Conseil d'Arrondissement : 6 mars 2023

Conseil d'Arrondissement du lundi 6 mars 2023 - 18h30

• Extrait des délibérations du CA du 6 mars 2023
  805 ko
• Ordre du jour initial lundi 6 mars
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• 062023001 Désignation du secrétaire de séance - Exposé des motifs
  84,1 ko
• 062023001 Désignation du secrétaire de séance - Projet de délibéré
  81,3 ko
• 062023002 Adoption de l'éxtrait des délibération de la séance du 29 novembre 2022 - Exposé des motifs
  82,9 ko
• 062023002 Adoption de l'éxtrait des délibération de la séance du 29 novembre 2022 - Projet de délibéré
  87,9 ko
• 2023 DAC 76 Subventions (93.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music - Exposé des motifs.pdf
  18,7 ko
• 2023 DAC 76 Subventions (93.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music - Projet de délibéré
  6 ko
• 2023 DAC 232 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques - Exposé des motifs
  12,5 ko
• 2023 DAC 232 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques - Projet de délibéré
  11,3 ko
• 2023 DAC 312 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Leonora Carrington et Max Ernst au 12 rue Jacob à Paris 6e - Exposé des motifs
  12,9 ko
• 2023 DAC 312 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Leonora Carrington et Max Ernst au 12 rue Jacob à Paris 6e - Projet de délibéré
  4,22 ko
• 2023 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l'organisation de consultation gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la CRPAP - Exposé des motifs
  39,1 ko
• 2023 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l'organisation de consultation gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la CRPAP - Projet de délibéré
  6,25 ko
• 2023 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (29 304 euros), subventions d'équipement (2 062 885 euros) et subventions pour travaux (190 952 euros) - Exposé des motifs
  11 ko
• 2023 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (29 304 euros), subventions d'équipement (2 062 885 euros) et subventions pour travaux (190 952 euros) - Projet de délibéré
  7,93 ko
• 2023 DEVE 5 Dispositif CoprOasis : règlement d’attribution des aides pour les travaux de végétalisation et de valorisation des eaux pluviales des copropriétés, convention avec l’APC - Exposé des motifs
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• 2023 DEVE 5 Dispositif CoprOasis : règlement d’attribution des aides pour les travaux de végétalisation et de valorisation des eaux pluviales des copropriétés, convention avec l’APC - Projet de délibéré
  7,3 ko
• 2023 DFPE 57 Subvention (827 688 euros), convention d’équipement et avenant n° 2 à l'association ESPEREM pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs
  95,5 ko
• 2023 DFPE 57 Subvention (827 688 euros), convention d’équipement et avenant n° 2 à l'association ESPEREM pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré
  6,03 ko
• 2023 DFPE 66 Subvention (8 667 628 euros), avenant n° 4 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 26 établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs
  94,1 ko
• 2023 DFPE 66 Subvention (8 667 628 euros), avenant n° 4 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 26 établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré
  5,72 ko
• 2023 DJS 35 Centre Paris Anim’ Richard Wright (6ème) et ses annexes - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation - Exposé des motifs
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• 2023 DJS 35 Centre Paris Anim’ Richard Wright (6ème) et ses annexes - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation - Projet de délibéré
  6,04 ko
• 2023 DVD 12 Parc de stationnement Saint Sulpice à Paris 6e - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Saint Sulpice - Exposé des motifs
  30,7 ko
• 2023 DVD 12 Parc de stationnement Saint Sulpice à Paris 6e - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Saint Sulpice - Projet de délibéré
  3,48 ko
• 2023 DVD 38 Parc de stationnement Saint-Sulpice : prolongation de 18 mois des contrats de concession du garage et du parc public - Exposé des motifs
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• 2023 DVD 38 Parc de stationnement Saint-Sulpice : prolongation de 18 mois des contrats de concession du garage et du parc public - Projet de délibéré
  5,82 ko
• V062023003 Voeu émis par Madame Antoinette KIS relatif au recyclage des bio déchets coquillés dans le 6e arrondissement
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• Q062023001 Question orale, présentée par Madame Antoinette KIS relative aux terrasses estivales
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