Conseil d'Arrondissement : 28 janvier 2025
Évènement
Mise à jour le 24/01/2025
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 28 janvier 2025
Vidéo Youtube
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Ordre du jour initial41,7 ko
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Ordre du jour complémentaire40 ko
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Convocation du Conseil d’Arrondissement du mardi 28 janvier 202562,8 ko
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062025001 - Désignation du secrétaire de séance84,9 ko
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062025002 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 2 décembre 202487,6 ko
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2025 DAC 74 - Subventions (85 000 euros) à trois associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music69 ko
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2025 DLH 44 - Mise en conformité du règlement municipal du changement d'usage à la loi du 19 novembre 2024 et au PLUb71,4 ko
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2025 DVD 22 - Stationnement de surface dispositions diverses d'ajustement32,9 ko
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2025 DDCT 39 - Communication de la Maire de Paris Acte 2 de la territorialisation des politiques municipales pour une Ville du quart d’heure.pdf83,5 ko
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Information sur l'occupation des salles de la Mairie du 6ᵉ pour l'année 2024200 ko
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2025 DASCO 1 - Collèges publics parisiens -Dotations complémentaires de fonctionnement (99 875 euros), subventions d’équipement (2 328 345 euros) et subventions pour travaux (205 264 euros)22,6 ko
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2025 DSOL 5 - Signatures de convention - Participations au titre de l’année 2025 aux 6 M2A- DAC (Maisons des Aînés et des Aidants - Dispositif d'Appui à la Coordination) au titre des CLIC40,8 ko
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2025 DSOL 13 - Subventions de fonctionnement ( 228 968 euros) à 9 Bagageries Parisiennes au titre de 2025. Conventions63,4 ko