Actualité
Conseil d'Arrondissement
Mise à jour le 16/06/2022
Sommaire
Revenir en haut
C'est l'organe consultatif et décisionnel majeur de l'arrondissement. Complément local du Conseil de Paris, le Conseil d'Arrondissement se réunit selon un calendrier précis.
C'est l'organe consultatif et décisionnel majeur de l'arrondissement. Complément local du Conseil de Paris, le Conseil d'Arrondissement se réunit selon un calendrier précis. Il débat sur des délibérations à la portée locale ou parisienne qui seront soumises par la suite au Conseil de Paris. Il est également un lieu d'information et de débat démocratique pour les différentes composantes politiques. Enfin, c'est un lieu de proposition et d'opposition au travers de vœux qui peuvent être transmis au Conseil de Paris.
Les extraits des délibérations des conseils d'arrondissement sont téléchargeables ci-dessous, après leur adoption en séance suivante.
Conseil d'Arrondissement du mardi 21 juin 2022 - 18h30
-
Ordre du jour initial mardi 21 juin 202251,3 ko
-
062022022 Désignation du Secrétaire de Séance Exposé des motifs83,4 ko
-
062022022 Désignation du Secrétaire de Séance Projet de délibéré80,5 ko
-
062022023 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du Exposé des motifs83,1 ko
-
062022023 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du Projet de délibéré87,5 ko
-
062022024 Autorisation donnée au Maire du 6e arrondissement de signer les conventions Exposé des motifs99,2 ko
-
062022024 Autorisation donnée au Maire du 6e arrondissement de signer les conventions Projet de délibéré101 ko
-
062022026 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Exposé des motifs103 ko
-
062022026 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Projet de délibéré103 ko
-
062022025 Approbation du Budget Supplémentaire 2022 Exposé des motifs204 ko
-
062022025 Approbation du Budget Supplémentaire 2022 Projet de délibéré90,2 ko
-
2022 DDCT 36 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote part du fonds Exposé des motifs11,2 ko
-
2022 DDCT 36 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote part du fonds Projet de délibéré5,48 ko
-
2022 DAC 32 Subventions (395.975 euros), conventions avec seize théâtres parisiens membres Exposé des motifs25,5 ko
-
2022 DAC 32 Subventions (395.975 euros), conventions avec seize théâtres parisiens membres Projet de délibéré13,2 ko
-
2022 DAC 189 Subvention (7.000 euros) à l’association Photo Saint Germain des Prés (5e, 6e et Exposé des motifs10,3 ko
-
2022 DAC 189 Subvention (7.000 euros) à l’association Photo Saint Germain des Prés (5e, 6e et Projet de délibéré3,44 ko
-
2022 DAC 377 Subventions (22.000 euros) à huit associations historiques et conventions avec Exposé des motifs8,9 ko
-
2022 DAC 377 Subventions (22.000 euros) à huit associations historiques et conventions avec Projet de délibéré11,8 ko
-
2022 DAC 586 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle Exposé des motifs4,76 ko
-
2022 DAC 586 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle Projet de délibéré4,17 ko
-
2022 DAC 694 Subventions à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature Exposé des motifs15,8 ko
-
2022 DAC 694 Subventions à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature Projet de délibéré5,2 ko
-
2022 DAC 695 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Exposé des motifs12,9 ko
-
2022 DAC 695 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Projet de délibéré11,3 ko
-
2022 DEVE 42 Subventions (95 000 euros) à 8 associations et 1 organisme pour leurs actions Exposé des motifs51,2 ko
-
2022 DEVE 42 Subventions (95 000 euros) à 8 associations et 1 organisme pour leurs actions Projet de délibéré11,3 ko
-
2022 DFPE 55 Subventions (9 354 918 €), avenant 1 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Exposé des motifs94 ko
-
2022 DFPE 55 Subventions (9 354 918 €), avenant 1 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Projet de délibéré7,28 ko
-
2022 DASCO 37 Caisses des écoles et collèges publics Conventions relatives à l'organisation Exposé des motifs12,7 ko
-
2022 DASCO 37 Caisses des écoles et collèges publics Conventions relatives à l'organisation Projet de délibéré7,93 ko
-
2022 DASCO 57 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Exposé des motifs12,4 ko
-
2022 DASCO 57 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Projet de délibéré10,1 ko
-
2022 DU 8 Cession d'un lot de copropriété au 22 24 rue Jacob (6e) Exposé des motifs16,7 ko
-
2022 DU 8 Cession d'un lot de copropriété au 22 24 rue Jacob (6e) Projet de délibéré11,1 ko
-
2022 DU 66 Cession de 4 lots de copropriété de l'immeuble 2 rue des Beaux Arts (6e) Exposé des motifs14,9 ko
-
2022 DU 66 Cession de 4 lots de copropriété de l'immeuble 2 rue des Beaux Arts (6e) Projet de délibéré12,1 ko
-
2022 DU 67 Cession de lots de copropriété au 13 quai Conti (6e) Exposé des motifs19,4 ko
-
2022 DU 67 Cession de lots de copropriété au 13 quai Conti (6e) Projet de délibéré11,7 ko
-
2022 DAE 21 Fixation de tarifs forfaitaires d’occupation évènementielle temporaire du domaine Exposé des motifs20,1 ko
-
2022 DAE 21 Fixation de tarifs forfaitaires d’occupation évènementielle temporaire du domaine Projet de délibéré7,52 ko
-
2022 DLH 148 Lancement de l'élaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de Exposé des motifs60,4 ko
-
2022 DLH 148 Lancement de l'élaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de Projet de délibéré5,91 ko
-
2022 DVD 42 Parcs de stationnement ODEON et Andre HONNORAT (6e). Convention de Exposé des motifs69,9 ko
-
2022 DVD 42 Parcs de stationnement ODEON et Andre HONNORAT (6e). Convention de Projet de délibéré7,11 ko
-
2022 DVD 69 Réseau de chaleur parisien Classement et définition de la zone développement Exposé des motifs53,1 ko
-
2022 DVD 69 Réseau de chaleur parisien Classement et définition de la zone développement Projet de délibéré6,23 ko
-
2022 DVD 76 Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés à Paris 6e32,3 ko
-
2022 DVD 76 Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés à Paris 6ème Projet de délibéré13,5 ko
-
2022 DTEC 26 Approbation du Plan d'Amélioration de l'Environnement Sonore, version finale Exposé des motifs32,4 ko
-
2022 DTEC 26 Approbation du Plan d'Amélioration de l'Environnement Sonore, version finale Projet de délibéré.pdf3,6 ko
-
2022 DILT 6 Avenant n°1 à la convention avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine Exposé des motifs19,6 ko
-
2022 DILT 6 Avenant n°1 à la convention avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine Projet de délibéré17 ko
-
V062022019Vœu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif aux propositions d’aménagement et de circulation de la Coronapiste de la rue de Vaugirard présentées par la Mairie de Paris276 ko
-
V062022027 Vœu émis par Madame Céline HERVIEU, relatif à un hommage à Federico374 ko
-
Q062022006 Question orale concernant la permanence d'un panneau police municipale place213 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 17 mai 2022 - 18h30
-
Ordre du jour initial mardi 17 mai 202248,6 ko
-
062022014 Désignation du Secrétaire de Séance du 11 mai 2022 Exposé des motifs82,4 ko
-
062022014 Désignation du Secrétaire de Séance du 11 mai 2022 Projet de délibéré79,2 ko
-
062022015 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Exposé des motifs81 ko
-
062022015 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Projet de délibéré85,9 ko
-
062022016 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Exposé des motifs95,7 ko
-
062022016 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Projet de délibéré96,9 ko
-
062022017 Compte Administratif 2021 – Élection du Président de Séance Exposé des motifs88 ko
-
062022017 Compte Administratif 2021 – Élection du Président de Séance Projet de délibéré92 ko
-
062022018 Approbation du Compte Administratif 2021 Exposé des motifs179 ko
-
062022018 Approbation du Compte Administratif 2021 Projet de délibéré89,3 ko
-
2022 DAC 484 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue Exposé des motifs.pdf10,6 ko
-
2022 DAC 484 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue Projet de délibéré4,25 ko
-
2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques Exposé des motifs.pdf18,8 ko
-
2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques Projet de délibéré.pdf19 ko
-
2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans Exposé des motifs.pdf21 ko
-
2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans Projet de délibéré.pdf5,29 ko
-
2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période Exposé des motifs.pdf44,3 ko
-
2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période Projet de délibéré.pdf9,18 ko
-
2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne Exposé des motifs.pdf37 ko
-
2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne Projet de délibéré.pdf11,2 ko
-
2022 DFPE 34 Subvention (777 304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses Exposé des motifs.pdf93,2 ko
-
2022 DFPE 34 Subvention (777 304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses Projet de délibéré.pdf4,65 ko
-
2022 DFPE 52 Subvention ( 3 437 615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Exposé des motifs.pdf94 ko
-
2022 DFPE 52 Subvention ( 3 437 615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Projet de délibéré.pdf4,88 ko
-
2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des Exposé des motifs.pdf112 ko
-
2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des Projet de délibéré.pdf50,3 ko
-
2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Exposé des motifs.pdf17,8 ko
-
2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Projet de délibéré.pdf12,8 ko
-
2022 DTEC 7 Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris Exposé des motifs.pdf26,6 ko
-
2022 DTEC 7 Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris Projet de délibéré.pdf9,04 ko
-
2022 DVD 3 Stationnement de surface. Mesures diverses y compris tarifaires Exposé des motifs.pdf17,8 ko
-
2022 DVD 3 Stationnement de surface. Mesures diverses y compris tarifaires Projet de délibéré.pdf30,8 ko
-
2022 DVD 36 Création du Pass 2 Roues Motorisés dans les parcs de stationnement. Convention Exposé des motifs.pdf19,6 ko
-
2022 DVD 36 Création du Pass 2 Roues Motorisés dans les parcs de stationnement. Convention Projet de délibéré.pdf6,9 ko
-
2022 DASCO 7 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) Exposé des motifs.pdf12,9 ko
-
2022 DASCO 7 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) Projet de délibéré.pdf28,7 ko
-
2022 DASCO 12 Collèges publics parisiens Dotations complémentaires de fonctionnement Exposé des motifs10 ko
-
2022 DASCO 12 Collèges publics parisiens Dotations complémentaires de fonctionnement Projet de délibéré9,12 ko
-
2022 DPE 4 Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas Convention Exposé des motifs77,6 ko
-
2022 DPE 4 Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas Convention Projet de délibéré75,3 ko
-
V062022019 Voeu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif aux propositions273 ko
-
V062022021 Voeu déposé par Madame Antoinette KIS, Conseillère d’arrondissement, relatif au323 ko
-
Q062022004 Question orale relative à l'avancée du projet de cour Oasis pour l'école de la rue209 ko
-
Q062022005 Question orale relative au budget des Conseils de Quartier349 ko
Conseil d'Arrondissement du lundi 7 mars 2022 - 18h30
-
CA du lundi 7 mars - Ordre du jour initial45,9 ko
-
062022007 - Désignation du Secrétaire de Séance Exposé des motifs82,2 ko
-
062022007 - Désignation du Secrétaire de Séance Projet de délibéré79 ko
-
062022008 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Exposé des motifs81,8 ko
-
062022008 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Projet de délibéré87,1 ko
-
062022009 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les Associations relatives à l’occupation permanente des locaux en Mairie du 6e arrondissement Exposé des motifs.pdf95,8 ko
-
062022009 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Projet de délibéré96,8 ko
-
2022 DASCO 4 Collèges publics parisiens Subventions pour travaux (183 136 euros) - Exposé des motifs8,21 ko
-
2022 DASCO 4 Collèges publics parisiens Subventions pour travaux (183 136 euros) - Projet de délibéré7,69 ko
-
2022 DAJ 1 Subvention et avenant n°3 (296.750 euros) à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris - Exposé des motifs35,3 ko
-
2022 DAJ 1 Subvention et avenant n°3 (296.750 euros) à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris - Projet de délibéré13,8 ko
-
2022 DAE 13 Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions - 2022 - 2023 -2024 - Exposé des motifs16,6 ko
-
2022 DAE 13 Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions - 2022 - 2023 -2024 - Projet de délibéré4,84 ko
-
2022 DAC 131 Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention - Exposé des motifs19,4 ko
-
2022 DAC 131 Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention - Projet de délibéré6,29 ko
-
V062022010 Vœu présenté par Madame Céline HERVIEU et Madame Chantal LAMBERT BURENS relatif à la création d'un Forum Petite Enfance à la Mairie du 6e50,7 ko
-
V062022013 Vœu émis par le Conseil de Quartier Notre-Dame des Champs relatif à l’intégration d’une partie de la rue Vavin à la démarche « Paris Respire » le dimanche266 ko
-
V062022011 Vœu présenté par Madame Antoinette KIS relatif aux équipements de proximité490 ko
-
V062022012 Vœu présenté par Madame Antoinette KIS relatif au déploiement de radars antibruit219 ko
-
Q062022003 Question orale présentée par Madame Antoinette KIS relative à l'instauration d'un territoire zéro déchet rue Littré 6e266 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 25 janvier 2022 - 18h30
-
CA du 25 janvier - Ordre du jour initial45,2 ko
-
062022001 Désignation du Secrétaire de Séance Exposé des motifs82,1 ko
-
062022001 Désignation du Secrétaire de Séance. Projet de délibéré78,9 ko
-
062022002 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 30 novembre 2021 - Exposé des motifs81,8 ko
-
062022002 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 30 novembre 2021 - Projet de délibéré86,6 ko
-
2022 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7 451 euros), subventions d’équipement (1 935 260 euros) et subventions pour travaux (76 884 euros) - Exposé des motifs11,1 ko
-
2022 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7 451 euros), subventions d’équipement (1 935 260 euros) et subventions pour travaux (76 884 euros) - Projet de délibéré9,29 ko
-
2022 DFPE 17 Subventions (313.717 euros) - avec conventions - à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement d'activités partagées parents-enfants le samedi matin dans des EAPE de la Ville de Paris - Exposé des motifs52 ko
-
2022 DFPE 17 Subventions (313.717 euros) - avec conventions - à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement d'activités partagées parents-enfants le samedi matin dans des EAPE de la Ville de Paris - Projet de délibéré21,4 ko
-
2022 DVD 1 Parcs de stationnement ODÉON et André HONNORAT (6e). Avenants aux conventions de concession - Exposé des motifs20 ko
-
2022 DVD 1 Parcs de stationnement ODÉON et André HONNORAT (6e). Avenants aux conventions de concession - Projet de délibéré5,8 ko
-
V062022003 Vœu relatif à l'accessibilité au public des docs votés en CA225 ko
-
V062022004 Vœu relatif au souhait de faire du 6e un territoire favorable aux moineaux230 ko
-
V062022005 Vœu relatif au déploiement des dark stores dans l’arrondissement421 ko
-
V062022006 Vœu relatif à la création d’un Forum de la Petite Enfance en Mairie du 6e389 ko
-
Q062022001 Question orale présentée par Mme A KIS relative au recyclage biodéchets215 ko
-
Q062022002 Question orale présentée par Madame Céline HERVIEU relative à la mise en place de la police municipale384 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 30 novembre 2021 - 18h30
-
CA du mardi 30 novembre - Ordre du jour initial51,6 ko
-
CA du mardi 30 novembre - Ordre du jour complémentaire40,8 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 062021055 Exposé des motifs82,5 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 062021055 Projet de délibéré79,2 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 062021056 Exposé des motifs81,1 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 062021056 Projet de délibéré85,9 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 062021057 Exposé des motifs107 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 062021057 Projet de délibéré131 ko
-
CA du mardi 30 novembre - DAE 225 Exposé des motifs27,4 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DAE 225 - Projet de délibéré5,65 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DAE 232 - Exposé des motifs26,6 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DAE 232 - Projet de délibéré5,23 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DAE 229 - Exposé des motifs26,3 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DAE 229 - Projet de délibéré5,3 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DAE 315 - Exposé des motifs41,8 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DAE 315 - Projet de délibéré19,2 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DAE 54 - Exposé des motifs19,7 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DAE 54 - Projet de délibéré5,33 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DLH 459 - Exposé des motifs36 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DLH 459 - Projet de délibéré7,9 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DLH 460 - Exposé des motifs57,4 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DLH 460 - Projet de délibéré5,77 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DEVE 135 - Exposé des motifs18,1 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DEVE 135 - Projet de délibéré4,98 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DASCO 151 - Exposé des motifs9,35 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DASCO 151 - Projet de délibéré8,47 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DASCO 119 - Exposé des motifs14,4 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DASCO 119 - Projet de délibéré7,7 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DASCO 168 - Exposé des motifs9,22 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DASCO 168 - Projet de délibéré11,9 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DJS 164 - Exposé des motifs22,8 ko
-
CA du mardi 30 novembre - 2021 DJS 164 - Projet de délibéré8,99 ko
-
CA du mardi 30 novembre - V062021058270 ko
-
CA du mardi 30 novembre - V062021059220 ko
-
CA du mardi 30 novembre - V062021060227 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 2 novembre 2021 - 18h30
-
Procès verbal de la séance du 2 novembre 20211,61 Mo
-
Vidéo du conseil du 2 novembre
-
CA du mardi 2 novembre - Ordre du jour initial48,3 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 062021048 Exposé des motifs84,2 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 062021048 Projet de délibéré81,3 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 062021049 Exposé des motifs83,5 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 062021049 Projet de délibéré88,2 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 062021050 Exposé des motifs102 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 062021050 Projet de délibéré102 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 062021054 Exposé des motifs156 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 062021054 Projet de délibéré196 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 SG 70 Exposé des motifs24,6 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 SG 70 Projet de délibéré3,96 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DFPE 208 Exposé des motifs21,8 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DFPE 208 Projet de délibéré86,5 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DASES 261 Exposé des motifs19,8 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DASES 261 Projet de délibéré11,8 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DAC 407 Exposé des motifs14 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DAC 407 Projet de délibéré14 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DU 155 Exposé des motifs8,54 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DU 155 Projet de délibéré5,44 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DASCO 139 Exposé des motifs10,1 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DASCO 139 Projet de délibéré9,36 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DILT 8 Exposé des motifs11,8 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DILT 8 Projet de délibéré3,69 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DDCT 88 Exposé des motifs17,5 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DDCT 88 Projet de délibéré4,88 ko
-
CA du mardi 2 novembre - 2021 DVD 95 Exposé des motifs23,5 ko
-
CA du mardi 2 novembre - VNR062021051442 ko
-
CA du mardi 2 novembre - VNR062021052220 ko
-
CA du mardi 2 novembre - VNR062021053400 ko
-
CA du mardi 2 novembre - Q062021003197 ko
Conseils d'Arrondissement 2021
-
Extrait des délibérations du conseil du 28 septembre 2021474 ko
-
Extrait des délibérations du conseil du 22 juin 2021583 ko
-
Extrait des délibérations du conseil du 18 mai 2021406 ko
-
Extrait des délibérations du conseil du 30 mars 2021347 ko
-
Extrait des délibérations du conseil du 23 février 2021470 ko
-
Extrait des délibérations du conseil du 19 janvier 2021361 ko
Conseils d'Arrondissement 2020
-
Extrait des délibérations du conseil du 26 novembre 2020444 ko
-
Extrait des délibérations du conseil du mardi 3 novembre 2020878 ko
-
Extrait des délibérations du conseil du 22 septembre 2020454 ko
-
Extrait des délibérations du conseil du 21 juillet 20201,43 Mo
-
Extrait des délibérations du conseil du samedi 11 juillet 2020649 ko
-
Extrait des délibérations du conseil du mardi 12 mai 2020505 ko
-
Extrait des délibérations du conseil du lundi 20 janvier 20201,12 Mo
Conseils d'arrondissement 2019
-
Extrait des délibérations du conseil du 25 novembre 20191,08 Mo
-
Extrait des délibérations du conseil du 28 octobre 20191,54 Mo
-
Extrait des délibérations du conseil du 16 septembre 20191,36 Mo
-
Extrait des délibérations du conseil du 24 juin 20192,21 Mo
-
Extrait des délibérations du conseil du 27 mai 20191,54 Mo
-
Extrait des délibérations du conseil du 18 mars 20191,16 Mo
-
Extrait des délibérations du conseil du 21 janvier 20191,09 Mo
Conseils d'arrondissement 2018
-
Extrait des délibérations du 26 novembre 2018948 ko
-
Extrait des délibérations du 29 octobre 20181,39 Mo
-
Extrait des délibérations du 10 septembre 20181,6 Mo
-
Extrait des délibérations du 19 juin 2018268 ko
-
Extrait des délibérations du 22 mai 20181,47 Mo
-
Extrait des délibérations du 17 avril 20181,43 Mo
-
Extrait des délibérations du 6 mars 20181,01 Mo
-
Extrait des délibérations du 23 janvier 2018947 ko
Conseils d'arrondissement 2017
-
Extrait des délibérations du 28 novembre 2017758 ko
-
Extrait des délibérations du 7 novembre 20171,73 Mo
-
Extrait des délibérations du 12 septembre 20172,14 Mo
-
Extrait des délibérations du 20 juin 20171,13 Mo
-
Extrait des délibérations du 23 mai 20171010 ko
-
Extrait des délibérations du 25 avril 2017552 ko
-
Extrait des délibérations du 14 mars 2017260 ko
-
Extrait des délibérations du 17 janvier 2017214 ko
Conseils d'arrondissement 2016
-
Extrait des délibérations du 29 novembre 2016459 ko
-
Extrait des délibérations du 25 octobre 2016216 ko
-
Extrait des délibérations du 13 septembre 2016270 ko
-
Extrait des délibérations du 21 juin 2016136 ko
-
Extrait des délibérations du 31 mai 2016149 ko
-
Extrait des délibérations du 3 mai 2016193 ko
-
Extrait des délibérations du 15 mars 2016315 ko
-
Extrait des délibérations du 2 février 2016168 ko
Conseils d'arrondissement 2015
-
Extrait des délibérations du 1er décembre 2015293 ko
-
Extrait des délibérations du 3 novembre 2015229 ko
-
Extrait des délibérations du 15 septembre 2015340 ko
-
Extrait des délibérations du 16 juin 2015374 ko
-
Extrait des délibérations du 12 mai 20152,05 Mo
-
Extrait des délibérations du 31 mars 2015311 ko
-
Extrait des délibérations du 3 mars 2015369 ko
-
Extrait des délibérations du 27 janvier 2015277 ko