Conseil d'Arrondissement : 23 janvier 2024
Évènement
Mise à jour le 05/06/2024
Sommaire
Vidéo Youtube
Conseil d'Arrondissement du mardi 23 janvier 2024
-
Extrait des délibérations du CA du 23 janvier 2024751 ko
-
Ordre du jour initial Mairie 646,3 ko
-
0602024001 Désignation du Secrétaire de Séance - Exposé des motifs84 ko
-
0602024001 Désignation du Secrétaire de Séance - Projet de délibéré81,2 ko
-
062024002 Adoption Extrait des délibérations de la séance du 28 novembre 2023 - Exposé des motifs84,1 ko
-
062024002 Adoption Extrait des délibérations de la séance du 28 novembre 2023 - Projet de délibéré89,1 ko
-
062024003 Désignation des membres de 6 Conseils de quartier du 6e arrondissement Monnaie Notre Dame des Champs Odéon Rennes Saint Germain des Prés et Saint Placide - Exposé des motifs93,9 ko
-
062024003 Désignation des membres de 6 Conseils de quartier du 6e arrondissement Monnaie Notre Dame des Champs Odéon Rennes Saint Germain des Prés et Saint Placide - Projet de délibéré121 ko
-
2024 DAE 26 Création, à titre expérimental, d’un périmètre de sauvegarde des commerces culturels du quartier latin et mise en oeuvre d’un droit de préemption des fond - Projet de délibéré.pdf32,9 ko
-
2024 DAE 26 Création, à titre expérimental, d’un périmètre de sauvegarde des commerces culturels du quartier latin et mise en oeuvre d’un droit de préemption des fonds - Exposé des motifs32,2 ko
-
2024 DAJ 3 Subvention et avenant n° 1 (296.750 euros) à la convent° pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris - Exposé des motifs47,1 ko
-
2024 DAJ 3 Subvention et avenant n° 1 (296.750 euros) à la convent° pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris - Projet de délibéré13,9 ko
-
2024 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (118 209 euros), subventions d’équipement ( 2 772 875 euros) et subventions pour travaux (223 900 euros) - Exposé des motifs11,3 ko
-
2024 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (118 209 euros), subventions d’équipement ( 2 772 875 euros) et subventions pour travaux (223 900 euros) - Projet de délibéré8,01 ko
-
2024 DEVE 6 Dénomination promenade du Rien n'est simple attribuée à un espace vert du 6e arrondissement - Exposé des motifs18,6 ko
-
2024 DEVE 6 Dénomination promenade du Rien n'est simple attribuée à un espace vert du 6e arrondissement - Projet de délibéré4,11 ko
-
2024 DFPE 12 Subvention (4 553 331 euros) avenant n° 3 avec l'association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs94 ko
-
2024 DFPE 12 Subvention (4 553 331 euros) avenant n° 3 avec l'association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré4,78 ko
-
2024 DFPE 14 Subventions (843 714€) et avenant n°3 avec l'association Esperem (6è) pour ses quatre établissements d'accueil de la petite enfance - Exposé des motifs93,3 ko
-
2024 DFPE 14 Subventions (843 714€) et avenant n°3 avec l'association Esperem (6è) pour ses quatre établissements d'accueil de la petite enfance - Projet de délibéré4,49 ko
-
2024 DJS 54 Mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l'année 2024 - Exposé des motifs64,2 ko
-
2024 DJS 54 Mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l'année 2024 - Projet de délibéré30,7 ko
-
2024 DJS 55 Mise en oeuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2024 - Exposé des motifs275 ko
-
2024 DJS 55 Mise en oeuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2024 - Projet de délibéré21,8 ko
-
2024 DSOL 1 Subventions de fonctionnement (807 058 euros) à cinq associations pour des actions à destination des femmes en situation de grande exclusion et subventions d'investissement (4710 euros). Conventions - Projet de délibéré11,5 ko
-
2024 DSOL 1 Subventions de fonctionnement (807 058 euros) à cinq associations pour des actions à destination des femmes en situation de grande exclusion et subventions d'investissement (4710 euros). Conventions - Exposé des motifs43,2 ko