Conseil d'Arrondissement : 31 octobre 2023
Évènement
Mise à jour le 06/05/2024
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 31 octobre 2023
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Extrait des délibérations du CA du 31 octobre 2023730 ko
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Ordre du jour initial mardi 31 octobre46,4 ko
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062023020 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 19 septembre 2023 - Exposé des motifs84 ko
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062023020 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 19 septembre 2023 - Projet de délibéré88,6 ko
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2023 DASCO 107 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (11 862 euros), subventions d’équipement (36 490 euros) et subventions pour travaux (127 743 euros) - Exposé des motifs10,5 ko
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2023 DASCO 107 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (11 862 euros), subventions d’équipement (36 490 euros) et subventions pour travaux (127 743 euros) - Projet de délibéré7,65 ko
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2023 DFPE 171 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des actions passerelles crèche-école - Exposé des motifs106 ko
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2023 DFPE 171 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des actions passerelles crèche-école - Projet de délibéré21,1 ko
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2023 DLH 287 Adoption de la convention relative à la délégation à l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris de droits uniques sur des logements de la Ville de Paris du patrimoine de Paris Habitat - Exposé des motifs21,4 ko
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2023 DLH 287 Adoption de la convention relative à la délégation à l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris de droits uniques sur des logements de la Ville de Paris du patrimoine de Paris Habitat - Projet de délibéré5,56 ko
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2023 DPE 51 Subventions accordées à quatre associations et une caisse des écoles œuvrant au développement des Territoires Zéro Déchet - Exposé des motifs86,9 ko
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2023 DPE 51 Subventions accordées à quatre associations et une caisse des écoles œuvrant au développement des Territoires Zéro Déchet - Projet de délibéré5,96 ko
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2023 DSOL 6 Subvention d'investissement (100 000 euros) et convention avec l'association ASEI pour l'aménagement et la mise aux normes du Foyer de vie Odéon (6e) - Exposé des motifs22,1 ko
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2023 DSOL 6 Subvention d'investissement (100 000 euros) et convention avec l'association ASEI pour l'aménagement et la mise aux normes du Foyer de vie Odéon (6e) - Projet de délibéré6,05 ko
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2023 DSOL 109 Subvention (40 000 euros) à l'association Passerelle Assist'Aidant - Exposé des motifs11,5 ko
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2023 DSOL 109 Subvention (40 000 euros) à l'association Passerelle Assist'Aidant - Projet de délibéré4,7 ko
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2023 DSOL 141 Subventions pour 7 associations (653 301 euros) pour des actions d’aide alimentaire à destination de personnes et de familles démunies - Exposé des motifs35,8 ko
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2023 DSOL 141 Subventions pour 7 associations (653 301 euros) pour des actions d’aide alimentaire à destination de personnes et de familles démunies - Projet de délibéré13,8 ko
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2023 DAE 155 Subventions (511 000 euros) et conventions avec 21 structures d’insertion par l’activité économique - Exposé des motifs40,6 ko
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2023 DAE 155 Subventions (511 000 euros) et conventions avec 21 structures d’insertion par l’activité économique - Projet de délibéré15,6 ko
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2023 DAE 156 Subventions (490 000 euros) et conventions avec 54 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles - Exposé des motifs102 ko
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2023 DAE 156 Subventions (490 000 euros) et conventions avec 54 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles - Projet de délibéré30,6 ko
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2023 DLH 326 Présentation de l'activité de soutien à la rénovation environnementale du parc de logements sociaux - Communication68,3 ko
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2023 DLH 327 Présentation de l'activité de soutien à la rénovation environnementale des copropriétés - Communication49,3 ko
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Q062023003 Question orale, présentée par Madame Antoinette KIS, concernant le devenir du Musée Hébert221 ko