Conseil d'Arrondissement : 24 septembre 2024
Évènement
Mise à jour le 26/09/2024
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 24 septembre 2024
Vidéo Youtube
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Convocation au Conseil d’arrondissement du 24 septembre 202435,7 ko
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Séance du Conseil d'Arrondissement du 24 septembre 2024971 ko
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Ordre du jour initial49,8 ko
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062024019 - Projet de délibération163 ko
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062024020 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 11 juin 2024167 ko
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062024023 - Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association AMIS DE PARIS MARAIS SCHOOL DANCE, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement426 ko
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2024 DAC 139 - Subvention (10 000 euros) à l’association Photo Saint-Germain-des-Prés (5e, 6e et 7e)12,5 ko
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2024 DAC 337 - Subventions (324 475 euros) et conventions avec 6 établissements cinématographiques parisiens47,3 ko
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2024 DAC 447 - Signature d’un acte notarié accompagnant le don de deux œuvres de Dhewadi Hadjab sur le thème de la conversion de saint Paul23,8 ko
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2024 DAE 123 - Marchés découverts alimentaires – Principe du renouvellement de la délégation de service public.50,6 ko
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2024 DASCO 34 - Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (626 720 euros), subventions d'équipement (258 760 euros) et subventions pour travaux (191 858 euros)24,6 ko
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2024 DASCO 35 - Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2025 (8 699 901 euros)27,5 ko
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2024 DASCO 36 - Collèges publics imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2025 (2 708 721 euros)25,4 ko
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2024 DASCO 56 - Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de la Ville de Paris (96 846 euros) pour les actions éducatives des collèges publics au titre de l’année 202516,7 ko
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2024 DASCO 138 - Collèges publics parisiens - Dotations de la Ville de Paris (1 399 395 euros) pour les actions éducatives des collèges publics au titre de l’année 202520,6 ko
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Réf. : 2024 DCPA 12 - Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation et à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage des travaux de restauration de la fontaine Saint Michel (6e arrondissement)26,5 ko
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2024 DDCT 134 - États spéciaux d’arrondissement Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 202556,9 ko
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Réf. : 2024 DDCT 135 - États spéciaux d’arrondissement - Délibération cadre-investissement 202548,5 ko
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Réf. : 2024 DDCT 136 - Inventaire des équipements de proximité pour l’année 202548,3 ko
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2024 DJS 127 - Gymnase Garancière (6e) - Avenant à la Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Sénat.75,2 ko
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2024 DVD 48 - Parc de stationnement Saint Sulpice (6e) - Convention de délégation de service public avec la SAEMES pour sa modernisation et son exploitation70,1 ko
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2024 DVD 110 - Stationnement de surface – mesures d’ajustements40,2 ko
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V062024021 - Vœu émis par le Conseil de Quartier Monnaie relatif à la création d’un jardin ou d’un espace dédié aux enfants dans le quartier Monnaie320 ko
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V062024022 - Vœu émis par le Conseil de Quartier Saint-Germain des Prés relatif à la protection d’un arbre situé au coin des rues de Seine et Jacques Callot335 ko
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Information sur la convention d’utilisation par l’association « Réseau Môm’Artre » des établissements d’accueil de la petite enfance Littré392 ko