Projet de délibéré12 ko
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2022 DSOL 113 Subventions (1 024 824 euros) et avenant relatif au fonctionnement de maraudes d’intervention sociale et de maraudes dotées de compétences interdisciplinaires pour des personnes Sans- abri à Paris - Exposé des motifs19,6 ko
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2022 DSOL 113 Subventions (1 024 824 euros) et avenant relatif au fonctionnement de maraudes d’intervention sociale et de maraudes dotées de compétences interdisciplinaires pour des personnes Sans- abri à Paris - Projet de délibéré12,4 ko
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2022 DVD 92 Stationnement de surface - Dispositions solidaires diverses - Exposé des motifs15 ko
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2022 DVD 92 Stationnement de surface - Dispositions solidaires diverses - Projet de délibéré15,2 ko
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2022 DVD 131 Plan Vélo 2021 – 2026 – Autorisation de signature de 6 conventions financières avec la Région Ile-de-France relative à des subventions pour plusieurs aménagements cyclables - Exposé des motifs31,4 ko
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2022 DVD 131 Plan Vélo 2021 – 2026 – Autorisation de signature de 6 conventions financières avec la Région Ile-de-France relative à des subventions pour plusieurs aménagements cyclables - Projet de délibéré7,12 ko
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2022 DSOL 106 Schéma séniors parisiens 2022-2026 - Exposé des motifs49,3 ko
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2022 DLH 318 Présentation de l'activité de soutien à la rénovation du parc de logements sociaux - Communication37,2 ko
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V062022037 Voeu émis par Madame Antoinette KIS, Madame Céline HERVIEU et Monsieur François COMET relatif à la fermeture du bureau de Poste Médicis situé au 24 rue de Vaugirard431 ko
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V062022039 Voeu émis par Madame Céline HERVIEU et Monsieur François COMET relatif à l’attribution des logements sociaux dans le 6e arrondissement413 ko