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Conseil d'Arrondissement : 29 novembre 2022

Évènement

Mise à jour le 06/05/2024

Crédit photo : dr

Sommaire

Conseil d'Arrondissement du mardi 29 novembre 2022 - 18h30

Extrait des délibérations du conseil du 29 novembre 2022
1,04 Mo
Ordre du jour initial mardi 29 novembre
53,4 ko
062022041 Désignation du Secrétaire de Séance du 29 novembre 2022 - exposé des motifs
84 ko
062022041 Désignation du Secrétaire de Séance du 29 novembre 2022 - Projet de délibéré
81,2 ko
062022042 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mercredi 02 novembre 2022 -Exposé des motifs
81,8 ko
062022042 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mercredi 02 novembre 2022 - Projet de délibéré
87,1 ko
2022 DFPE 185 Subvention exceptionnelle (400 000 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 28 établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs
94,9 ko
2022 DFPE 185 Subvention exceptionnelle (400 000 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 28 établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré
5,85 ko
2022 DPE 45 Subventions (93.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant pour la prévention des déchets et la sensibilisation des Parisiens. - Exposé des motifs
82,8 ko
2022 DPE 45 Subventions (93.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant pour la prévention des déchets et la sensibilisation des Parisiens. - Projet de délibéré
5,49 ko
2022 DLH 12 Réalisation 37-41, rue Jacob (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiants et jeunes chercheurs comportant 49 logements PLUS et 14 logements PLS par la RIVP – Subvention (2 535 800 euros) - Exposé des motifs
56,7 ko
2022 DLH 12 Réalisation 37-41, rue Jacob (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiants et jeunes chercheurs comportant 49 logements PLUS et 14 logements PLS par la RIVP – Subvention (2 535 800 euros) - Projet de délibéré
26,5 ko
2022 DAE 254 Subvention (3.800 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Exposé des motifs
24,6 ko
2022 DAE 254 Subvention (3.800 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Projet de délibéré
5,64 ko
2022 DAE 255 Subvention (2.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e). - Exposé des motifs
24,9 ko
2022 DAE 255 Subvention (2.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e). - Projet de délibéré
5,59 ko
2022 DAE 256 Subvention (3.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Exposé des motifs
25,1 ko
2022 DAE 256 Subvention (3.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Projet de délibéré
5,53 ko
2022 DAE 257 Subvention (11.800 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés, Saint-Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e - Exposé des motifs
25,6 ko
2022 DAE 257 Subvention (11.800 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés, Saint-Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e - Projet de délibéré
5,97 ko
2022 DVD 142 stationnement de surface (bois, autocars et professionnels) : modalités diverses - Exposé des motifs
19,6 ko
2022 DVD 142 stationnement de surface (bois, autocars et professionnels) : modalités diverses - Projet de délibéré
45,6 ko
2022 DVD 147 Plan Vélo 2021-2026. Conventions de financement dans le cadre du 4e appel et du 5e appel à projets « Fonds Mobilités Actives – Aménagements Cyclables » 2021 et 2022 de l’État (montants : 1 192 333 € H - Exposé des motifs
77,6 ko
2022 DVD 147 Plan Vélo 2021-2026. Conventions de financement dans le cadre du 4e appel et du 5e appel à projets « Fonds Mobilités Actives – Aménagements Cyclables » 2021 et 2022 de l’État (montants : 1 192 333 € H - Projet de délibéré
6,8 ko
2022 SG 86 Avenant n°3 à la convention relative à l'occupation du domaine public par l'Etat et aux modalités de participation financière de la Ville dans le cadre du Plan de vidéo protection de Paris (PVPP) - Exposé des motifs
10 ko
2022 SG 86 Avenant n°3 à la convention relative à l'occupation du domaine public par l'Etat et aux modalités de participation financière de la Ville dans le cadre du Plan de vidéo protection de Paris (PVPP) - Projet de délibéré
8,8 ko
2022 DJS 30 Subventions (112.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S. - Exposé des motifs
14 ko
2022 DJS 30 Subventions (112.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S. - Projet de délibéré
7,92 ko
2022 DJS 128 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des stages Paris Sport Vacances. - Exposé des motifs
84,6 ko
2022 DJS 128 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des stages Paris Sport Vacances. - Projet de délibéré
7,43 ko
2022 DILT 8 Concession de services cabine photographiques, autorisation de signature - Exposé des motifs
28,9 ko
2022 DILT 8 Concession de services cabine photographiques, autorisation de signature - Projet de délibéré
3,68 ko
2022 DASCO 73 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (508 160 euros) et subventions travaux ( 76 074 euros) - Exposé des motifs
9,19 ko
2022 DASCO 73 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (508 160 euros) et subventions travaux ( 76 074 euros) - Projet de délibéré
8,35 ko
2022 DASCO 114 CDE (6ème) - Subvention 2023 (900 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Exposé des motifs
56,1 ko
2022 DASCO 114 CDE (6ème) - Subvention 2023 (900 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Projet de délibéré
7,79 ko
V062022043 Vœu proposé par Mme Antoinette KIS relatif à la publication mensuelle du chiffre des verbalisations par les agents municipaux par type d’infraction
220 ko
Q062022009 Question orale, présentée par Antoinette KIS relative à la végétalisation de la rue Michelet, entre les deux parties du jardin des grands explorateurs
225 ko
Q062022010 Question orale, présentée par Céline HERVIEU, François COMET et Antoinette KIS, relative à la collecte et au recyclage dans l’arrondissement.
43,2 ko