Conseil d'Arrondissement : 23 septembre 2025
Actualité
Mise à jour le 16/10/2025
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 23 septembre 2025
Vidéo Youtube
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Séance du 23 septembre 20252,37 Mo
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Ordre du jour initial50,5 ko
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Ordre du jour complémentaire41,2 ko
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062025025 - Désignation du secrétaire de séance84,3 ko
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062025026 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 7 juillet 202589,1 ko
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062025027 - Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association AMIS DE PARIS MARAIS DANCE SCHOOL, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement147 ko
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062025028 - Inventaire des équipements de proximité dont le Conseil du 6e arrondissement a la charge150 ko
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062025029 - Adoption de la procédure d’urgence99,4 ko
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2025 DDCT 137 - Inventaire des équipements de proximité pour l’année 202648,3 ko
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2025 DDCT 140 - États spéciaux d'arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d'animation et de gestion locales 202660,2 ko
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2025 DDCT 141 - États spéciaux d'arrondissement - Délibération cadre-investissement 202650,3 ko
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2025 DAC 352 - Subventions (37.500 euros) et conventions avec 2 établissements cinématographiques parisiens65,5 ko
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2025 DAC 363 - Subventions (10 000 euros) à 3 associations au titre du fonds d’animation locale culture attribué au 6e arrondissement27,8 ko
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2025 DAE 160 - Prolongation des délégations de service public pour la gestion des marchés découverts parisiens30,6 ko
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2025 DASCO 68 - Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2026 (7 279 809 euros)26,2 ko
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2025 DASCO 69 - Collèges publics imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2026 (2 588 782 euros)25,8 ko
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2025 DASCO 74 - Collèges publics parisiens - Dotations de la Ville de Paris (1 199 196 euros) pour les actions éducatives des collèges publics au titre de l’année 202620,5 ko
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2025 DASCO 99 - Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 202523,6 ko
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2025 DEVE 66 - Subventions à des associations œuvrant en faveur de la végétalisation participative, de la biodiversité et dons en nature (90 807 euros)73,5 ko
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2025 DFPE 6 - Subventions (82 000 €) et conventions à 7 associations pour leurs actions d'accompagnement des parents à l'ère du numérique dans les 6e, 7e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e et 19e ardts et sur tout Paris128 ko
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2025 DFPE 23 - Subvention (4 708 858 euros), avenant n° 1 à l'association La Maison Kangourou (L.M.K.) 10e pour ses 18 établissements d’accueil du jeune enfant. 1/ 2103 ko
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2025 DFPE 104 - Subventions (12 635 786 euros) et avenants n° 1 avec la fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 30 établissements d’accueil du jeune enfant77,7 ko
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2025 DLH 241 - Réalisation, 16, rue Visconti (6e) d’un programme d'acquisition-amélioration d'un logement PLA I par AXIMO - Subvention (42 102 euros)60,9 ko
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2025 DPE 39 - Approbation de la révision du zonage pluvial de Paris51 ko
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2025 DSOL 123 - Subventions de Fonctionnement (842 798 €) et d'Investissement ( 60 000 €) pour des actions à destination des femmes en situation de grande exclusion72 ko
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2025 DSOL 144 - Subventions (6 500 euros) à 4 associations et convention annuelle avec 3 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 6ème arrondissement 202537,1 ko
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2025 DU 197 - Dénomination place Yves Bonnefoy (6e)15,8 ko
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2025 DU 199 - Dénomination square Marcello Mastroianni (6e)16,3 ko
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2025 DVD 29 - Parc de stationnement Bercy Seine (12e) - Avenant n°10 à la convention de concession pour la prorogation de la durée d’exploitation et modification des dispositions tarifaires du pass autocar43,9 ko
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2025 DVD 57 - Subventions - Conventions avec les associations Boites à Vélo, Wimoov et la FNAUT59,7 ko
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2025 DVD 98 - Stationnement de surface – Économie Sociale et Solidaire32,7 ko