Conseil d'Arrondissement : 13 mai 2024

Évènement

Mise à jour le 17/05/2024

Sommaire

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Vidéo Youtube

Conseil d'Arrondissement du lundi 13 mai 2024

Extrait des délibérations du Conseil d’Arrondissement du lundi 13 mai 2024
3,35 Mo
Ordre du jour initial vendredi 3 mai 2024
54,3 ko
Ordre du jour complémentaire lundi 13 mai 2024
37,2 ko
Informations sur table du Conseil d'Arrondissement du 13-05-2024
679 ko
062024004 Délibéré Désignation Secrétaire de Séance - 13 mai 2024
80,9 ko
062024004 Exposé Désignation du Secrétaire de Séance - 13 mai 2024
83,7 ko
062024005 Délibéré Adoption Extrait des délibérations du 23 janvier 2024
89,3 ko
062024005 Exposé Adoption Extrait des délibérations du 23 janvier 2024
84 ko
062024006 Compte Administratif 2023 – Élection du Président de Séance Délibéré
95,9 ko
062024006 Compte Administratif 2023 – Élection du Président de Séance Exposé
91,4 ko
062022018 Délibéré Approbation du Compte Administratif 2023
90,8 ko
062024007 Exposé des motifs Approbation du Compte de Gestion 2023
525 ko
062024008 Délibéré Approbation du Compte Administratif 2023
92,2 ko
062024008 Exposé des motifs Approbation du Compte Administratif 2023
184 ko
2024 DAC 37 Avenant à convention d'équipement avec la SAS Le Lucernaire Forum (6 )
9,09 ko
2024 DAC 73 Subventions (60.000 euros) à cinq associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music
52,1 ko
2024 DAC 220 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques (6e)
27,5 ko
2024 DAC 257 Subventions (26.500 euros) à onze associations historiques dont sept dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022.
54,7 ko
2024 DAC 257 Subventions (26.500 euros) à onze associations historiques dont sept dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022.
22,7 ko
Vœu relatif à la réforme dite du « choc des savoirs »
425 ko
2024 DAC 306 Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Zelda et Francis Scott Fitzgerald au 58 rue de Vaugirard, à Paris 6e
21,6 ko
2024 DAC 306 Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Zelda et Francis Scott Fitzgerald au 58 rue de Vaugirard, à Paris 6e
3,76 ko
2024 DAC 358 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 6e arrondissement
29,5 ko
2024 DAC 358 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 6e arrondissement
4,03 ko
2024 DAC 401 Don de la Vénus des Arts - signature d’un acte notarié. Réimplantation rue Jacques Callot (6 e , apposi tion d’une plaque rappelant la présent e dona tion
4,37 ko
2024 DAC 401 Don de la Vénus des Arts - signature d’un acte nota rié. Réimplantation rue Jacques Callot (6e , apposition d’une plaque rappelant la présente donation)
15,9 ko
2024 DAE 113 – Pieds d’immeubles de programmes de logements sociaux d’Elogie- Siemp : garantie à haut eu r de 50% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 19 209 398 €
26,5 ko
2024 DAE 113 – Pieds d’immeubles de programmes de logements sociaux d’Elogie-Siemp : garantie à hauteur de 50% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 19 209 398 €
28,6 ko
2024 DAE 114 - Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - conventions
19,9 ko
2024 DAE 114 : Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public – convent ions
4,83 ko
2024 DASCO 18 - Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (126 400 euros), subventions d’équipement (55 560 euros) et subventions pour travaux (494 207 euros)
11 ko
2024 DASCO 18 - Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnemen t (126 400 euros), subventions d’équipement (55 560 euros) et subventions pour travaux (494 207 euros)
8,39 ko
2024 DDCT 46 - Subventions (10.000 euros) à 4 associations au titre de la quotepart du fonds d’animation locale (FAL) dédié au site de festivités du 6 ème arrondissement durant l’été 2024
13,1 ko
2024 DDCT 46 Subvent ions (10.000 euros) à 4 associations au titre de la quotepart du fonds d’animation locale (FAL) dédié au site de festivités du 6 ème arrondissement durant l’été 2024
6,07 ko
2024 DJS 06 Subventions (21 650 euros) à cinq associations sportives (dont deux conventions pluriannuelles d’objectifs) (6 ème)
17,2 ko
2024 DJS 06 Subventions (21 650 euros) à cinq associations sportives dont deux conventions pluriannuelles d’objectifs (6 ème)
7,06 ko
2024 DLH 80 Location de l’immeuble 155, Boulevard Saint Germain (6e) à Paris Habi tat OPH – Bail emphytéotique
32,8 ko
2024 DLH 80 Location de l’immeuble 155, Boulevard Saint Germain (6e) à Paris Habitat OPH –Bail emphyt éotique
12 ko
2024 DLH 100 – Convention parisienne bilatérale de gestion en flux des logements locatifs sociaux (du contingent du réservataire Ville de Paris) pour la période 2024- 2026
52,9 ko
2024 DLH 100 : Convention parisienne bilatérale de gestion en flux des logements locatifs sociaux (du contingent du réservataire Ville de Paris) pour la période 2024- 2026
12,5 ko
Délibération 2024 DSOL 52 Subventions de fonctionnement (271 193€) avec 2 associations pour des projets à destination de jeunes en situation d’exclusion et en grande précarité
29,3 ko
2024 DSOL 52 Subventions de fonctionnement (271 193 euros) à 2 associations menant des projets à destination de jeunes en situation d’exclusion. Convention
7,02 ko
2024 DTEC 04 Approbation de la convention de financement des prestations de nettoyage des déchets flottants sur le plan d’eau de la Seine dans Paris, avec le Grand Port fluvio-maritime de l’Axe Seine
22,6 ko
2024 DTEC 04 Approbation de la convention de financement des prestations de nettoyage des déchets flottants sur le plan d’eau de la Seine dans Paris, avec le Grand Port fluvio-maritime de l’Axe Seine
18 ko
2024 DU 56 Cession de 6 lots de copropriété situés 3, quai Malaquais (6e)
22,4 ko
2024 DU 56 Cession de 6 lots de copropriété situés 3, quai Malaquais (6e)
8,56 ko
2024 DVD 43- 1, 43- 2 et 43- 3 : Stationnement de surface – Tarification au poids des véhicules, tarification au poids des véhicules électrique s et de cer tains véhicules hybrides et simplifications résultant de l’accès au SIV
24,6 ko
2024 DVD 43-1 Stationnement de surface – Tarification au poids des véhicules
50,6 ko
Question orale concernant les modalites de recyclage des bio dechets dans l’arrondissement presentee en conseil d’arrondissement du 13 mai 2024
228 ko
2024 SG 23 – Convention d’occupation du domaine public entre la Ville de Paris et EQUIP pour la Mise à disposition d’espaces permettant l’installation de 52 casiers sportifs dans Paris
21,7 ko
2024 SG 23 – Convention d’occupation du domaine public entre la Ville de Paris et EQUIP pour la mise à disposition d’espaces permettant l’installation de 52 casiers sportifs dans Paris
5,42 ko
Voeu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif aux risques présents dans le tronçon Boulevard du Montparnasse – carrefour Saint Placide de la rue de Vaugirard (V062024009).
270 ko
Voeu relatif à la communication du chiffre des absences dans les écoles
401 ko
Voeu relatif Aux AESH
406 ko
062024012 - Projet de délibéré : Adoption de la procédure d’urgence
162 ko
062024012 - Exposé des motifs - Adoption de la procédure d’urgence
86,5 ko
Vœu relatif à la réforme dite du « choc des savoirs »
425 ko