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Conseil d'Arrondissement
Mise à jour le 01/03/2023
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C'est l'organe consultatif et décisionnel majeur de l'arrondissement. Complément local du Conseil de Paris, le Conseil d'Arrondissement se réunit selon un calendrier précis.
C'est l'organe consultatif et décisionnel majeur de l'arrondissement. Complément local du Conseil de Paris, le Conseil d'Arrondissement se réunit selon un calendrier précis. Il débat sur des délibérations à la portée locale ou parisienne qui seront soumises par la suite au Conseil de Paris. Il est également un lieu d'information et de débat démocratique pour les différentes composantes politiques. Enfin, c'est un lieu de proposition et d'opposition au travers de vœux qui peuvent être transmis au Conseil de Paris.
Les extraits des délibérations des conseils d'arrondissement sont téléchargeables ci-dessous, après leur adoption en séance suivante.
Conseil d'Arrondissement du lundi 6 mars 2023 - 18h30
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Ordre du jour initial lundi 6 mars47,4 ko
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062023001 Désignation du secrétaire de séance - Exposé des motifs84,1 ko
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062023001 Désignation du secrétaire de séance - Projet de délibéré81,3 ko
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062023002 Adoption de l'éxtrait des délibération de la séance du 29 novembre 2022 - Exposé des motifs82,9 ko
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062023002 Adoption de l'éxtrait des délibération de la séance du 29 novembre 2022 - Projet de délibéré87,9 ko
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2023 DAC 76 Subventions (93.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music - Exposé des motifs.pdf18,7 ko
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2023 DAC 76 Subventions (93.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music - Projet de délibéré6 ko
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2023 DAC 232 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques - Exposé des motifs12,5 ko
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2023 DAC 232 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques - Projet de délibéré11,3 ko
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2023 DAC 312 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Leonora Carrington et Max Ernst au 12 rue Jacob à Paris 6e - Exposé des motifs12,9 ko
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2023 DAC 312 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Leonora Carrington et Max Ernst au 12 rue Jacob à Paris 6e - Projet de délibéré4,22 ko
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2023 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l'organisation de consultation gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la CRPAP - Exposé des motifs39,1 ko
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2023 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l'organisation de consultation gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la CRPAP - Projet de délibéré6,25 ko
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2023 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (29 304 euros), subventions d'équipement (2 062 885 euros) et subventions pour travaux (190 952 euros) - Exposé des motifs11 ko
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2023 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (29 304 euros), subventions d'équipement (2 062 885 euros) et subventions pour travaux (190 952 euros) - Projet de délibéré7,93 ko
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2023 DEVE 5 Dispositif CoprOasis : règlement d’attribution des aides pour les travaux de végétalisation et de valorisation des eaux pluviales des copropriétés, convention avec l’APC - Exposé des motifs31,8 ko
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2023 DEVE 5 Dispositif CoprOasis : règlement d’attribution des aides pour les travaux de végétalisation et de valorisation des eaux pluviales des copropriétés, convention avec l’APC - Projet de délibéré7,3 ko
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2023 DFPE 57 Subvention (827 688 euros), convention d’équipement et avenant n° 2 à l'association ESPEREM pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs95,5 ko
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2023 DFPE 57 Subvention (827 688 euros), convention d’équipement et avenant n° 2 à l'association ESPEREM pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré6,03 ko
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2023 DFPE 66 Subvention (8 667 628 euros), avenant n° 4 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 26 établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs94,1 ko
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2023 DFPE 66 Subvention (8 667 628 euros), avenant n° 4 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 26 établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré5,72 ko
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2023 DJS 35 Centre Paris Anim’ Richard Wright (6ème) et ses annexes - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation - Exposé des motifs88 ko
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2023 DJS 35 Centre Paris Anim’ Richard Wright (6ème) et ses annexes - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation - Projet de délibéré6,04 ko
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2023 DVD 12 Parc de stationnement Saint Sulpice à Paris 6e - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Saint Sulpice - Exposé des motifs30,7 ko
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2023 DVD 12 Parc de stationnement Saint Sulpice à Paris 6e - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Saint Sulpice - Projet de délibéré3,48 ko
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2023 DVD 38 Parc de stationnement Saint-Sulpice : prolongation de 18 mois des contrats de concession du garage et du parc public - Exposé des motifs22,2 ko
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2023 DVD 38 Parc de stationnement Saint-Sulpice : prolongation de 18 mois des contrats de concession du garage et du parc public - Projet de délibéré5,82 ko
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V062023003 Voeu émis par Madame Antoinette KIS relatif au recyclage des bio déchets coquillés dans le 6e arrondissement408 ko
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Q062023001 Question orale, présentée par Madame Antoinette KIS relative aux terrasses estivales210 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 29 novembre 2022 - 18h30
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Extrait des délibérations du conseil du 29 novembre 20221,04 Mo
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Ordre du jour initial mardi 29 novembre53,4 ko
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062022041 Désignation du Secrétaire de Séance du 29 novembre 2022 - exposé des motifs84 ko
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062022041 Désignation du Secrétaire de Séance du 29 novembre 2022 - Projet de délibéré81,2 ko
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062022042 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mercredi 02 novembre 2022 -Exposé des motifs81,8 ko
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062022042 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mercredi 02 novembre 2022 - Projet de délibéré87,1 ko
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2022 DFPE 185 Subvention exceptionnelle (400 000 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 28 établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs94,9 ko
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2022 DFPE 185 Subvention exceptionnelle (400 000 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 28 établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré5,85 ko
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2022 DPE 45 Subventions (93.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant pour la prévention des déchets et la sensibilisation des Parisiens. - Exposé des motifs82,8 ko
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2022 DPE 45 Subventions (93.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant pour la prévention des déchets et la sensibilisation des Parisiens. - Projet de délibéré5,49 ko
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2022 DLH 12 Réalisation 37-41, rue Jacob (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiants et jeunes chercheurs comportant 49 logements PLUS et 14 logements PLS par la RIVP – Subvention (2 535 800 euros) - Exposé des motifs56,7 ko
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2022 DLH 12 Réalisation 37-41, rue Jacob (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiants et jeunes chercheurs comportant 49 logements PLUS et 14 logements PLS par la RIVP – Subvention (2 535 800 euros) - Projet de délibéré26,5 ko
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2022 DAE 254 Subvention (3.800 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Exposé des motifs24,6 ko
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2022 DAE 254 Subvention (3.800 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Projet de délibéré5,64 ko
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2022 DAE 255 Subvention (2.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e). - Exposé des motifs24,9 ko
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2022 DAE 255 Subvention (2.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e). - Projet de délibéré5,59 ko
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2022 DAE 256 Subvention (3.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Exposé des motifs25,1 ko
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2022 DAE 256 Subvention (3.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Projet de délibéré5,53 ko
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2022 DAE 257 Subvention (11.800 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés, Saint-Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e - Exposé des motifs25,6 ko
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2022 DAE 257 Subvention (11.800 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés, Saint-Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e - Projet de délibéré5,97 ko
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2022 DVD 142 stationnement de surface (bois, autocars et professionnels) : modalités diverses - Exposé des motifs19,6 ko
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2022 DVD 142 stationnement de surface (bois, autocars et professionnels) : modalités diverses - Projet de délibéré45,6 ko
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2022 DVD 147 Plan Vélo 2021-2026. Conventions de financement dans le cadre du 4e appel et du 5e appel à projets « Fonds Mobilités Actives – Aménagements Cyclables » 2021 et 2022 de l’État (montants : 1 192 333 € H - Exposé des motifs77,6 ko
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2022 DVD 147 Plan Vélo 2021-2026. Conventions de financement dans le cadre du 4e appel et du 5e appel à projets « Fonds Mobilités Actives – Aménagements Cyclables » 2021 et 2022 de l’État (montants : 1 192 333 € H - Projet de délibéré6,8 ko
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2022 SG 86 Avenant n°3 à la convention relative à l'occupation du domaine public par l'Etat et aux modalités de participation financière de la Ville dans le cadre du Plan de vidéo protection de Paris (PVPP) - Exposé des motifs10 ko
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2022 SG 86 Avenant n°3 à la convention relative à l'occupation du domaine public par l'Etat et aux modalités de participation financière de la Ville dans le cadre du Plan de vidéo protection de Paris (PVPP) - Projet de délibéré8,8 ko
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2022 DJS 30 Subventions (112.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S. - Exposé des motifs14 ko
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2022 DJS 30 Subventions (112.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S. - Projet de délibéré7,92 ko
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2022 DJS 128 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des stages Paris Sport Vacances. - Exposé des motifs84,6 ko
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2022 DJS 128 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des stages Paris Sport Vacances. - Projet de délibéré7,43 ko
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2022 DILT 8 Concession de services cabine photographiques, autorisation de signature - Exposé des motifs28,9 ko
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2022 DILT 8 Concession de services cabine photographiques, autorisation de signature - Projet de délibéré3,68 ko
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2022 DASCO 73 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (508 160 euros) et subventions travaux ( 76 074 euros) - Exposé des motifs9,19 ko
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2022 DASCO 73 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (508 160 euros) et subventions travaux ( 76 074 euros) - Projet de délibéré8,35 ko
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2022 DASCO 114 CDE (6ème) - Subvention 2023 (900 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Exposé des motifs56,1 ko
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2022 DASCO 114 CDE (6ème) - Subvention 2023 (900 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Projet de délibéré7,79 ko
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V062022043 Vœu proposé par Mme Antoinette KIS relatif à la publication mensuelle du chiffre des verbalisations par les agents municipaux par type d’infraction220 ko
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Q062022009 Question orale, présentée par Antoinette KIS relative à la végétalisation de la rue Michelet, entre les deux parties du jardin des grands explorateurs225 ko
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Q062022010 Question orale, présentée par Céline HERVIEU, François COMET et Antoinette KIS, relative à la collecte et au recyclage dans l’arrondissement.43,2 ko
Conseil d'Arrondissement du mercredi 2 novembre 2022 - 18h30
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Extrait des délibérations du conseil du 2 novembre 20221,5 Mo
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Ordre du jour initial mercredi 2 novembre49 ko
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062022035 Désignation du Secrétaire de Séance du 02 novembre 2022 Exposé des motifs84,1 ko
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062022035 Désignation du Secrétaire de Séance du 02 novembre 2022 - Projet de délibéré81,3 ko
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062022036 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mardi 27 septembre 2022 - Exposé des motifs82,5 ko
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062022036 Projet de délibéré062022036 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mardi 27 septembre 2022 -86 ko
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062022038 Adoption du Budget Primitif 2023 - Exposé des motifs155 ko
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062022038 Adoption du Budget Primitif 2023 - Projet de délibéré196 ko
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062022040 Choix de la gestion par délégation de service public pour le centre Paris Anim’ Richard Wright et ses annexes Hautefeuille dans le 6e arrondissement et La Bourdonnais dans le 7e arrondissement - Exposé des motifs102 ko
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062022040 Choix de la gestion par délégation de service public pour le centre Paris Anim’ Richard Wright et ses annexes Hautefeuille dans le 6e arrondissement et La Bourdonnais dans le 7e arrondissement - Projet de délibéré101 ko
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2022 DAE 57 Conventions et subventions (551 400 euros) en faveur de 17 structures oeuvrant pour la transition de l’utilisation d’emballages à usage unique à l’utilisation d’emballages réutilisables - Exposé des motifs57,7 ko
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2022 DAE 57 Conventions et subventions (551 400 euros) en faveur de 17 structures oeuvrant pour la transition de l’utilisation d’emballages à usage unique à l’utilisation d’emballages réutilisables - Projet de délibéré14,9 ko
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2022 DAE 143 Huit marchés couverts et un marché découvert - Attribution des délégations de service public - Exposé des motifs55,8 ko
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2022 DAE 143 Huit marchés couverts et un marché découvert - Attribution des délégations de service public - Projet de délibéré6,76 ko
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2022 DASCO 110 Caisses des écoles - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des écoles - Exposé des motifs52,3 ko
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2022 DASCO 110 Caisses des écoles - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des écoles - Projet de délibéré7,5 ko
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2022 DDCT 103 Actualisation de la Charte du Budget Participatif - Exposé des motifs11,5 ko
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2022 DDCT 103 Actualisation de la Charte du Budget Participatif - Projet de délibéré4,64 ko
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2022 DEVE 88 Subventions (67 280 euros) à 9 associations pour leurs actions d’accompagnement et de sensibilisation à une alimentation durable - exposé des motifs54,3 ko
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2022 DEVE 88 Subventions (67 280 euros) à 9 associations pour leurs actions d’accompagnement et de sensibilisation à une alimentation durable - Projet de délibéré13,4 ko
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2022 DJS 30 Subventions (108.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S - Exposé des motifs121 ko
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2022 DLH 258 Garantie par la Ville de Paris d’emprunts à souscrire par la RIVP dans le cadre de travaux d’amélioration et de renouvellement de composants portant sur divers immeubles de son patrimoine - Exposé des motifs17,3 ko
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2022 DLH 258 Garantie par la Ville de Paris d’emprunts à souscrire par la RIVP dans le cadre de travaux d’amélioration et de renouvellement de composants portant sur divers immeubles de son patrimoine - Projet de délibéré12 ko
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2022 DSOL 113 Subventions (1 024 824 euros) et avenant relatif au fonctionnement de maraudes d’intervention sociale et de maraudes dotées de compétences interdisciplinaires pour des personnes Sans- abri à Paris - Exposé des motifs19,6 ko
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2022 DSOL 113 Subventions (1 024 824 euros) et avenant relatif au fonctionnement de maraudes d’intervention sociale et de maraudes dotées de compétences interdisciplinaires pour des personnes Sans- abri à Paris - Projet de délibéré12,4 ko
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2022 DVD 92 Stationnement de surface - Dispositions solidaires diverses - Exposé des motifs15 ko
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2022 DVD 92 Stationnement de surface - Dispositions solidaires diverses - Projet de délibéré15,2 ko
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2022 DVD 131 Plan Vélo 2021 – 2026 – Autorisation de signature de 6 conventions financières avec la Région Ile-de-France relative à des subventions pour plusieurs aménagements cyclables - Exposé des motifs31,4 ko
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2022 DVD 131 Plan Vélo 2021 – 2026 – Autorisation de signature de 6 conventions financières avec la Région Ile-de-France relative à des subventions pour plusieurs aménagements cyclables - Projet de délibéré7,12 ko
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2022 DSOL 106 Schéma séniors parisiens 2022-2026 - Exposé des motifs49,3 ko
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2022 DLH 318 Présentation de l'activité de soutien à la rénovation du parc de logements sociaux - Communication37,2 ko
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V062022037 Voeu émis par Madame Antoinette KIS, Madame Céline HERVIEU et Monsieur François COMET relatif à la fermeture du bureau de Poste Médicis situé au 24 rue de Vaugirard431 ko
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V062022039 Voeu émis par Madame Céline HERVIEU et Monsieur François COMET relatif à l’attribution des logements sociaux dans le 6e arrondissement413 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 27 septembre 2022 - 18h30
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Extrait des délibérations du conseil du 27 sept 2022791 ko
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Ordre du jour initial mardi 27 septembre 202251,4 ko
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062022029 Désignation du secrétaire de séance du 27 septembre 2022 Exposé des motifs83,7 ko
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062022029 Désignation du secrétaire de séance du 27 septembre 2022 Projet de délibéré83,7 ko
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062022030 Adoption Extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du 21 Exposé des motifs82,9 ko
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062022030 Adoption Extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du 21 Projet de délibéré87,8 ko
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062022031 Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain, situé dans le Square Ozanam, à Paris 6e pour un usage de jardin partagé - Convention avec l’association « Jardin partagé du square Ozanam » -Exposé des motifs98,8 ko
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062022031 Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain, situé dans le Square Ozanam, à Paris 6e pour un usage de jardin partagé - Convention avec l’association « Jardin partagé du square Ozanam » -Projet de délibéré99 ko
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062022033 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association DIVERTIMENTO - Exposé des motifs89,4 ko
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062022033 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association DIVERTIMENTO 6e, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement - Projet de délibéré158 ko
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2022 DAC 242 Subventions (241.000 euros) conventions et avenants à convention avec huit structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir - Exposé des motifs31 ko
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2022 DAC 242 Subventions (241.000 euros) conventions et avenants à convention avec huit structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir - Projet de délibéré8,68 ko
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2022 DAC 298 Subvention de fonctionnement (2.217.500 euros) et avenant à la convention avec l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Exposé des motifs17,8 ko
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2022 DAC 298 Subvention de fonctionnement (2.217.500 euros) et avenant à la convention avec l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Projet de délibéré4,69 ko
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2022 DAC 494 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Marcel Dupré au 13 rue Le Verrier dans le 6ème - Exposé des motifs13,4 ko
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2022 DAC 494 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Marcel Dupré au 13 rue Le Verrier dans le 6ème - Projet de délibéré4,37 ko
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2022 DAC 501 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jane Sivadon et Berty Exposé des motifs14,5 ko
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2022 DAC 501 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jane Sivadon et Berty Albrecht au 1 rue Princesse à Paris 6ème - Projet de délibéré4,75 ko
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2022 DAC 503 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louise et Michel Leiris au 53 quai des Grands Augustins, à Paris 6ème - Exposé des motifs14,2 ko
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2022 DAC 503 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louise et Michel Leiris au 53 quai des Grands Augustins, à Paris 6ème - Projet de délibéré4,56 ko
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2022 DAC 504 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Hélène Bessette au 24 rue du Regard à Paris 6ème - Exposé des motifs14 ko
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2022 DAC 504 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Hélène Bessette au 24 rue du Regard à Paris 6ème - Projet de délibéré4,51 ko
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2022 DAC 554 Subventions d’investissement (165.000 euros) et conventions avec 6 établissements cinématographiques parisiens - Exposé des motifs16,8 ko
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2022 DAC 554 Subventions d’investissement (165.000 euros) et conventions avec 6 établissements cinématographiques parisiens - Projet de délibéré16,1 ko
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2022 DASCO 69 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (619 430 euros) et subventions travaux (131 679 euros) - Exposé des motifs9,96 ko
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2022 DASCO 69 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (619 430 euros) et subventions travaux (131 679 euros) - Projet de délibéré8,37 ko
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2022 DASCO 70 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 10 947 737 euros) - Exposé des motifs12,3 ko
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2022 DASCO 70 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 10 947 737 euros) - Projet de délibéré11,2 ko
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2022 DASCO 71 Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 2 779 333 euros) - Exposé des motifs12,2 ko
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2022 DASCO 71 Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 2 779 333 euros) - Projet de délibéré7,83 ko
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2022 DASCO 76 Subventions d’investissement (183 247 euros) à 16 collèges au titre du Budget Exposé des motifs40,2 ko
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2022 DASCO 76 Subventions d’investissement (183 247 euros) à 16 collèges au titre du Budget Participatif des Collèges édition 2021/2022 - Projet de délibéré6,72 ko
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2022 DASCO 76 Subventions d’investissement (183 247 euros) à 16 collèges au titre du Budget Participatif des Collèges édition 2021/2022 - Exposé des motifs9,7 ko
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2022 DASCO 96 Divers collèges - Dotations (1 087 099 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs - Projet de délibéré6,49 ko
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2022 DASCO 96 Divers collèges - Dotations (1 087 099 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs - Projet de délibéré6,49 ko
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2022 DDCT 60 Détermination du cadre de référence de la répartition pour 2023 de la dotation d'animation locale et de la dotation de gestion locale - Exposé des motifs44,6 ko
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2022 DDCT 60 Détermination du cadre de référence de la répartition pour 2023 de la dotation d'animation locale et de la dotation de gestion locale - Projet de délibéré8,25 ko
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2022 DDCT 61 dotation d'investissement délibération cadre investissement 2023 - Exposé des motifs38,8 ko
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2022 DDCT 61 dotation d'investissement délibération cadre investissement 2023 - Projet de délibéré5,34 ko
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2022 DDCT 62 Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2023 - Exposé des motifs40 ko
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2022 DDCT 62 Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2023 - Projet de délibéré3,61 ko
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2022 DSOL 88 Subvention (40 000 euros) à l'association Passerelle Assist'Aidant - Exposé des motifs12,7 ko
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2022 DSOL 88 Subvention (40 000 euros) à l'association Passerelle Assist'Aidant - Projet de délibéré4,7 ko
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2022 DVD 105 Soutien aux associations vélo : subventions de fonctionnement à 15 associations (171 000 €) et conventions associées - Exposé des motifs29,6 ko
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2022 DVD 105 Soutien aux associations vélo : subventions de fonctionnement à 15 associations (171 000 €) et conventions associées - ns Projet de délibéré9,77 ko
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V062022032 Voeu proposé par Mme Antoinette KIS relatif à la préservation des arbres concernant le projet d’aménagement du 110 rue de Vaugirard216 ko
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V062022034 Voeu proposé par Monsieur Paul MARIA relatif à la diminution des éclairages commerciaux du 6e arrondissement408 ko
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Q062022007 Question orale présentée par Céline HERVIEU, relative à la mise en place d’une pépinière sur le toit de l’école Saint Benoit196 ko
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Q062022008 Question orale présentée par François COMET, relative à la Grande Chaumière442 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 21 juin 2022 - 18h30
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Extrait des délibérations du conseil du 21 juin 20222,33 Mo
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Ordre du jour initial mardi 21 juin 202251,3 ko
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062022022 Désignation du Secrétaire de Séance Exposé des motifs83,4 ko
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062022022 Désignation du Secrétaire de Séance Projet de délibéré80,5 ko
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062022023 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du Exposé des motifs83,1 ko
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062022023 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du Projet de délibéré87,5 ko
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062022024 Autorisation donnée au Maire du 6e arrondissement de signer les conventions Exposé des motifs99,2 ko
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062022024 Autorisation donnée au Maire du 6e arrondissement de signer les conventions Projet de délibéré101 ko
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062022026 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Exposé des motifs103 ko
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062022026 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Projet de délibéré103 ko
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062022025 Approbation du Budget Supplémentaire 2022 Exposé des motifs204 ko
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062022025 Approbation du Budget Supplémentaire 2022 Projet de délibéré90,2 ko
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2022 DDCT 36 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote part du fonds Exposé des motifs11,2 ko
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2022 DDCT 36 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote part du fonds Projet de délibéré5,48 ko
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2022 DAC 32 Subventions (395.975 euros), conventions avec seize théâtres parisiens membres Exposé des motifs25,5 ko
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2022 DAC 32 Subventions (395.975 euros), conventions avec seize théâtres parisiens membres Projet de délibéré13,2 ko
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2022 DAC 189 Subvention (7.000 euros) à l’association Photo Saint Germain des Prés (5e, 6e et Exposé des motifs10,3 ko
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2022 DAC 189 Subvention (7.000 euros) à l’association Photo Saint Germain des Prés (5e, 6e et Projet de délibéré3,44 ko
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2022 DAC 377 Subventions (22.000 euros) à huit associations historiques et conventions avec Exposé des motifs8,9 ko
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2022 DAC 377 Subventions (22.000 euros) à huit associations historiques et conventions avec Projet de délibéré11,8 ko
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2022 DAC 586 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle Exposé des motifs4,76 ko
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2022 DAC 586 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle Projet de délibéré4,17 ko
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2022 DAC 694 Subventions à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature Exposé des motifs15,8 ko
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2022 DAC 694 Subventions à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature Projet de délibéré5,2 ko
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2022 DAC 695 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Exposé des motifs12,9 ko
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2022 DAC 695 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Projet de délibéré11,3 ko
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2022 DEVE 42 Subventions (95 000 euros) à 8 associations et 1 organisme pour leurs actions Exposé des motifs51,2 ko
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2022 DEVE 42 Subventions (95 000 euros) à 8 associations et 1 organisme pour leurs actions Projet de délibéré11,3 ko
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2022 DFPE 55 Subventions (9 354 918 €), avenant 1 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Exposé des motifs94 ko
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2022 DFPE 55 Subventions (9 354 918 €), avenant 1 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Projet de délibéré7,28 ko
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2022 DASCO 37 Caisses des écoles et collèges publics Conventions relatives à l'organisation Exposé des motifs12,7 ko
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2022 DASCO 37 Caisses des écoles et collèges publics Conventions relatives à l'organisation Projet de délibéré7,93 ko
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2022 DASCO 57 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Exposé des motifs12,4 ko
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2022 DASCO 57 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Projet de délibéré10,1 ko
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2022 DU 8 Cession d'un lot de copropriété au 22 24 rue Jacob (6e) Exposé des motifs16,7 ko
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2022 DU 8 Cession d'un lot de copropriété au 22 24 rue Jacob (6e) Projet de délibéré11,1 ko
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2022 DU 66 Cession de 4 lots de copropriété de l'immeuble 2 rue des Beaux Arts (6e) Exposé des motifs14,9 ko
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2022 DU 66 Cession de 4 lots de copropriété de l'immeuble 2 rue des Beaux Arts (6e) Projet de délibéré12,1 ko
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2022 DU 67 Cession de lots de copropriété au 13 quai Conti (6e) Exposé des motifs19,4 ko
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2022 DU 67 Cession de lots de copropriété au 13 quai Conti (6e) Projet de délibéré11,7 ko
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2022 DAE 21 Fixation de tarifs forfaitaires d’occupation évènementielle temporaire du domaine Exposé des motifs20,1 ko
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2022 DAE 21 Fixation de tarifs forfaitaires d’occupation évènementielle temporaire du domaine Projet de délibéré7,52 ko
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2022 DLH 148 Lancement de l'élaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de Exposé des motifs60,4 ko
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2022 DLH 148 Lancement de l'élaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de Projet de délibéré5,91 ko
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2022 DVD 42 Parcs de stationnement ODEON et Andre HONNORAT (6e). Convention de Exposé des motifs69,9 ko
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2022 DVD 42 Parcs de stationnement ODEON et Andre HONNORAT (6e). Convention de Projet de délibéré7,11 ko
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2022 DVD 69 Réseau de chaleur parisien Classement et définition de la zone développement Exposé des motifs53,1 ko
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2022 DVD 69 Réseau de chaleur parisien Classement et définition de la zone développement Projet de délibéré6,23 ko
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2022 DVD 76 Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés à Paris 6e32,3 ko
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2022 DVD 76 Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés à Paris 6ème Projet de délibéré13,5 ko
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2022 DTEC 26 Approbation du Plan d'Amélioration de l'Environnement Sonore, version finale Exposé des motifs32,4 ko
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2022 DTEC 26 Approbation du Plan d'Amélioration de l'Environnement Sonore, version finale Projet de délibéré.pdf3,6 ko
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2022 DILT 6 Avenant n°1 à la convention avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine Exposé des motifs19,6 ko
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2022 DILT 6 Avenant n°1 à la convention avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine Projet de délibéré17 ko
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V062022019Vœu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif aux propositions d’aménagement et de circulation de la Coronapiste de la rue de Vaugirard présentées par la Mairie de Paris276 ko
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V062022027 Vœu émis par Madame Céline HERVIEU, relatif à un hommage à Federico374 ko
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Q062022006 Question orale concernant la permanence d'un panneau police municipale place213 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 17 mai 2022 - 18h30
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Procès verbal CA du 17 mai 20221,86 Mo
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Ordre du jour initial mardi 17 mai 202248,6 ko
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062022014 Désignation du Secrétaire de Séance du 11 mai 2022 Exposé des motifs82,4 ko
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062022014 Désignation du Secrétaire de Séance du 11 mai 2022 Projet de délibéré79,2 ko
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062022015 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Exposé des motifs81 ko
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062022015 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Projet de délibéré85,9 ko
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062022016 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Exposé des motifs95,7 ko
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062022016 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Projet de délibéré96,9 ko
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062022017 Compte Administratif 2021 – Élection du Président de Séance Exposé des motifs88 ko
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062022017 Compte Administratif 2021 – Élection du Président de Séance Projet de délibéré92 ko
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062022018 Approbation du Compte Administratif 2021 Exposé des motifs179 ko
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062022018 Approbation du Compte Administratif 2021 Projet de délibéré89,3 ko
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2022 DAC 484 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue Exposé des motifs.pdf10,6 ko
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2022 DAC 484 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue Projet de délibéré4,25 ko
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2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques Exposé des motifs.pdf18,8 ko
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2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques Projet de délibéré.pdf19 ko
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2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans Exposé des motifs.pdf21 ko
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2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans Projet de délibéré.pdf5,29 ko
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2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période Exposé des motifs.pdf44,3 ko
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2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période Projet de délibéré.pdf9,18 ko
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2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne Exposé des motifs.pdf37 ko
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2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne Projet de délibéré.pdf11,2 ko
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2022 DFPE 34 Subvention (777 304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses Exposé des motifs.pdf93,2 ko
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2022 DFPE 34 Subvention (777 304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses Projet de délibéré.pdf4,65 ko
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2022 DFPE 52 Subvention ( 3 437 615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Exposé des motifs.pdf94 ko
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2022 DFPE 52 Subvention ( 3 437 615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Projet de délibéré.pdf4,88 ko
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2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des Exposé des motifs.pdf112 ko
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2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des Projet de délibéré.pdf50,3 ko
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2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Exposé des motifs.pdf17,8 ko
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2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Projet de délibéré.pdf12,8 ko
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2022 DTEC 7 Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris Exposé des motifs.pdf26,6 ko
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2022 DTEC 7 Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris Projet de délibéré.pdf9,04 ko
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2022 DVD 3 Stationnement de surface. Mesures diverses y compris tarifaires Exposé des motifs.pdf17,8 ko
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2022 DVD 3 Stationnement de surface. Mesures diverses y compris tarifaires Projet de délibéré.pdf30,8 ko
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2022 DVD 36 Création du Pass 2 Roues Motorisés dans les parcs de stationnement. Convention Exposé des motifs.pdf19,6 ko
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2022 DVD 36 Création du Pass 2 Roues Motorisés dans les parcs de stationnement. Convention Projet de délibéré.pdf6,9 ko
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2022 DASCO 7 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) Exposé des motifs.pdf12,9 ko
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2022 DASCO 7 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) Projet de délibéré.pdf28,7 ko
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2022 DASCO 12 Collèges publics parisiens Dotations complémentaires de fonctionnement Exposé des motifs10 ko
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2022 DASCO 12 Collèges publics parisiens Dotations complémentaires de fonctionnement Projet de délibéré9,12 ko
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2022 DPE 4 Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas Convention Exposé des motifs77,6 ko
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2022 DPE 4 Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas Convention Projet de délibéré75,3 ko
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V062022019 Voeu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif aux propositions273 ko
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V062022021 Voeu déposé par Madame Antoinette KIS, Conseillère d’arrondissement, relatif au323 ko
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Q062022004 Question orale relative à l'avancée du projet de cour Oasis pour l'école de la rue209 ko
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Q062022005 Question orale relative au budget des Conseils de Quartier349 ko
Conseil d'Arrondissement du lundi 7 mars 2022 - 18h30
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CA du lundi 7 mars - Ordre du jour initial45,9 ko
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062022007 - Désignation du Secrétaire de Séance Exposé des motifs82,2 ko
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062022007 - Désignation du Secrétaire de Séance Projet de délibéré79 ko
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062022008 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Exposé des motifs81,8 ko
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062022008 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Projet de délibéré87,1 ko
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062022009 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les Associations relatives à l’occupation permanente des locaux en Mairie du 6e arrondissement Exposé des motifs.pdf95,8 ko
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062022009 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Projet de délibéré96,8 ko
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2022 DASCO 4 Collèges publics parisiens Subventions pour travaux (183 136 euros) - Exposé des motifs8,21 ko
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2022 DASCO 4 Collèges publics parisiens Subventions pour travaux (183 136 euros) - Projet de délibéré7,69 ko
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2022 DAJ 1 Subvention et avenant n°3 (296.750 euros) à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris - Exposé des motifs35,3 ko
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2022 DAJ 1 Subvention et avenant n°3 (296.750 euros) à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris - Projet de délibéré13,8 ko
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2022 DAE 13 Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions - 2022 - 2023 -2024 - Exposé des motifs16,6 ko
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2022 DAE 13 Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions - 2022 - 2023 -2024 - Projet de délibéré4,84 ko
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2022 DAC 131 Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention - Exposé des motifs19,4 ko
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2022 DAC 131 Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention - Projet de délibéré6,29 ko
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V062022010 Vœu présenté par Madame Céline HERVIEU et Madame Chantal LAMBERT BURENS relatif à la création d'un Forum Petite Enfance à la Mairie du 6e50,7 ko
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V062022013 Vœu émis par le Conseil de Quartier Notre-Dame des Champs relatif à l’intégration d’une partie de la rue Vavin à la démarche « Paris Respire » le dimanche266 ko
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V062022011 Vœu présenté par Madame Antoinette KIS relatif aux équipements de proximité490 ko
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V062022012 Vœu présenté par Madame Antoinette KIS relatif au déploiement de radars antibruit219 ko
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Q062022003 Question orale présentée par Madame Antoinette KIS relative à l'instauration d'un territoire zéro déchet rue Littré 6e266 ko
Conseils d'Arrondissement 2022
Conseils d'Arrondissement 2021
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Extrait des délibérations de la séance du 30 novembre 20211,03 Mo
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Extrait des délibérations de la séance du 2 novembre 20211,61 Mo
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Extrait des délibérations du conseil du 28 septembre 2021474 ko
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Extrait des délibérations du conseil du 22 juin 2021583 ko
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Extrait des délibérations du conseil du 18 mai 2021406 ko
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Extrait des délibérations du conseil du 30 mars 2021347 ko
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Extrait des délibérations du conseil du 23 février 2021470 ko
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Extrait des délibérations du conseil du 19 janvier 2021361 ko
Conseils d'Arrondissement 2020
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Extrait des délibérations du conseil du 26 novembre 2020444 ko
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Extrait des délibérations du conseil du mardi 3 novembre 2020878 ko
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Extrait des délibérations du conseil du 22 septembre 2020454 ko
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Extrait des délibérations du conseil du 21 juillet 20201,43 Mo
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Extrait des délibérations du conseil du samedi 11 juillet 2020649 ko
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Extrait des délibérations du conseil du mardi 12 mai 2020505 ko
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Extrait des délibérations du conseil du lundi 20 janvier 20201,12 Mo
Conseils d'arrondissement 2019
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Extrait des délibérations du conseil du 25 novembre 20191,08 Mo
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Extrait des délibérations du conseil du 28 octobre 20191,54 Mo
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Extrait des délibérations du conseil du 16 septembre 20191,36 Mo
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Extrait des délibérations du conseil du 24 juin 20192,21 Mo
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Extrait des délibérations du conseil du 27 mai 20191,54 Mo
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Extrait des délibérations du conseil du 18 mars 20191,16 Mo
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Extrait des délibérations du conseil du 21 janvier 20191,09 Mo
Conseils d'arrondissement 2018
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Extrait des délibérations du 26 novembre 2018948 ko
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Extrait des délibérations du 29 octobre 20181,39 Mo
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Extrait des délibérations du 10 septembre 20181,6 Mo
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Extrait des délibérations du 19 juin 2018268 ko
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Extrait des délibérations du 22 mai 20181,47 Mo
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Extrait des délibérations du 17 avril 20181,43 Mo
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Extrait des délibérations du 6 mars 20181,01 Mo
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Extrait des délibérations du 23 janvier 2018947 ko
Conseils d'arrondissement 2017
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Extrait des délibérations du 28 novembre 2017758 ko
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Extrait des délibérations du 7 novembre 20171,73 Mo
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Extrait des délibérations du 12 septembre 20172,14 Mo
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Extrait des délibérations du 20 juin 20171,13 Mo
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Extrait des délibérations du 23 mai 20171010 ko
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Extrait des délibérations du 25 avril 2017552 ko
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Extrait des délibérations du 14 mars 2017260 ko
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Extrait des délibérations du 17 janvier 2017214 ko
Conseils d'arrondissement 2016
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Extrait des délibérations du 29 novembre 2016459 ko
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Extrait des délibérations du 25 octobre 2016216 ko
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Extrait des délibérations du 13 septembre 2016270 ko
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Extrait des délibérations du 21 juin 2016136 ko
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Extrait des délibérations du 31 mai 2016149 ko
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Extrait des délibérations du 3 mai 2016193 ko
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Extrait des délibérations du 15 mars 2016315 ko
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Extrait des délibérations du 2 février 2016168 ko
Conseils d'arrondissement 2015
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Extrait des délibérations du 1er décembre 2015293 ko
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Extrait des délibérations du 3 novembre 2015229 ko
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Extrait des délibérations du 15 septembre 2015340 ko
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Extrait des délibérations du 16 juin 2015374 ko
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Extrait des délibérations du 12 mai 20152,05 Mo
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Extrait des délibérations du 31 mars 2015311 ko
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Extrait des délibérations du 3 mars 2015369 ko
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Extrait des délibérations du 27 janvier 2015277 ko