Conseil d'Arrondissement : 29 novembre 2022

Conseil d'Arrondissement du mardi 29 novembre 2022 - 18h30

• Extrait des délibérations du conseil du 29 novembre 2022
  1,04 Mo
• Ordre du jour initial mardi 29 novembre
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• 062022041 Désignation du Secrétaire de Séance du 29 novembre 2022 - exposé des motifs
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• 062022041 Désignation du Secrétaire de Séance du 29 novembre 2022 - Projet de délibéré
  81,2 ko
• 062022042 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mercredi 02 novembre 2022 -Exposé des motifs
  81,8 ko
• 062022042 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mercredi 02 novembre 2022 - Projet de délibéré
  87,1 ko
• 2022 DFPE 185 Subvention exceptionnelle (400 000 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 28 établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs
  94,9 ko
• 2022 DFPE 185 Subvention exceptionnelle (400 000 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 28 établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré
  5,85 ko
• 2022 DPE 45 Subventions (93.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant pour la prévention des déchets et la sensibilisation des Parisiens. - Exposé des motifs
  82,8 ko
• 2022 DPE 45 Subventions (93.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant pour la prévention des déchets et la sensibilisation des Parisiens. - Projet de délibéré
  5,49 ko
• 2022 DLH 12 Réalisation 37-41, rue Jacob (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiants et jeunes chercheurs comportant 49 logements PLUS et 14 logements PLS par la RIVP – Subvention (2 535 800 euros) - Exposé des motifs
  56,7 ko
• 2022 DLH 12 Réalisation 37-41, rue Jacob (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiants et jeunes chercheurs comportant 49 logements PLUS et 14 logements PLS par la RIVP – Subvention (2 535 800 euros) - Projet de délibéré
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• 2022 DAE 254 Subvention (3.800 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Exposé des motifs
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• 2022 DAE 254 Subvention (3.800 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Projet de délibéré
  5,64 ko
• 2022 DAE 255 Subvention (2.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e). - Exposé des motifs
  24,9 ko
• 2022 DAE 255 Subvention (2.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e). - Projet de délibéré
  5,59 ko
• 2022 DAE 256 Subvention (3.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Exposé des motifs
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• 2022 DAE 256 Subvention (3.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Projet de délibéré
  5,53 ko
• 2022 DAE 257 Subvention (11.800 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés, Saint-Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e - Exposé des motifs
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• 2022 DAE 257 Subvention (11.800 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés, Saint-Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e - Projet de délibéré
  5,97 ko
• 2022 DVD 142 stationnement de surface (bois, autocars et professionnels) : modalités diverses - Exposé des motifs
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• 2022 DVD 142 stationnement de surface (bois, autocars et professionnels) : modalités diverses - Projet de délibéré
  45,6 ko
• 2022 DVD 147 Plan Vélo 2021-2026. Conventions de financement dans le cadre du 4e appel et du 5e appel à projets « Fonds Mobilités Actives – Aménagements Cyclables » 2021 et 2022 de l’État (montants : 1 192 333 € H - Exposé des motifs
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• 2022 DVD 147 Plan Vélo 2021-2026. Conventions de financement dans le cadre du 4e appel et du 5e appel à projets « Fonds Mobilités Actives – Aménagements Cyclables » 2021 et 2022 de l’État (montants : 1 192 333 € H - Projet de délibéré
  6,8 ko
• 2022 SG 86 Avenant n°3 à la convention relative à l'occupation du domaine public par l'Etat et aux modalités de participation financière de la Ville dans le cadre du Plan de vidéo protection de Paris (PVPP) - Exposé des motifs
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• 2022 SG 86 Avenant n°3 à la convention relative à l'occupation du domaine public par l'Etat et aux modalités de participation financière de la Ville dans le cadre du Plan de vidéo protection de Paris (PVPP) - Projet de délibéré
  8,8 ko
• 2022 DJS 30 Subventions (112.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S. - Exposé des motifs
  14 ko
• 2022 DJS 30 Subventions (112.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S. - Projet de délibéré
  7,92 ko
• 2022 DJS 128 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des stages Paris Sport Vacances. - Exposé des motifs
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• 2022 DJS 128 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des stages Paris Sport Vacances. - Projet de délibéré
  7,43 ko
• 2022 DILT 8 Concession de services cabine photographiques, autorisation de signature - Exposé des motifs
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• 2022 DILT 8 Concession de services cabine photographiques, autorisation de signature - Projet de délibéré
  3,68 ko
• 2022 DASCO 73 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (508 160 euros) et subventions travaux ( 76 074 euros) - Exposé des motifs
  9,19 ko
• 2022 DASCO 73 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (508 160 euros) et subventions travaux ( 76 074 euros) - Projet de délibéré
  8,35 ko
• 2022 DASCO 114 CDE (6ème) - Subvention 2023 (900 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Exposé des motifs
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• 2022 DASCO 114 CDE (6ème) - Subvention 2023 (900 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Projet de délibéré
  7,79 ko
• V062022043 Vœu proposé par Mme Antoinette KIS relatif à la publication mensuelle du chiffre des verbalisations par les agents municipaux par type d’infraction
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• Q062022009 Question orale, présentée par Antoinette KIS relative à la végétalisation de la rue Michelet, entre les deux parties du jardin des grands explorateurs
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• Q062022010 Question orale, présentée par Céline HERVIEU, François COMET et Antoinette KIS, relative à la collecte et au recyclage dans l’arrondissement.
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