Conseil d'Arrondissement : 22 mai 2023
Évènement
Mise à jour le 06/05/2024
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du lundi 22 mai 2023 - 18h30
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Extrait des délibérations du CA du 22 mai 20233,17 Mo
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Ordre du jour initial lundi 22 mai49,4 ko
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Ordre du jour complémentaire lundi 22 mai41,5 ko
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062023004 Désignation du secrétaire de séance - Exposé des motifs84,1 ko
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062023004 Désignation du secrétaire de séance - Projet de délibéré81,3 ko
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062023005 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du lundi 6 mars 2023 - Exposé des motifs83,1 ko
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062023005 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du lundi 6 mars 2023 - Projet de délibéré87,8 ko
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062023005 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du lundi 6 mars 2023 - Procès verbal de la séance du Conseil d'arrondissement du lundi 6 mars 2023269 ko
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062023006 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les Associations relatives à l’occupation permanente des locaux en Mairie du 6e arrondissement - Exposé des motifs99 ko
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062023006 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les Associations relatives à l’occupation permanente des locaux en Mairie du 6e arrondissement - Projet de délibéré101 ko
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062023007 Compte de gestion 2022 et Compte administratif 2022 – Élection du Président de Séance - Exposé des motifs525 ko
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062023007 Compte de gestion 2022 et Compte administratif 2022 – Élection du Président de Séance - Projet de délibéré95,8 ko
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062023008 Approbation du Compte de gestion 2022 - Exposé des motifs525 ko
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062023008 Approbation du Compte de gestion 2022 - Projet de délibéré90,6 ko
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062023009 Approbation du Compte administratif 2022 - Exposé des motifs185 ko
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062023009 Approbation du Compte administratif 2022 - Projet de délibéré92 ko
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2023 DAC 186 Subventions (5.000 euros) à deux associations œuvrant en faveur de la pratique amateur pour adultes – un chœur d’adultes et une troupe de comédie musicale - Exposé des motifs9,99 ko
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2023 DAC 186 Subventions (5.000 euros) à deux associations œuvrant en faveur de la pratique amateur pour adultes – un chœur d’adultes et une troupe de comédie musicale - Projet de délibéré3,72 ko
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2023 DAC 235 Subventions (21.500 euros) à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature jeunesse et signature d’une convention - Exposé des motifs19,1 ko
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2023 DAC 235 Subventions (21.500 euros) à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature jeunesse et signature d’une convention - Projet de délibéré5,39 ko
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2023 DAC 254 Subventions (23.000 euros) à neuf associations historiques dont sept dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022 - Exposé des motifs8,86 ko
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2023 DAC 254 Subventions (23.000 euros) à neuf associations historiques dont sept dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022 - Projet de délibéré11,5 ko
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2023 DAC 364 Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris au bénéfice du Centre National des Arts Plastiques - Exposé des motifs14 ko
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2023 DAC 364 Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris au bénéfice du Centre National des Arts Plastiques - Projet de délibéré7,74 ko
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2023 DAC 373 Subventions (900.000 euros) et conventions avec 29 établissements cinématographiques parisiens - Exposé des motifs19,1 ko
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2023 DAC 373 Subventions (900.000 euros) et conventions avec 29 établissements cinématographiques parisiens - Projet de délibéré19,4 ko
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2023 DAC 438 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 6e arrondissement - Exposé des motifs5,05 ko
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2023 DAC 438 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 6e arrondissement - Projet de délibéré4,15 ko
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2023 DU 33 PLU - Révision - Approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet - Exposé des motifs201 ko
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2023 DU 33 PLU - Révision - Approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet - Projet de délibéré8,47 ko
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2023 DAE 27 Subventions (5 686 000 euros) et conventions avec 102 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles - Exposé des motifs67,8 ko
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2023 DAE 27 Subventions (5 686 000 euros) et conventions avec 102 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles - Projet de délibéré50,5 ko
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2023 DASCO 46 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2023 - Exposé des motifs12,3 ko
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2023 DASCO 46 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2023 - Projet de délibéré9,99 ko
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2023 DEVE 27 Convention bipartite avec la Préfecture de Police de Paris pour la gestion des campagnes de stérilisation et d’identification des chats errants évoluant sur le territoire parisien - Exposé des motifs20,8 ko
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2023 DEVE 27 Convention bipartite avec la Préfecture de Police de Paris pour la gestion des campagnes de stérilisation et d’identification des chats errants évoluant sur le territoire parisien - Projet de délibéré5,18 ko
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2023 DFPE 43 Subvention ( 3 767 817 euros), avenant n° 2 à l'association La Maison Kangourou (L.M.K.) 10e pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs93,3 ko
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2023 DFPE 43 Subvention ( 3 767 817 euros), avenant n° 2 à l'association La Maison Kangourou (L.M.K.) 10e pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré4,77 ko
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2023 DLH 119 Attribution d'une aide en nature à l'association Protection Civile de Paris Seine pour la mise à disposition de 3 locaux municipaux dans le 16e, 15e et 17e arrondissements - Exposé des motifs29,7 ko
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2023 DLH 119 Attribution d'une aide en nature à l'association Protection Civile de Paris Seine pour la mise à disposition de 3 locaux municipaux dans le 16e, 15e et 17e arrondissements - Projet de délibéré30 ko
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2023 DVD 13 Stationnement de surface : écartement du droit d’opposition - Exposé des motifs14,4 ko
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2023 DVD 13 Stationnement de surface : écartement du droit d’opposition - Projet de délibéré16,3 ko
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2023 DVD 56 Plan Vélo 2021 - 2026 Autorisation de signature de 9 conventions financières avec la Région IDF relative à des subventions pour plusieurs aménagements cyclables (montant 8 354 100 euros) - Exposé des motifs55,6 ko
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2023 DVD 56 Plan Vélo 2021 - 2026 Autorisation de signature de 9 conventions financières avec la Région IDF relative à des subventions pour plusieurs aménagements cyclables (montant 8 354 100 euros) - Projet de délibéré10,4 ko
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062023010 Adoption de la procédure d'urgence - Exposé des motifs86,5 ko
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062023010 Adoption de la procédure d'urgence - Projet de délibéré163 ko
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2023 DAE 19 Convention de financement avec Eau de Paris pour la mise en œuvre de la stratégie de rafraichissement dans les zones d’attractivité touristique (550.000 €) - Exposé des motifs24,7 ko
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2023 DAE 19 Convention de financement avec Eau de Paris pour la mise en œuvre de la stratégie de rafraichissement dans les zones d’attractivité touristique (550.000 €) - Projet de délibéré6,71 ko
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2023 DFPE 134 avenant n°2 à la convention de transfert de gestion conclue entre le Sénat et la Ville de Paris pour l'emprise de la crèche Guynemer sur le jardin du Luxembourg - Exposé des motifs11,8 ko
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2023 DFPE 134 avenant n°2 à la convention de transfert de gestion conclue entre le Sénat et la Ville de Paris pour l'emprise de la crèche Guynemer sur le jardin du Luxembourg - Projet de délibéré8,47 ko
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2023 DVD 25 Adaptation de conventions de délégation de service public de parcs parisiens de stationnement. Avenants et protocoles afférents aux contrats correspondants - Exposé des motifs31,5 ko
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2023 DVD 25 Adaptation de conventions de délégation de service public de parcs parisiens de stationnement. Avenants et protocoles afférents aux contrats correspondants - Projet de délibéré51,5 ko
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2023 SG 13 Règles de détermination du quotient familial applicable aux services publics de la Ville de Paris, du calcul de la tranche tarifaire, mise en place d’un tarif précarité sociale sur le parc municipal - Exposé des motifs16,2 ko
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2023 SG 13 Règles de détermination du quotient familial applicable aux services publics de la Ville de Paris, du calcul de la tranche tarifaire, mise en place d’un tarif précarité sociale sur le parc municipal - Projet de délibéré34,6 ko