Conseil d'Arrondissement : 20 juin 2023
Évènement
Mise à jour le 04/05/2024
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 20 juin 2023
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Extrait des délibérations du CA du 20 juin 20231,92 Mo
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Ordre du jour initial mardi 20 juin52 ko
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Ordre du jour complémentaire Mairie 643 ko
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062023015 Adoption de la procédure d’urgence. - Exposé des motifs86,8 ko
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062023015 Adoption de la procédure d’urgence - Projet de délibéré166 ko
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2023 DAC 46 Subventions (401.756,40 euros), conventions avec quinze théâtres parisiens membres de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP) - Exposé des motifs.pdf24,3 ko
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2023 DAC 46 Subventions (401.756,40 euros), conventions avec quinze théâtres parisiens membres de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP) - Projet de délibéré.pdf9,46 ko
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2023 DASCO 45 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (155 030 euros), subventions d'équipement (106 280 euros) et subventions pour travaux (344 427 euros) - Exposé des motifs.pdf12 ko
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2023 DASCO 45 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (155 030 euros), subventions d'équipement (106 280 euros) et subventions pour travaux (344 427 euros) - Projet de délibéré8,29 ko
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2023 DJS 6 Subventions (16.650 euros) à quatre associations sportives localisées (dont un avenant à la CPO)(6e) - Exposé des motifs17,5 ko
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2023 DJS 6 Subventions (16.650 euros) à quatre associations sportives localisées (dont un avenant à la CPO)(6e) - Projet de délibéré5,04 ko
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2023 DJS 76 2023 DJS 76 DDCT DSOL DAC DFPE Subventions (281.000 euros), conventions et avenants avec 73 associations de jeunesse (Paris Centre, 6èm17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’accès des jeunes à la culture - Exposé des motifs109 ko
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2023 DJS 76 2023 DJS 76 DDCT DSOL DAC DFPE Subventions (281.000 euros), conventions et avenants avec 73 associations de jeunesse (Paris Centre, 6èm17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’accès des jeunes à la culture - Projet de délibéré47 ko
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2023 DSOL 68 Budget Participatif .Subventions d’investissement (967 921€) et de fonctionnement (12 500 €) pour 8 structures de la veille sociale et accueillant des personnes en situation de précarité. Conventions - Exposé des motifs.pdf18,5 ko
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2023 DVD 43 Stationnement de surface – Mesures de simplification - Exposé des motifs21,1 ko
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2023 DVD 43 Stationnement de surface – Mesures de simplification - Projet de délibéré13,4 ko
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2023 DSOL 68 Budget Participatif .Subventions d’investissement (967 921€) et de fonctionnement (12 500 €) pour 8 structures de la veille sociale et accueillant des personnes en situation de précarité. Conventions - Projet de délibéré.12,5 ko
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062023011 Désignation du secrétaire de séance - Exposé des motifs84,1 ko
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062023011 Désignation du secrétaire de séance - Projet de délibéré81,3 ko
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062023012 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 22 mai 2023 - Exposé des motifs82,6 ko
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062023012 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 22 mai 2023 - Projet de délibéré87,8 ko
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062023013 Approbation du Budget Supplémentaire 2023 - Exposé des motifs205 ko
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062023013 Approbation du Budget Supplémentaire 2023 - Projet de délibéré90,8 ko
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2023 DDCT 32 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 6ème arrondissement - Exposé des motifs11,4 ko
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2023 DDCT 32 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 6ème arrondissement - Projet de délibéré5,53 ko
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2023 DAC 120 Subvention (10.000 euros) à l’association Photo Saint-Germain-des-Prés (5e, 6e et 7e) - Exposé des motifs10,2 ko
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2023 DAC 120 Subvention (10.000 euros) à l’association Photo Saint-Germain-des-Prés (5e, 6e et 7e) - Projet de délibéré3,56 ko
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2023 DAC 190 Subvention de fonctionnement (2.317.500 euros) à l’EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs et avenant à convention - Exposé des motifs15,5 ko
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2023 DAC 190 Subvention de fonctionnement (2.317.500 euros) à l’EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs et avenant à convention - Projet de délibéré4,94 ko
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2023 DAE 19 Convention de financement avec Eau de Paris pour la mise en œuvre de la stratégie de rafraichissement dans les zones d’attractivité touristique (550.000 €) - Exposé des motifs24,7 ko
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2023 DAE 19 Convention de financement avec Eau de Paris pour la mise en œuvre de la stratégie de rafraichissement dans les zones d’attractivité touristique (550.000 €) - Projet de délibéré6,71 ko
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2023 DASCO 2 Conventions annuelles d'objectifs et subventions associées (942 220 euros) pour des projets d'animation au titre des temps d'activités périscolaires - Exposé des motifs13,1 ko
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2023 DASCO 2 Conventions annuelles d'objectifs et subventions associées (942 220 euros) pour des projets d'animation au titre des temps d'activités périscolaires - Projet de délibéré28,9 ko
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2023 DASCO 13 Convention d'occupation du domaine public par une association. Mise à disposition de locaux à l'association ASEI (6e) - Exposé des motifs51,9 ko
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2023 DASCO 13 Convention d'occupation du domaine public par une association. Mise à disposition de locaux à l'association ASEI (6e) - Projet de délibéré5,06 ko
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2023 DASCO 77 Convention de partenariat et de participation financière relative à l’accompagnement du projet Oasis avec le Conseil d’Architecture, Urbanisme et Environnement de Paris (200 000 euros) - Exposé des motifs12,8 ko
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2023 DASCO 77 Convention de partenariat et de participation financière relative à l’accompagnement du projet Oasis avec le Conseil d’Architecture, Urbanisme et Environnement de Paris (200 000 euros) - Projet de délibéré11,9 ko
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2023 DFPE 131 Avenant n°1 à la convention d'organisation de maîtrise d'ouvrage confiée à l’État (Sénat) pour la restructuration de la crèche Garancière (6e) - Exposé des motifs10,6 ko
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2023 DFPE 131 Avenant n°1 à la convention d'organisation de maîtrise d'ouvrage confiée à l’État (Sénat) pour la restructuration de la crèche Garancière (6e) - Projet de délibéré6,95 ko
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2023 DLH 141 Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs - Exposé des motifs33,6 ko
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2023 DLH 141 Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs - Projet de délibéré4,66 ko
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2023 DSOL 54 MOIS PARISIEN DU HANDICAP - Subventions (50 770 euros) à 20 associations et avenant ou convention avec deux d’entre elles - Exposé des motifs58 ko
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2023 DSOL 54 MOIS PARISIEN DU HANDICAP - Subventions (50 770 euros) à 20 associations et avenant ou convention avec deux d’entre elles - Projet de délibéré18,2 ko
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2023 DSOL 59 Participations pour l'année 2023 aux 6 Maisons des Aînés et des aidants- Dispositifs d'Appui à la Coordination, au titre des CLIC (Centres Locaux d'Information et de Coordination) autorisés à Paris - Exposé des motifs20,4 ko
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2023 DSOL 59 Participations pour l'année 2023 aux 6 Maisons des Aînés et des aidants- Dispositifs d'Appui à la Coordination, au titre des CLIC (Centres Locaux d'Information et de Coordination) autorisés à Paris - Projet de délibéré11 ko
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2023 DU 28 Maine-Montparnasse (6e, 14e et 15e) - Contrat de transaction avec le syndicat principal des copropriétaires de l’Ensemble Immobilier Tour Maine Montparnasse - Exposé des motifs17,4 ko
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2023 DU 28 Maine-Montparnasse (6e, 14e et 15e) - Contrat de transaction avec le syndicat principal des copropriétaires de l’Ensemble Immobilier Tour Maine Montparnasse - Projet de délibéré7,37 ko
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2023 DU 39 Maine Montparnasse (6e, 14e et 15e) - Bilan de concertation préalable - Exposé des motifs39,8 ko
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2023 DU 39 Maine Montparnasse (6e, 14e et 15e) - Bilan de concertation préalable - Projet de délibéré4,16 ko
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2023 DVD 57 Plan Vélo 2021 – 2026 : Soutien aux associations vélo. Subventions à 25 associations (montants 273 500€ en fonctionnement et 201 635€ en investissement) et conventions associées - Exposé des motifs60,6 ko
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2023 DVD 57 Plan Vélo 2021 – 2026 : Soutien aux associations vélo. Subventions à 25 associations (montants 273 500€ en fonctionnement et 201 635€ en investissement) et conventions associées - Projet de délibéré18,5 ko
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2023 DVD 83 Plan Vélo. Approbation du plan d’actions triennal 2024-2026 et autorisation de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région Ile-de-France - Exposé des motifs17,3 ko
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2023 DVD 83 Plan Vélo. Approbation du plan d’actions triennal 2024-2026 et autorisation de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région Ile-de-France - Projet de délibéré5,77 ko
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2023 SG 46 Impact 2024 - Exposé des motifs86,5 ko
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2023 SG 46 Impact 2024 - Projet de délibéré25,7 ko
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V062023014 Vœu émis par Madame Antoinette KIS, Madame Séverine de COMPREIGNAC et Madame Céline HERVIEU relatif à la collecte et à la valorisation des bio déchets537 ko
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Q062023002 Question orale, présentée par Madame Antoinette KIS, relative à la publication mensuelle du chiffre des verbalisations par les agents municipaux par type d'infraction215 ko