Conseil d'Arrondissement : 5 novembre 2024
Évènement
Mise à jour le 07/11/2024
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du mardi 5 novembre 2024
Vidéo Youtube
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Ordre du jour initial51 ko
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Séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 5 novembre 20241,74 Mo
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062024024 - Désignation du Secrétaire de séance162 ko
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062024025 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 24 septembre 2024166 ko
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062024026 - Adoption du Budget Primitif 2025243 ko
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2024 DAC 179 - Subventions (401.500 euros) et conventions pour l’implantation de résidences artistiques dans les collèges dans le cadre de l'Art pour Grandir et l’Olympiade Culturelle89,1 ko
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2024 DAC 181 - Subventions (180 000 euros) et conventions pour l’implantation de résidences artistiques dans les établissements d'accueil de la petite enfance dans le cadre de l’Art pour Grandir88,1 ko
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2024 DAC 189 - Subvention de fonctionnement (927.000 euros) accordée à l'EPCC Maison des pratiques artistiques amateurs (MPAA) et avenant à convention31,6 ko
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2024 DAE 178 - Subventions (473.300 euros) aux associations de commerçants pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2024 et conventions32,6 ko
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2024 DAE 276 - Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions - 2025 - 2026 -202733,5 ko
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2024 DAE 288 - Campus des Cordeliers (6e)-Subvention et convention avec Sorbonne Université pour la rénovation complète du réseau de chauffage29,6 ko
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2024 DAE 290 - projet Tarnier (6e)-subvention et convention avec l'Université Paris Cité pour la réalisation d'un Institut pour la Santé des Femmes dans le pavillon Tarnier47,6 ko
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2024 DAE 312 - Marchés découverts alimentaires – Principe du renouvellement de la délégation de service public52,5 ko
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2024 DASCO 37 - Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (49 992 euros), subventions d'équipement (25 731 euros) et subventions pour travaux (153 459 euros)20,5 ko
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2024 DFPE 149 - Reconventionnement avec les associations gestionnaires d’établissements d'accueil du jeune enfant117 ko
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2024 DFPE 159 - Subventions complémentaires en lien avec les augmentations salariales conventionnelles et le soutien aux associations en difficulté (3 843 133 €)217 ko
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2024 DLH 233 - Transition écologique du bâti parisien (logements et équipements publics)155 ko
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2024 DLH 252 - Réalisation 96 boulevard Raspail (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 55 logements (41 PLUS - 14 PLS) par la RIVP – Subvention (3 823 702 euros)65,5 ko
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2024 DTEC 1 - Plan Climat de Paris 2024-20302,4 Mo
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2024 DTEC 41 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et Bruitparif relative à l’étude des nuisances acoustiques liées aux avertisseurs sonores51,7 ko
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2024 DU 30 - Vente à AXIMO de deux lots de copropriété (lots n° 9 et 10), 16 rue Visconti (6e), correspondant à un logement, en vue de réaliser un logement locatif social22,3 ko
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2024 DU 142 - PLU – Révision – Approbation du projet de Plan local d’urbanisme bioclimatique de la Ville de Paris339 ko
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V062024027 - Voeu émis par Madame Céline HERVIEU et Monsieur François COMET relatif à un hommage à Raoul MINOT257 ko
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V062024028 - Voeu émis par Madame Antoinette KIS relatif à l’amélioration du service de la MDPH610 ko
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Q062024003 - Question orale présentée par Madame Céline HERVIEU et Monsieur François COMET relative à l’avenir du musée Hébert195 ko