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Conseil d'Arrondissement : 28 novembre 2023

Évènement

Mise à jour le 06/05/2024

Crédit photo : dr

Sommaire

Conseil d'Arrondissement du mardi 28 novembre 2023

Extrait des délibérations du CA du 28 novembre 2023
1,63 Mo
Ordre du jour initial Mairie 6
50,3 ko
062023021 Désignation du Secrétaire de Séance. exposé des motifs
84,1 ko
062023021 Désignation du Secrétaire de Séance. Projet de délibéré
81,3 ko
062023022 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 31 octobre 2023. Exposé des motifs
83 ko
062023022 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 31 octobre 2023. Projet de délibéré
87,9 ko
062023023 Adoption du Budget Primitif 2024. - Exposé des motifs
155 ko
062023023 Adoption du Budget Primitif 2024. - Projet de délibéré
195 ko
2023 DAC 299 Subventions (4.000 euros) à cinq associations historiques dont deux dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022. -Exposé des motifs.pdf
8,27 ko
2023 DAC 299 Subventions (4.000 euros) à cinq associations historiques dont deux dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022. - Projet de délibéré
6,12 ko
2023 DAC 455 Convention d’occupation du domaine public avec l’Établissement Culturel « Maison des Pratiques Artistiques Amateurs » pour ses 5 sites (Paris 1er, 6e, 11e, 14e et 20e). - Exposé des motifs
14 ko
2023 DAC 455 Convention d’occupation du domaine public avec l’Établissement Culturel « Maison des Pratiques Artistiques Amateurs » pour ses 5 sites (Paris 1er, 6e, 11e, 14e et 20e). - Projet de délibéré
12,6 ko
2023 DAE 213 Subvention (4.700 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Exposé des motifs
21,2 ko
2023 DAE 213 Subvention (4.700 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Projet de délibéré
5,7 ko
2023 DAE 214 Subvention (5.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Exposé des motifs
21 ko
2023 DAE 214 Subvention (5.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Projet de délibéré
5,66 ko
2023 DAE 215 Subvention (2.200 euros) à l’association commerçants Quartier Odéon pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Exposé des motifs
21,2 ko
2023 DAE 215 Subvention (2.200 euros) à l’association commerçants Quartier Odéon pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Projet de délibéré
5,61 ko
2023 DAE 216 Subvention (5.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Exposé des motifs
21,3 ko
2023 DAE 217 Subvention (12.800 euros) au Comité de Saint Germain des Prés, Saint Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Exposé des motifs
22,4 ko
2023 DAE 217 Subvention (12.800 euros) au Comité de Saint Germain des Prés, Saint Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Projet de délibéré
6,02 ko
2023 DASCO 108 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (55 000 euros), subventions d’équipement (34 992 euros) et subventions pour travaux (96 177 euros). - Exposé des motifs
10,5 ko
2023 DASCO 108 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (55 000 euros), subventions d’équipement (34 992 euros) et subventions pour travaux (96 177 euros). - Projet de délibéré
7,58 ko
2023 DASCO 121 Caisse des écoles (6e) - Subvention 2024 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Exposé des motifs
57,2 ko
2023 DASCO 121 Caisse des écoles (6e) - Subvention 2024 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Projet de délibéré
7,16 ko
2023 DDCT 124 Délibération portant sur la diversification des usages des bâtiments publics. - Exposé des motifs
19,6 ko
2023 DDCT 124 Délibération portant sur la diversification des usages des bâtiments publics. - Projet de délibéré
34,4 ko
2023 DFPE 165 Appel à projet : accompagner les parents d'adolescents. - Exposé des motifs
37,9 ko
2023 DFPE 165 Appel à projet : accompagner les parents d'adolescents. - Projet de délibéré
23,7 ko
2023 DFPE 166 Subventions (30 000 euros) et conventions annuelles à deux associations, ABC Puériculture et Stop VEO, pour leurs actions de prévention et de soutien à la parentalité sur tout le territoire parisien. - Exposé des motifs
13,1 ko
2023 DFPE 166 Subventions (30 000 euros) et conventions annuelles à deux associations, ABC Puériculture et Stop VEO, pour leurs actions de prévention et de soutien à la parentalité sur tout le territoire parisien. - Projet de délibéré
6,69 ko
2023 DFPE 184 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance. - Exposé des motifs
114 ko
2023 DFPE 184 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance. - Projet de délibéré
12,1 ko
2023 DLH 335 Réalisation 105, boulevard Raspail (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 36 logements PLUS et 12 logement PLS par la RIVP – Subvention (960 000 euros). - Exposé des motifs
54,2 ko
2023 DLH 335 Réalisation 105, boulevard Raspail (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 36 logements PLUS et 12 logement PLS par la RIVP – Subvention (960 000 euros). - Projet de délibéré
27 ko
2023 DLH 426 Octroi d'une subvention complémentaire finançant la réalisation, 110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création de logement social par 3F Résidences - Subvention (3 500 000 euros). - Exposé des motifs
57,7 ko
2023 DLH 426 Octroi d'une subvention complémentaire finançant la réalisation, 110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création de logement social par 3F Résidences - Subvention (3 500 000 euros). - Projet de délibéré
20,6 ko
2023 DSOL 159 Subventions de fonctionnement (152 350 euros) à six bagageries parisiennes au titre de 2024. - Exposé des motifs
24,9 ko
2023 DSOL 159 Subventions de fonctionnement (152 350 euros) à six bagageries parisiennes au titre de 2024. - Projet de délibéré
17,2 ko
2023 DTEC 23 Projet de Plan Climat de Paris 2024-2030, plus vite, plus local, plus juste. - Exposé des motifs
1,12 Mo
2023 DTEC 23 Projet de Plan Climat de Paris 2024-2030, plus vite, plus local, plus juste. - Projet de délibéré
37,6 ko
2023 DU 166 Dénomination Allée Claude et Catherine Rich (6e). - Exposé des motifs
11 ko
2023 DU 166 Dénomination Allée Claude et Catherine Rich (6e). - Projet de délibéré
3,34 ko
2023 DVD 87 Stationnement de surface - Renouvellement de la convention avec l'ANTAI relative à la mise en oeuvre du Forfait Post Stationnement. - Exposé des motifs
25,6 ko
2023 DVD 87 Stationnement de surface - Renouvellement de la convention avec l'ANTAI relative à la mise en oeuvre du Forfait Post Stationnement. - Projet de délibéré
4,99 ko
2023 DVD 120 Approbation du plan d'action 2023-2030 « Paris : priorité Piéton ! » - Exposé des motifs
225 ko
2023 DVD 120 Approbation du plan d'action 2023-2030 « Paris : priorité Piéton ! » - Projet de délibéré
117 ko

V062023024 Vœu présenté par Madame Céline Hervieu et Monsieur François Comet relatif à la création d’une épicerie solidaire pour les étudiants de l’Institut Catholique de Paris.