Conseil d'Arrondissement : 21 juin 2022

Conseil d'Arrondissement du mardi 21 juin 2022 - 18h30

• Extrait des délibérations du conseil du 21 juin 2022
  2,33 Mo
• Ordre du jour initial mardi 21 juin 2022
  51,3 ko
• 062022022 Désignation du Secrétaire de Séance Exposé des motifs
  83,4 ko
• 062022022 Désignation du Secrétaire de Séance Projet de délibéré
  80,5 ko
• 062022023 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du Exposé des motifs
  83,1 ko
• 062022023 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du Projet de délibéré
  87,5 ko
• 062022024 Autorisation donnée au Maire du 6e arrondissement de signer les conventions Exposé des motifs
  99,2 ko
• 062022024 Autorisation donnée au Maire du 6e arrondissement de signer les conventions Projet de délibéré
  101 ko
• 062022026 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Exposé des motifs
  103 ko
• 062022026 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Projet de délibéré
  103 ko
• 062022025 Approbation du Budget Supplémentaire 2022 Exposé des motifs
  204 ko
• 062022025 Approbation du Budget Supplémentaire 2022 Projet de délibéré
  90,2 ko
• 2022 DDCT 36 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote part du fonds Exposé des motifs
  11,2 ko
• 2022 DDCT 36 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote part du fonds Projet de délibéré
  5,48 ko
• 2022 DAC 32 Subventions (395.975 euros), conventions avec seize théâtres parisiens membres Exposé des motifs
  25,5 ko
• 2022 DAC 32 Subventions (395.975 euros), conventions avec seize théâtres parisiens membres Projet de délibéré
  13,2 ko
• 2022 DAC 189 Subvention (7.000 euros) à l’association Photo Saint Germain des Prés (5e, 6e et Exposé des motifs
  10,3 ko
• 2022 DAC 189 Subvention (7.000 euros) à l’association Photo Saint Germain des Prés (5e, 6e et Projet de délibéré
  3,44 ko
• 2022 DAC 377 Subventions (22.000 euros) à huit associations historiques et conventions avec Exposé des motifs
  8,9 ko
• 2022 DAC 377 Subventions (22.000 euros) à huit associations historiques et conventions avec Projet de délibéré
  11,8 ko
• 2022 DAC 586 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle Exposé des motifs
  4,76 ko
• 2022 DAC 586 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle Projet de délibéré
  4,17 ko
• 2022 DAC 694 Subventions à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature Exposé des motifs
  15,8 ko
• 2022 DAC 694 Subventions à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature Projet de délibéré
  5,2 ko
• 2022 DAC 695 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Exposé des motifs
  12,9 ko
• 2022 DAC 695 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Projet de délibéré
  11,3 ko
• 2022 DEVE 42 Subventions (95 000 euros) à 8 associations et 1 organisme pour leurs actions Exposé des motifs
  51,2 ko
• 2022 DEVE 42 Subventions (95 000 euros) à 8 associations et 1 organisme pour leurs actions Projet de délibéré
  11,3 ko
• 2022 DFPE 55 Subventions (9 354 918 €), avenant 1 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Exposé des motifs
  94 ko
• 2022 DFPE 55 Subventions (9 354 918 €), avenant 1 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Projet de délibéré
  7,28 ko
• 2022 DASCO 37 Caisses des écoles et collèges publics Conventions relatives à l'organisation Exposé des motifs
  12,7 ko
• 2022 DASCO 37 Caisses des écoles et collèges publics Conventions relatives à l'organisation Projet de délibéré
  7,93 ko
• 2022 DASCO 57 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Exposé des motifs
  12,4 ko
• 2022 DASCO 57 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Projet de délibéré
  10,1 ko
• 2022 DU 8 Cession d'un lot de copropriété au 22 24 rue Jacob (6e) Exposé des motifs
  16,7 ko
• 2022 DU 8 Cession d'un lot de copropriété au 22 24 rue Jacob (6e) Projet de délibéré
  11,1 ko
• 2022 DU 66 Cession de 4 lots de copropriété de l'immeuble 2 rue des Beaux Arts (6e) Exposé des motifs
  14,9 ko
• 2022 DU 66 Cession de 4 lots de copropriété de l'immeuble 2 rue des Beaux Arts (6e) Projet de délibéré
  12,1 ko
• 2022 DU 67 Cession de lots de copropriété au 13 quai Conti (6e) Exposé des motifs
  19,4 ko
• 2022 DU 67 Cession de lots de copropriété au 13 quai Conti (6e) Projet de délibéré
  11,7 ko
• 2022 DAE 21 Fixation de tarifs forfaitaires d’occupation évènementielle temporaire du domaine Exposé des motifs
  20,1 ko
• 2022 DAE 21 Fixation de tarifs forfaitaires d’occupation évènementielle temporaire du domaine Projet de délibéré
  7,52 ko
• 2022 DLH 148 Lancement de l'élaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de Exposé des motifs
  60,4 ko
• 2022 DLH 148 Lancement de l'élaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de Projet de délibéré
  5,91 ko
• 2022 DVD 42 Parcs de stationnement ODEON et Andre HONNORAT (6e). Convention de Exposé des motifs
  69,9 ko
• 2022 DVD 42 Parcs de stationnement ODEON et Andre HONNORAT (6e). Convention de Projet de délibéré
  7,11 ko
• 2022 DVD 69 Réseau de chaleur parisien Classement et définition de la zone développement Exposé des motifs
  53,1 ko
• 2022 DVD 69 Réseau de chaleur parisien Classement et définition de la zone développement Projet de délibéré
  6,23 ko
• 2022 DVD 76 Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés à Paris 6e
  32,3 ko
• 2022 DVD 76 Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés à Paris 6ème Projet de délibéré
  13,5 ko
• 2022 DTEC 26 Approbation du Plan d'Amélioration de l'Environnement Sonore, version finale Exposé des motifs
  32,4 ko
• 2022 DTEC 26 Approbation du Plan d'Amélioration de l'Environnement Sonore, version finale Projet de délibéré.pdf
  3,6 ko
• 2022 DILT 6 Avenant n°1 à la convention avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine Exposé des motifs
  19,6 ko
• 2022 DILT 6 Avenant n°1 à la convention avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine Projet de délibéré
  17 ko
• V062022019Vœu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif aux propositions d’aménagement et de circulation de la Coronapiste de la rue de Vaugirard présentées par la Mairie de Paris
  276 ko
• V062022027 Vœu émis par Madame Céline HERVIEU, relatif à un hommage à Federico
  374 ko
• Q062022006 Question orale concernant la permanence d'un panneau police municipale place
  213 ko
• 062022014 Désignation du Secrétaire de Séance du 11 mai 2022 Exposé des motifs
  82,4 ko