Conseil d'Arrondissement : 13 mai 2024
Évènement
Mise à jour le 17/05/2024
Sommaire
Vidéo Youtube
Conseil d'Arrondissement du lundi 13 mai 2024
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Extrait des délibérations du Conseil d’Arrondissement du lundi 13 mai 20243,35 Mo
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Ordre du jour initial vendredi 3 mai 202454,3 ko
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Ordre du jour complémentaire lundi 13 mai 202437,2 ko
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Informations sur table du Conseil d'Arrondissement du 13-05-2024679 ko
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062024004 Délibéré Désignation Secrétaire de Séance - 13 mai 202480,9 ko
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062024004 Exposé Désignation du Secrétaire de Séance - 13 mai 202483,7 ko
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062024005 Délibéré Adoption Extrait des délibérations du 23 janvier 202489,3 ko
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062024005 Exposé Adoption Extrait des délibérations du 23 janvier 202484 ko
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062024006 Compte Administratif 2023 – Élection du Président de Séance Délibéré95,9 ko
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062024006 Compte Administratif 2023 – Élection du Président de Séance Exposé91,4 ko
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062022018 Délibéré Approbation du Compte Administratif 202390,8 ko
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062024007 Exposé des motifs Approbation du Compte de Gestion 2023525 ko
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062024008 Délibéré Approbation du Compte Administratif 202392,2 ko
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062024008 Exposé des motifs Approbation du Compte Administratif 2023184 ko
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2024 DAC 37 Avenant à convention d'équipement avec la SAS Le Lucernaire Forum (6 )9,09 ko
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2024 DAC 73 Subventions (60.000 euros) à cinq associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music52,1 ko
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2024 DAC 220 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques (6e)27,5 ko
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2024 DAC 257 Subventions (26.500 euros) à onze associations historiques dont sept dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022.54,7 ko
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2024 DAC 257 Subventions (26.500 euros) à onze associations historiques dont sept dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022.22,7 ko
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Vœu relatif à la réforme dite du « choc des savoirs »425 ko
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2024 DAC 306 Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Zelda et Francis Scott Fitzgerald au 58 rue de Vaugirard, à Paris 6e21,6 ko
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2024 DAC 306 Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Zelda et Francis Scott Fitzgerald au 58 rue de Vaugirard, à Paris 6e3,76 ko
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2024 DAC 358 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 6e arrondissement29,5 ko
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2024 DAC 358 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 6e arrondissement4,03 ko
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2024 DAC 401 Don de la Vénus des Arts - signature d’un acte notarié. Réimplantation rue Jacques Callot (6 e , apposi tion d’une plaque rappelant la présent e dona tion4,37 ko
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2024 DAC 401 Don de la Vénus des Arts - signature d’un acte nota rié. Réimplantation rue Jacques Callot (6e , apposition d’une plaque rappelant la présente donation)15,9 ko
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2024 DAE 113 – Pieds d’immeubles de programmes de logements sociaux d’Elogie- Siemp : garantie à haut eu r de 50% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 19 209 398 €26,5 ko
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2024 DAE 113 – Pieds d’immeubles de programmes de logements sociaux d’Elogie-Siemp : garantie à hauteur de 50% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 19 209 398 €28,6 ko
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2024 DAE 114 - Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - conventions19,9 ko
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2024 DAE 114 : Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public – convent ions4,83 ko
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2024 DASCO 18 - Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (126 400 euros), subventions d’équipement (55 560 euros) et subventions pour travaux (494 207 euros)11 ko
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2024 DASCO 18 - Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnemen t (126 400 euros), subventions d’équipement (55 560 euros) et subventions pour travaux (494 207 euros)8,39 ko
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2024 DDCT 46 - Subventions (10.000 euros) à 4 associations au titre de la quotepart du fonds d’animation locale (FAL) dédié au site de festivités du 6 ème arrondissement durant l’été 202413,1 ko
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2024 DDCT 46 Subvent ions (10.000 euros) à 4 associations au titre de la quotepart du fonds d’animation locale (FAL) dédié au site de festivités du 6 ème arrondissement durant l’été 20246,07 ko
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2024 DJS 06 Subventions (21 650 euros) à cinq associations sportives (dont deux conventions pluriannuelles d’objectifs) (6 ème)17,2 ko
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2024 DJS 06 Subventions (21 650 euros) à cinq associations sportives dont deux conventions pluriannuelles d’objectifs (6 ème)7,06 ko
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2024 DLH 80 Location de l’immeuble 155, Boulevard Saint Germain (6e) à Paris Habi tat OPH – Bail emphytéotique32,8 ko
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2024 DLH 80 Location de l’immeuble 155, Boulevard Saint Germain (6e) à Paris Habitat OPH –Bail emphyt éotique12 ko
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2024 DLH 100 – Convention parisienne bilatérale de gestion en flux des logements locatifs sociaux (du contingent du réservataire Ville de Paris) pour la période 2024- 202652,9 ko
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2024 DLH 100 : Convention parisienne bilatérale de gestion en flux des logements locatifs sociaux (du contingent du réservataire Ville de Paris) pour la période 2024- 202612,5 ko
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Délibération 2024 DSOL 52 Subventions de fonctionnement (271 193€) avec 2 associations pour des projets à destination de jeunes en situation d’exclusion et en grande précarité29,3 ko
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2024 DSOL 52 Subventions de fonctionnement (271 193 euros) à 2 associations menant des projets à destination de jeunes en situation d’exclusion. Convention7,02 ko
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2024 DTEC 04 Approbation de la convention de financement des prestations de nettoyage des déchets flottants sur le plan d’eau de la Seine dans Paris, avec le Grand Port fluvio-maritime de l’Axe Seine22,6 ko
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2024 DTEC 04 Approbation de la convention de financement des prestations de nettoyage des déchets flottants sur le plan d’eau de la Seine dans Paris, avec le Grand Port fluvio-maritime de l’Axe Seine18 ko
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2024 DU 56 Cession de 6 lots de copropriété situés 3, quai Malaquais (6e)22,4 ko
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2024 DU 56 Cession de 6 lots de copropriété situés 3, quai Malaquais (6e)8,56 ko
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2024 DVD 43- 1, 43- 2 et 43- 3 : Stationnement de surface – Tarification au poids des véhicules, tarification au poids des véhicules électrique s et de cer tains véhicules hybrides et simplifications résultant de l’accès au SIV24,6 ko
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2024 DVD 43-1 Stationnement de surface – Tarification au poids des véhicules50,6 ko
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Question orale concernant les modalites de recyclage des bio dechets dans l’arrondissement presentee en conseil d’arrondissement du 13 mai 2024228 ko
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2024 SG 23 – Convention d’occupation du domaine public entre la Ville de Paris et EQUIP pour la Mise à disposition d’espaces permettant l’installation de 52 casiers sportifs dans Paris21,7 ko
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2024 SG 23 – Convention d’occupation du domaine public entre la Ville de Paris et EQUIP pour la mise à disposition d’espaces permettant l’installation de 52 casiers sportifs dans Paris5,42 ko
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Voeu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif aux risques présents dans le tronçon Boulevard du Montparnasse – carrefour Saint Placide de la rue de Vaugirard (V062024009).270 ko
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Voeu relatif à la communication du chiffre des absences dans les écoles401 ko
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Voeu relatif Aux AESH406 ko
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062024012 - Projet de délibéré : Adoption de la procédure d’urgence162 ko
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062024012 - Exposé des motifs - Adoption de la procédure d’urgence86,5 ko
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Vœu relatif à la réforme dite du « choc des savoirs »425 ko