Conseil d'Arrondissement : 3 février 2026
Actualité
Mise à jour le 04/02/2026
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 3 février 2026
Vidéo Youtube
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Ordre du jour initial47,3 ko
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062026001 - Désignation du secrétaire de séance84,2 ko
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062026002 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 02 décembre 202588,6 ko
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2026 DAE 14 - Convention d'occupation du domaine public sur le 6e arrondissement26,2 ko
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2026 DASCO 2 - Collèges publics parisiens -Dotations complémentaires de fonctionnement (32 010 euros), subventions d’équipement (2 108 100 euros) et subventions pour travaux (363 323 euros)22,6 ko
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2026 DGRI 1 - Avenant n°1 à la convention avec l’association ACTIONS SANTÉ FEMMES - ASF dans le cadre de l’appel à projets « Label SOLIDEV 2025 »17,1 ko
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2026 DLH 39 - Location de l'immeuble 1, rue des Chartreux (6e) à la RIVP - déclassement anticipé et bail emphytéotique60,6 ko
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2026 DPE 2 - Collecte de literie en pied d’immeuble (Paris Centre, 5e et 6e). Prolongation de l'expérimentation et signature d'un avenant à la convention avec Ecomaison22,2 ko
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2026 DSIN 1 - Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSIN et DASCO) et les Caisses des écoles - approbation signature32 ko
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2026 DSOL 7 - Signature d’une convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et les M2A (Maisons des Aînés et des Aidants). Participations au titre de l’année 2026 au titre des CLIC53,4 ko
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2026 DSOL 12 - 11 subventions de fonctionnement (Total 335 018 euros) et 6 Conventions Pluriannuelles d’Objectifs 2024-2026 pour des bagageries solidaires65,9 ko
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2026 DTEC 5 - Convention avec le Grand Port fluvio-maritime de l’Axe Seine pour des prestations de nettoyage des déchets flottants sur le plan d’eau de la Seine dans Paris37,7 ko