Conseil d'Arrondissement : 20 mai 2025
Actualité
Mise à jour le 16/05/2025
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 20 mai 2025
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Ordre du jour initial49,5 ko
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Ordre du jour complémentaire40,4 ko
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062025009 - Désignation du secrétaire de séance.84,9 ko
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062025010 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 25 mars 202589,2 ko
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062025011 - Election du Président de séance. Compte de gestion 2024 et administratif 2024104 ko
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062025012 - Adoption du compte de gestion 2024201 ko
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062025013 - Adoption du compte administratif 2024150 ko
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062025014 - Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain, situé dans le Square Pierné, à Paris 6e pour un usage de jardin partagé - Convention avec l’association APEE112 ko
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062025015 - Adoption de la procédure d’urgence96,9 ko
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2025 DAE 55 - Subvention (70.000 euros) - à 15 associations dans le domaine du design, la mode et les métiers d'art56,8 ko
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2025 DDCT 58 - Subventions (10 000 euros) à 4 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 6ème arrondissement21,9 ko
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2025 DFPE 72 - Subvention (928 074 euros) et avenant n°1 à l'association Esperem pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance103 ko
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2025 DGRI 10 - Subventions (80.000 euros) et conventions avec 18 associations dans le cadre de l’appel à projets « Label Paris Europe 2025 »79,6 ko
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2025 DGRI 11 - Subventions (72.400 euros) et conventions avec 14 associations dans le cadre de l’action culturelle internationale de la Ville de Paris38,3 ko
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2025 DLH 104 - Autorisation de signature d’un bail emphytéotique administratif au profit de l’Etat sur un immeuble communal sis 2, rue du Pont de Lodi à Paris 6è, pour la réalisation d'une Maison du Dessin de Presse71,1 ko
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2025 DU 125 PLU – Modification simplifiée - Non-réalisation d'une évaluation environnementale et modalités de la mise à disposition du public38 ko
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2025 DU 148 - Création d'un site patrimonial remarquable en lien avec le bien inscrit au patrimoine mondial "Paris, Rives de la Seine" - Engagement des études411 ko
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2025 DVD 56 - Actions contribuant à l'amélioration de la sécurité routière sur le territoire parisien - Subventions (13 000 euros en fonctionnement ) et conventions avec 2 associations40,6 ko
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2025 DVD 62 - Actions contribuant à l’apaisement et au partage de l’espace public inscrits dans le Code de la rue et le plan « Paris : priorité Piéton ! » - Subventions aux associations (33 500 euros)65,3 ko
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2025 DVD 39 - Réalisation d’une étude sur une application mobile de priorité aux carrefours à feux, des travaux, des développements et maintenance - Convention de partenariat Ville de Paris, IDFM, RATP29,2 ko
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2025 DSP 18 - Subventions (228 000 €) à 11 associations et conventions dans le cadre d’actions de prévention des conduites à risques à destination des jeunes Parisiens (Paris Centre,6,10,11,13,14,18,19,20)52,1 ko
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Information sur la programmation des Investissements d’Intérêt Local (IL IIL) et sur le Budget Participatif 2024248 ko