Conseil d'Arrondissement : 27 septembre 2022
Évènement
Mise à jour le 04/05/2024
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 27 septembre 2022 - 18h30
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Extrait des délibérations du conseil du 27 sept 2022791 ko
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Ordre du jour initial mardi 27 septembre 202251,4 ko
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062022029 Désignation du secrétaire de séance du 27 septembre 2022 Exposé des motifs83,7 ko
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062022029 Désignation du secrétaire de séance du 27 septembre 2022 Projet de délibéré83,7 ko
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062022030 Adoption Extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du 21 Exposé des motifs82,9 ko
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062022030 Adoption Extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du 21 Projet de délibéré87,8 ko
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062022031 Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain, situé dans le Square Ozanam, à Paris 6e pour un usage de jardin partagé - Convention avec l’association « Jardin partagé du square Ozanam » -Exposé des motifs98,8 ko
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062022031 Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain, situé dans le Square Ozanam, à Paris 6e pour un usage de jardin partagé - Convention avec l’association « Jardin partagé du square Ozanam » -Projet de délibéré99 ko
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062022033 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association DIVERTIMENTO - Exposé des motifs89,4 ko
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062022033 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association DIVERTIMENTO 6e, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement - Projet de délibéré158 ko
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2022 DAC 242 Subventions (241.000 euros) conventions et avenants à convention avec huit structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir - Exposé des motifs31 ko
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2022 DAC 242 Subventions (241.000 euros) conventions et avenants à convention avec huit structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir - Projet de délibéré8,68 ko
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2022 DAC 298 Subvention de fonctionnement (2.217.500 euros) et avenant à la convention avec l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Exposé des motifs17,8 ko
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2022 DAC 298 Subvention de fonctionnement (2.217.500 euros) et avenant à la convention avec l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Projet de délibéré4,69 ko
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2022 DAC 494 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Marcel Dupré au 13 rue Le Verrier dans le 6ème - Exposé des motifs13,4 ko
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2022 DAC 494 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Marcel Dupré au 13 rue Le Verrier dans le 6ème - Projet de délibéré4,37 ko
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2022 DAC 501 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jane Sivadon et Berty Exposé des motifs14,5 ko
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2022 DAC 501 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jane Sivadon et Berty Albrecht au 1 rue Princesse à Paris 6ème - Projet de délibéré4,75 ko
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2022 DAC 503 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louise et Michel Leiris au 53 quai des Grands Augustins, à Paris 6ème - Exposé des motifs14,2 ko
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2022 DAC 503 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louise et Michel Leiris au 53 quai des Grands Augustins, à Paris 6ème - Projet de délibéré4,56 ko
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2022 DAC 504 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Hélène Bessette au 24 rue du Regard à Paris 6ème - Exposé des motifs14 ko
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2022 DAC 504 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Hélène Bessette au 24 rue du Regard à Paris 6ème - Projet de délibéré4,51 ko
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2022 DAC 554 Subventions d’investissement (165.000 euros) et conventions avec 6 établissements cinématographiques parisiens - Exposé des motifs16,8 ko
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2022 DAC 554 Subventions d’investissement (165.000 euros) et conventions avec 6 établissements cinématographiques parisiens - Projet de délibéré16,1 ko
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2022 DASCO 69 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (619 430 euros) et subventions travaux (131 679 euros) - Exposé des motifs9,96 ko
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2022 DASCO 69 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (619 430 euros) et subventions travaux (131 679 euros) - Projet de délibéré8,37 ko
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2022 DASCO 70 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 10 947 737 euros) - Exposé des motifs12,3 ko
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2022 DASCO 70 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 10 947 737 euros) - Projet de délibéré11,2 ko
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2022 DASCO 71 Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 2 779 333 euros) - Exposé des motifs12,2 ko
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2022 DASCO 71 Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 2 779 333 euros) - Projet de délibéré7,83 ko
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2022 DASCO 76 Subventions d’investissement (183 247 euros) à 16 collèges au titre du Budget Exposé des motifs40,2 ko
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2022 DASCO 76 Subventions d’investissement (183 247 euros) à 16 collèges au titre du Budget Participatif des Collèges édition 2021/2022 - Projet de délibéré6,72 ko
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2022 DASCO 76 Subventions d’investissement (183 247 euros) à 16 collèges au titre du Budget Participatif des Collèges édition 2021/2022 - Exposé des motifs9,7 ko
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2022 DASCO 96 Divers collèges - Dotations (1 087 099 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs - Projet de délibéré6,49 ko
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2022 DASCO 96 Divers collèges - Dotations (1 087 099 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs - Projet de délibéré6,49 ko
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2022 DDCT 60 Détermination du cadre de référence de la répartition pour 2023 de la dotation d'animation locale et de la dotation de gestion locale - Exposé des motifs44,6 ko
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2022 DDCT 60 Détermination du cadre de référence de la répartition pour 2023 de la dotation d'animation locale et de la dotation de gestion locale - Projet de délibéré8,25 ko
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2022 DDCT 61 dotation d'investissement délibération cadre investissement 2023 - Exposé des motifs38,8 ko
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2022 DDCT 61 dotation d'investissement délibération cadre investissement 2023 - Projet de délibéré5,34 ko
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2022 DDCT 62 Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2023 - Exposé des motifs40 ko
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2022 DDCT 62 Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2023 - Projet de délibéré3,61 ko
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2022 DSOL 88 Subvention (40 000 euros) à l'association Passerelle Assist'Aidant - Exposé des motifs12,7 ko
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2022 DSOL 88 Subvention (40 000 euros) à l'association Passerelle Assist'Aidant - Projet de délibéré4,7 ko
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2022 DVD 105 Soutien aux associations vélo : subventions de fonctionnement à 15 associations (171 000 €) et conventions associées - Exposé des motifs29,6 ko
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2022 DVD 105 Soutien aux associations vélo : subventions de fonctionnement à 15 associations (171 000 €) et conventions associées - ns Projet de délibéré9,77 ko
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V062022032 Voeu proposé par Mme Antoinette KIS relatif à la préservation des arbres concernant le projet d’aménagement du 110 rue de Vaugirard216 ko
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V062022034 Voeu proposé par Monsieur Paul MARIA relatif à la diminution des éclairages commerciaux du 6e arrondissement408 ko
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Q062022007 Question orale présentée par Céline HERVIEU, relative à la mise en place d’une pépinière sur le toit de l’école Saint Benoit196 ko
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Q062022008 Question orale présentée par François COMET, relative à la Grande Chaumière442 ko