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Conseil d'Arrondissement
Mise à jour le 22/11/2023
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C'est l'organe consultatif et décisionnel majeur de l'arrondissement. Complément local du Conseil de Paris, le Conseil d'Arrondissement se réunit selon un calendrier précis.
C'est l'organe consultatif et décisionnel majeur de l'arrondissement. Complément local du Conseil de Paris, le Conseil d'Arrondissement se réunit selon un calendrier précis. Il débat sur des délibérations à la portée locale ou parisienne qui seront soumises par la suite au Conseil de Paris. Il est également un lieu d'information et de débat démocratique pour les différentes composantes politiques. Enfin, c'est un lieu de proposition et d'opposition au travers de vœux qui peuvent être transmis au Conseil de Paris.
Les extraits des délibérations des conseils d'arrondissement sont téléchargeables ci-dessous, après leur adoption en séance suivante.
Conseil d'Arrondissement du mardi 28 novembre 2023
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Extrait des délibérations du CA du 28 novembre 20231,63 Mo
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Ordre du jour initial Mairie 650,3 ko
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062023021 Désignation du Secrétaire de Séance. exposé des motifs84,1 ko
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062023021 Désignation du Secrétaire de Séance. Projet de délibéré81,3 ko
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062023022 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 31 octobre 2023. Exposé des motifs83 ko
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062023022 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 31 octobre 2023. Projet de délibéré87,9 ko
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062023023 Adoption du Budget Primitif 2024. - Exposé des motifs155 ko
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062023023 Adoption du Budget Primitif 2024. - Projet de délibéré195 ko
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2023 DAC 299 Subventions (4.000 euros) à cinq associations historiques dont deux dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022. -Exposé des motifs.pdf8,27 ko
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2023 DAC 299 Subventions (4.000 euros) à cinq associations historiques dont deux dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022. - Projet de délibéré6,12 ko
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2023 DAC 455 Convention d’occupation du domaine public avec l’Établissement Culturel « Maison des Pratiques Artistiques Amateurs » pour ses 5 sites (Paris 1er, 6e, 11e, 14e et 20e). - Exposé des motifs14 ko
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2023 DAC 455 Convention d’occupation du domaine public avec l’Établissement Culturel « Maison des Pratiques Artistiques Amateurs » pour ses 5 sites (Paris 1er, 6e, 11e, 14e et 20e). - Projet de délibéré12,6 ko
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2023 DAE 213 Subvention (4.700 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Exposé des motifs21,2 ko
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2023 DAE 213 Subvention (4.700 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Projet de délibéré5,7 ko
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2023 DAE 214 Subvention (5.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Exposé des motifs21 ko
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2023 DAE 214 Subvention (5.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Projet de délibéré5,66 ko
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2023 DAE 215 Subvention (2.200 euros) à l’association commerçants Quartier Odéon pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Exposé des motifs21,2 ko
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2023 DAE 215 Subvention (2.200 euros) à l’association commerçants Quartier Odéon pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Projet de délibéré5,61 ko
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2023 DAE 216 Subvention (5.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Exposé des motifs21,3 ko
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2023 DAE 217 Subvention (12.800 euros) au Comité de Saint Germain des Prés, Saint Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Exposé des motifs22,4 ko
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2023 DAE 217 Subvention (12.800 euros) au Comité de Saint Germain des Prés, Saint Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2023 (6e). - Projet de délibéré6,02 ko
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2023 DASCO 108 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (55 000 euros), subventions d’équipement (34 992 euros) et subventions pour travaux (96 177 euros). - Exposé des motifs10,5 ko
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2023 DASCO 108 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (55 000 euros), subventions d’équipement (34 992 euros) et subventions pour travaux (96 177 euros). - Projet de délibéré7,58 ko
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2023 DASCO 121 Caisse des écoles (6e) - Subvention 2024 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Exposé des motifs57,2 ko
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2023 DASCO 121 Caisse des écoles (6e) - Subvention 2024 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Projet de délibéré7,16 ko
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2023 DDCT 124 Délibération portant sur la diversification des usages des bâtiments publics. - Exposé des motifs19,6 ko
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2023 DDCT 124 Délibération portant sur la diversification des usages des bâtiments publics. - Projet de délibéré34,4 ko
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2023 DFPE 165 Appel à projet : accompagner les parents d'adolescents. - Exposé des motifs37,9 ko
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2023 DFPE 165 Appel à projet : accompagner les parents d'adolescents. - Projet de délibéré23,7 ko
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2023 DFPE 166 Subventions (30 000 euros) et conventions annuelles à deux associations, ABC Puériculture et Stop VEO, pour leurs actions de prévention et de soutien à la parentalité sur tout le territoire parisien. - Exposé des motifs13,1 ko
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2023 DFPE 166 Subventions (30 000 euros) et conventions annuelles à deux associations, ABC Puériculture et Stop VEO, pour leurs actions de prévention et de soutien à la parentalité sur tout le territoire parisien. - Projet de délibéré6,69 ko
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2023 DFPE 184 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance. - Exposé des motifs114 ko
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2023 DFPE 184 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance. - Projet de délibéré12,1 ko
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2023 DLH 335 Réalisation 105, boulevard Raspail (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 36 logements PLUS et 12 logement PLS par la RIVP – Subvention (960 000 euros). - Exposé des motifs54,2 ko
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2023 DLH 335 Réalisation 105, boulevard Raspail (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 36 logements PLUS et 12 logement PLS par la RIVP – Subvention (960 000 euros). - Projet de délibéré27 ko
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2023 DLH 426 Octroi d'une subvention complémentaire finançant la réalisation, 110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création de logement social par 3F Résidences - Subvention (3 500 000 euros). - Exposé des motifs57,7 ko
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2023 DLH 426 Octroi d'une subvention complémentaire finançant la réalisation, 110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création de logement social par 3F Résidences - Subvention (3 500 000 euros). - Projet de délibéré20,6 ko
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2023 DSOL 159 Subventions de fonctionnement (152 350 euros) à six bagageries parisiennes au titre de 2024. - Exposé des motifs24,9 ko
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2023 DSOL 159 Subventions de fonctionnement (152 350 euros) à six bagageries parisiennes au titre de 2024. - Projet de délibéré17,2 ko
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2023 DTEC 23 Projet de Plan Climat de Paris 2024-2030, plus vite, plus local, plus juste. - Exposé des motifs1,12 Mo
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2023 DTEC 23 Projet de Plan Climat de Paris 2024-2030, plus vite, plus local, plus juste. - Projet de délibéré37,6 ko
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2023 DU 166 Dénomination Allée Claude et Catherine Rich (6e). - Exposé des motifs11 ko
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2023 DU 166 Dénomination Allée Claude et Catherine Rich (6e). - Projet de délibéré3,34 ko
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2023 DVD 87 Stationnement de surface - Renouvellement de la convention avec l'ANTAI relative à la mise en oeuvre du Forfait Post Stationnement. - Exposé des motifs25,6 ko
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2023 DVD 87 Stationnement de surface - Renouvellement de la convention avec l'ANTAI relative à la mise en oeuvre du Forfait Post Stationnement. - Projet de délibéré4,99 ko
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2023 DVD 120 Approbation du plan d'action 2023-2030 « Paris : priorité Piéton ! » - Exposé des motifs225 ko
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2023 DVD 120 Approbation du plan d'action 2023-2030 « Paris : priorité Piéton ! » - Projet de délibéré117 ko
V062023024 Vœu présenté par Madame Céline Hervieu et Monsieur François Comet relatif à la création d’une épicerie solidaire pour les étudiants de l’Institut Catholique de Paris.
Conseil d'Arrondissement du mardi 31 octobre 2023
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Extrait des délibérations du CA du 31 octobre 2023730 ko
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Ordre du jour initial mardi 31 octobre46,4 ko
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062023020 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 19 septembre 2023 - Exposé des motifs84 ko
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062023020 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'arrondissement du mardi 19 septembre 2023 - Projet de délibéré88,6 ko
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2023 DASCO 107 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (11 862 euros), subventions d’équipement (36 490 euros) et subventions pour travaux (127 743 euros) - Exposé des motifs10,5 ko
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2023 DASCO 107 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (11 862 euros), subventions d’équipement (36 490 euros) et subventions pour travaux (127 743 euros) - Projet de délibéré7,65 ko
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2023 DFPE 171 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des actions passerelles crèche-école - Exposé des motifs106 ko
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2023 DFPE 171 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des actions passerelles crèche-école - Projet de délibéré21,1 ko
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2023 DLH 287 Adoption de la convention relative à la délégation à l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris de droits uniques sur des logements de la Ville de Paris du patrimoine de Paris Habitat - Exposé des motifs21,4 ko
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2023 DLH 287 Adoption de la convention relative à la délégation à l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris de droits uniques sur des logements de la Ville de Paris du patrimoine de Paris Habitat - Projet de délibéré5,56 ko
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2023 DPE 51 Subventions accordées à quatre associations et une caisse des écoles œuvrant au développement des Territoires Zéro Déchet - Exposé des motifs86,9 ko
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2023 DPE 51 Subventions accordées à quatre associations et une caisse des écoles œuvrant au développement des Territoires Zéro Déchet - Projet de délibéré5,96 ko
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2023 DSOL 6 Subvention d'investissement (100 000 euros) et convention avec l'association ASEI pour l'aménagement et la mise aux normes du Foyer de vie Odéon (6e) - Exposé des motifs22,1 ko
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2023 DSOL 6 Subvention d'investissement (100 000 euros) et convention avec l'association ASEI pour l'aménagement et la mise aux normes du Foyer de vie Odéon (6e) - Projet de délibéré6,05 ko
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2023 DSOL 109 Subvention (40 000 euros) à l'association Passerelle Assist'Aidant - Exposé des motifs11,5 ko
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2023 DSOL 109 Subvention (40 000 euros) à l'association Passerelle Assist'Aidant - Projet de délibéré4,7 ko
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2023 DSOL 141 Subventions pour 7 associations (653 301 euros) pour des actions d’aide alimentaire à destination de personnes et de familles démunies - Exposé des motifs35,8 ko
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2023 DSOL 141 Subventions pour 7 associations (653 301 euros) pour des actions d’aide alimentaire à destination de personnes et de familles démunies - Projet de délibéré13,8 ko
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2023 DAE 155 Subventions (511 000 euros) et conventions avec 21 structures d’insertion par l’activité économique - Exposé des motifs40,6 ko
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2023 DAE 155 Subventions (511 000 euros) et conventions avec 21 structures d’insertion par l’activité économique - Projet de délibéré15,6 ko
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2023 DAE 156 Subventions (490 000 euros) et conventions avec 54 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles - Exposé des motifs102 ko
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2023 DAE 156 Subventions (490 000 euros) et conventions avec 54 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles - Projet de délibéré30,6 ko
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2023 DLH 326 Présentation de l'activité de soutien à la rénovation environnementale du parc de logements sociaux - Communication68,3 ko
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2023 DLH 327 Présentation de l'activité de soutien à la rénovation environnementale des copropriétés - Communication49,3 ko
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Q062023003 Question orale, présentée par Madame Antoinette KIS, concernant le devenir du Musée Hébert221 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 19 septembre 2023
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Extrait des délibérations du CA du 19 septembre 20231,11 Mo
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Ordre du jour initial mardi 19 septembre50,5 ko
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062023016 Désignation du Secrétaire de Séance - Exposé des motifs84,1 ko
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062023016 Désignation du Secrétaire de Séance - Projet de délibéré81,3 ko
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062023017 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 20 juin 2023. - Projet de délibéré88,8 ko
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062023017 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 20 juin 2023.- Exposé des motifs83,4 ko
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062023018 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association DIVERTIMENTO 6e, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement - Exposé des motifs90 ko
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062023018 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association DIVERTIMENTO 6e, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement - Projet de délibéré159 ko
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2023 DAC 163 Subventions conventions et avenants à convention avec onze structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir - Exposé des motifs39 ko
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2023 DAC 163 Subventions conventions et avenants à convention avec onze structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir - Projet de délibéré11,2 ko
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2023 DAC 326 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Elie Faure au 147 boulevard Saint-Germain à Paris 6ème - Exposé des motifs19,4 ko
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2023 DAC 326 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Elie Faure au 147 boulevard Saint-Germain à Paris 6ème - Projet de délibéré4,57 ko
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2023 DAC 332 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Chirac au 4 rue de Tournon, à Paris 6ème - Exposé des motifs16,3 ko
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2023 DAC 332 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Chirac au 4 rue de Tournon, à Paris 6ème - Projet de délibéré3,99 ko
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2023 DAC 378 Subventions (70.000 euros) et conventions avec 5 établissements cinématographiques parisiens - Exposé des motifs21,8 ko
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2023 DAC 378 Subventions (70.000 euros) et conventions avec 5 établissements cinématographiques parisiens - Projet de délibéré11,5 ko
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2023 DAE 155 Subventions (531 000 euros) et conventions avec 22 structures d’insertion par l’activité économique - Exposé des motifs41,3 ko
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2023 DAE 155 Subventions (531 000 euros) et conventions avec 22 structures d’insertion par l’activité économique - Projet de délibéré15,9 ko
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2023 DASCO 79 Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement (1 431 520 euros), subventions d'équipement (57 230 euros) et subventions pour travaux (197 257 euros) - Projet de délibéré9,26 ko
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2023 DASCO 79 Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement (1 431 520 euros), subventions d'équipement (57 230 euros) et subventions pour travaux (197 257 euros) - Exposé des motifs12,2 ko
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2023 DASCO 84 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2024 (10 757 109 euros) - Exposé des motifs11,8 ko
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2023 DASCO 84 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2024 (10 757 109 euros) - Projet de délibéré11,4 ko
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2023 DASCO 85 Collèges publics imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2024 ( 2 738 585 euros) - Exposé des motifs12,7 ko
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2023 DASCO 85 Collèges publics imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2024 ( 2 738 585 euros) - Projet de délibéré8,05 ko
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2023 DASCO 93 collèges publics parisiens - Modalités d’attribution des dotations de la Ville de Paris pour les actions éducatives des collèges publics - Exposé des motifs18,6 ko
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2023 DASCO 93 collèges publics parisiens - Modalités d’attribution des dotations de la Ville de Paris pour les actions éducatives des collèges publics - Projet de délibéré9,95 ko
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2023 DASCO 94 Dotations de la Ville de Paris (1 402 000 euros) pour les actions éducatives des collèges publics - Exposé des motifs8,79 ko
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2023 DASCO 94 Dotations de la Ville de Paris (1 402 000 euros) pour les actions éducatives des collèges publics - Projet de délibéré20,5 ko
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2023 DASCO 95 collèges publics parisiens - Dotations (662 347 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs des collèges publics - Exposé des motifs7,25 ko
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2023 DASCO 95 collèges publics parisiens - Dotations (662 347 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs des collèges publics - Projet de délibéré11,6 ko
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2023 DDCT 61 États spéciaux d’arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2024 - Exposé des motifs44,7 ko
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2023 DDCT 61 États spéciaux d’arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2024 - Projet de délibéré8,29 ko
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2023 DDCT 62 États spéciaux d’arrondissement - Délibération cadre-investissement 2024 - Exposé des motifs38,9 ko
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2023 DDCT 62 États spéciaux d’arrondissement - Délibération cadre-investissement 2024 - Projet de délibéré5,38 ko
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2023 DDCT 63 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2024 - Exposé des motifs40 ko
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2023 DDCT 63 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2024 - Projet de délibéré3,62 ko
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2023 DEVE 62 Dénomination « Promenade Jean-Jacques Sempé » attribuée à l’espace vert situé promenade de l’allée du Séminaire-Jean-Jacques Olier (6e) - Exposé des motifs18,5 ko
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2023 DEVE 62 Dénomination « Promenade Jean-Jacques Sempé » attribuée à l’espace vert situé promenade de l’allée du Séminaire-Jean-Jacques Olier (6e) - Projet de délibéré4,36 ko
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2023 DFPE 153 Subvention (59.500 euros) - et conventions - à 5 associations pour leurs actions d’accompagnement des parents à l’ère du numérique sur les 14e,15e,16e et 19e et sur tout Paris - Exposé des motifs25,1 ko
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2023 DFPE 153 Subvention (59.500 euros) - et conventions - à 5 associations pour leurs actions d’accompagnement des parents à l’ère du numérique sur les 14e,15e,16e et 19e et sur tout Paris - Projet de délibéré9,02 ko
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2023 DFPE 160 Généralisation à l’ensemble des établissements municipaux des conseils de parents et des conseils d’établissement et modification des règlements intérieurs types proposés aux arrondissements - Exposé des motifs109 ko
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2023 DFPE 160 Généralisation à l’ensemble des établissements municipaux des conseils de parents et des conseils d’établissement et modification des règlements intérieurs types proposés aux arrondissements - Projet de délibéré60,6 ko
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2023 DJS 30 Subventions (113.000 euros) et signature d'une convention et 13 avenants avec le comité et 13 OMS - Exposé des motifs15,5 ko
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2023 DJS 30 Subventions (113.000 euros) et signature d'une convention et 13 avenants avec le comité et 13 OMS - Projet de délibéré12,5 ko
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2023 DPE 42 Subventions (24 700 euros) et conventions avec des associations œuvrant pour la réduction des déchets - Exposé des motifs83 ko
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2023 DPE 42 Subventions (24 700 euros) et conventions avec des associations œuvrant pour la réduction des déchets - Projet de délibéré6,12 ko
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2023 DSOL 102 Subvention d’investissement (150 000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association ASEI – Agir, Soigner, Éduquer, Insérer, pour la rénovation de l’EME Luxembourg situé 20 rue Madame (6e) - Exposé des motifs23,7 ko
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2023 DSOL 102 Subvention d’investissement (150 000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association ASEI – Agir, Soigner, Éduquer, Insérer, pour la rénovation de l’EME Luxembourg situé 20 rue Madame (6e) - Projet de délibéré6,31 ko
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2023 DVD 57 Soutien aux associations vélo : subventions de fonctionnement et d’investissement à 25 associations (montants 273 500€ en fonctionnement et 194 100€ en investissement) et conventions associées - Exposé des motifs60,3 ko
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2023 DVD 57 Soutien aux associations vélo : subventions de fonctionnement et d’investissement à 25 associations (montants 273 500€ en fonctionnement et 194 100€ en investissement) et conventions associées - Projet de délibéré18,1 ko
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2023 DVD 110 Parc de stationnement Saint Germain des Prés Paris 6e - Convention de délégation de service public avec INDIGO Infra pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage - Exposé des motifs60,9 ko
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2023 DVD 110 Parc de stationnement Saint Germain des Prés Paris 6e Convention de délégation de service public avec INDIGO Infra pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage Projet de délibéré11,8 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 20 juin 2023
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Extrait des délibérations du CA du 20 juin 20231,92 Mo
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Ordre du jour initial mardi 20 juin52 ko
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Ordre du jour complémentaire Mairie 643 ko
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062023015 Adoption de la procédure d’urgence. - Exposé des motifs86,8 ko
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062023015 Adoption de la procédure d’urgence - Projet de délibéré166 ko
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2023 DAC 46 Subventions (401.756,40 euros), conventions avec quinze théâtres parisiens membres de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP) - Exposé des motifs.pdf24,3 ko
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2023 DAC 46 Subventions (401.756,40 euros), conventions avec quinze théâtres parisiens membres de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP) - Projet de délibéré.pdf9,46 ko
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2023 DASCO 45 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (155 030 euros), subventions d'équipement (106 280 euros) et subventions pour travaux (344 427 euros) - Exposé des motifs.pdf12 ko
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2023 DASCO 45 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (155 030 euros), subventions d'équipement (106 280 euros) et subventions pour travaux (344 427 euros) - Projet de délibéré8,29 ko
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2023 DJS 6 Subventions (16.650 euros) à quatre associations sportives localisées (dont un avenant à la CPO)(6e) - Exposé des motifs17,5 ko
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2023 DJS 6 Subventions (16.650 euros) à quatre associations sportives localisées (dont un avenant à la CPO)(6e) - Projet de délibéré5,04 ko
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2023 DJS 76 2023 DJS 76 DDCT DSOL DAC DFPE Subventions (281.000 euros), conventions et avenants avec 73 associations de jeunesse (Paris Centre, 6èm17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’accès des jeunes à la culture - Exposé des motifs109 ko
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2023 DJS 76 2023 DJS 76 DDCT DSOL DAC DFPE Subventions (281.000 euros), conventions et avenants avec 73 associations de jeunesse (Paris Centre, 6èm17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’accès des jeunes à la culture - Projet de délibéré47 ko
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2023 DSOL 68 Budget Participatif .Subventions d’investissement (967 921€) et de fonctionnement (12 500 €) pour 8 structures de la veille sociale et accueillant des personnes en situation de précarité. Conventions - Exposé des motifs.pdf18,5 ko
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2023 DVD 43 Stationnement de surface – Mesures de simplification - Exposé des motifs21,1 ko
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2023 DVD 43 Stationnement de surface – Mesures de simplification - Projet de délibéré13,4 ko
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2023 DSOL 68 Budget Participatif .Subventions d’investissement (967 921€) et de fonctionnement (12 500 €) pour 8 structures de la veille sociale et accueillant des personnes en situation de précarité. Conventions - Projet de délibéré.12,5 ko
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062023011 Désignation du secrétaire de séance - Exposé des motifs84,1 ko
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062023011 Désignation du secrétaire de séance - Projet de délibéré81,3 ko
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062023012 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 22 mai 2023 - Exposé des motifs82,6 ko
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062023012 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 22 mai 2023 - Projet de délibéré87,8 ko
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062023013 Approbation du Budget Supplémentaire 2023 - Exposé des motifs205 ko
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062023013 Approbation du Budget Supplémentaire 2023 - Projet de délibéré90,8 ko
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2023 DDCT 32 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 6ème arrondissement - Exposé des motifs11,4 ko
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2023 DDCT 32 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 6ème arrondissement - Projet de délibéré5,53 ko
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2023 DAC 120 Subvention (10.000 euros) à l’association Photo Saint-Germain-des-Prés (5e, 6e et 7e) - Exposé des motifs10,2 ko
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2023 DAC 120 Subvention (10.000 euros) à l’association Photo Saint-Germain-des-Prés (5e, 6e et 7e) - Projet de délibéré3,56 ko
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2023 DAC 190 Subvention de fonctionnement (2.317.500 euros) à l’EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs et avenant à convention - Exposé des motifs15,5 ko
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2023 DAC 190 Subvention de fonctionnement (2.317.500 euros) à l’EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs et avenant à convention - Projet de délibéré4,94 ko
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2023 DAE 19 Convention de financement avec Eau de Paris pour la mise en œuvre de la stratégie de rafraichissement dans les zones d’attractivité touristique (550.000 €) - Exposé des motifs24,7 ko
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2023 DAE 19 Convention de financement avec Eau de Paris pour la mise en œuvre de la stratégie de rafraichissement dans les zones d’attractivité touristique (550.000 €) - Projet de délibéré6,71 ko
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2023 DASCO 2 Conventions annuelles d'objectifs et subventions associées (942 220 euros) pour des projets d'animation au titre des temps d'activités périscolaires - Exposé des motifs13,1 ko
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2023 DASCO 2 Conventions annuelles d'objectifs et subventions associées (942 220 euros) pour des projets d'animation au titre des temps d'activités périscolaires - Projet de délibéré28,9 ko
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2023 DASCO 13 Convention d'occupation du domaine public par une association. Mise à disposition de locaux à l'association ASEI (6e) - Exposé des motifs51,9 ko
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2023 DASCO 13 Convention d'occupation du domaine public par une association. Mise à disposition de locaux à l'association ASEI (6e) - Projet de délibéré5,06 ko
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2023 DASCO 77 Convention de partenariat et de participation financière relative à l’accompagnement du projet Oasis avec le Conseil d’Architecture, Urbanisme et Environnement de Paris (200 000 euros) - Exposé des motifs12,8 ko
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2023 DASCO 77 Convention de partenariat et de participation financière relative à l’accompagnement du projet Oasis avec le Conseil d’Architecture, Urbanisme et Environnement de Paris (200 000 euros) - Projet de délibéré11,9 ko
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2023 DFPE 131 Avenant n°1 à la convention d'organisation de maîtrise d'ouvrage confiée à l’État (Sénat) pour la restructuration de la crèche Garancière (6e) - Exposé des motifs10,6 ko
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2023 DFPE 131 Avenant n°1 à la convention d'organisation de maîtrise d'ouvrage confiée à l’État (Sénat) pour la restructuration de la crèche Garancière (6e) - Projet de délibéré6,95 ko
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2023 DLH 141 Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs - Exposé des motifs33,6 ko
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2023 DLH 141 Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs - Projet de délibéré4,66 ko
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2023 DSOL 54 MOIS PARISIEN DU HANDICAP - Subventions (50 770 euros) à 20 associations et avenant ou convention avec deux d’entre elles - Exposé des motifs58 ko
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2023 DSOL 54 MOIS PARISIEN DU HANDICAP - Subventions (50 770 euros) à 20 associations et avenant ou convention avec deux d’entre elles - Projet de délibéré18,2 ko
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2023 DSOL 59 Participations pour l'année 2023 aux 6 Maisons des Aînés et des aidants- Dispositifs d'Appui à la Coordination, au titre des CLIC (Centres Locaux d'Information et de Coordination) autorisés à Paris - Exposé des motifs20,4 ko
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2023 DSOL 59 Participations pour l'année 2023 aux 6 Maisons des Aînés et des aidants- Dispositifs d'Appui à la Coordination, au titre des CLIC (Centres Locaux d'Information et de Coordination) autorisés à Paris - Projet de délibéré11 ko
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2023 DU 28 Maine-Montparnasse (6e, 14e et 15e) - Contrat de transaction avec le syndicat principal des copropriétaires de l’Ensemble Immobilier Tour Maine Montparnasse - Exposé des motifs17,4 ko
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2023 DU 28 Maine-Montparnasse (6e, 14e et 15e) - Contrat de transaction avec le syndicat principal des copropriétaires de l’Ensemble Immobilier Tour Maine Montparnasse - Projet de délibéré7,37 ko
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2023 DU 39 Maine Montparnasse (6e, 14e et 15e) - Bilan de concertation préalable - Exposé des motifs39,8 ko
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2023 DU 39 Maine Montparnasse (6e, 14e et 15e) - Bilan de concertation préalable - Projet de délibéré4,16 ko
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2023 DVD 57 Plan Vélo 2021 – 2026 : Soutien aux associations vélo. Subventions à 25 associations (montants 273 500€ en fonctionnement et 201 635€ en investissement) et conventions associées - Exposé des motifs60,6 ko
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2023 DVD 57 Plan Vélo 2021 – 2026 : Soutien aux associations vélo. Subventions à 25 associations (montants 273 500€ en fonctionnement et 201 635€ en investissement) et conventions associées - Projet de délibéré18,5 ko
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2023 DVD 83 Plan Vélo. Approbation du plan d’actions triennal 2024-2026 et autorisation de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région Ile-de-France - Exposé des motifs17,3 ko
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2023 DVD 83 Plan Vélo. Approbation du plan d’actions triennal 2024-2026 et autorisation de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région Ile-de-France - Projet de délibéré5,77 ko
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2023 SG 46 Impact 2024 - Exposé des motifs86,5 ko
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2023 SG 46 Impact 2024 - Projet de délibéré25,7 ko
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V062023014 Vœu émis par Madame Antoinette KIS, Madame Séverine de COMPREIGNAC et Madame Céline HERVIEU relatif à la collecte et à la valorisation des bio déchets537 ko
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Q062023002 Question orale, présentée par Madame Antoinette KIS, relative à la publication mensuelle du chiffre des verbalisations par les agents municipaux par type d'infraction215 ko
Conseil d'Arrondissement du lundi 22 mai 2023 - 18h30
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Extrait des délibérations du CA du 22 mai 20233,17 Mo
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Ordre du jour initial lundi 22 mai49,4 ko
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Ordre du jour complémentaire lundi 22 mai41,5 ko
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062023004 Désignation du secrétaire de séance - Exposé des motifs84,1 ko
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062023004 Désignation du secrétaire de séance - Projet de délibéré81,3 ko
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062023005 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du lundi 6 mars 2023 - Exposé des motifs83,1 ko
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062023005 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du lundi 6 mars 2023 - Projet de délibéré87,8 ko
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062023005 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du lundi 6 mars 2023 - Procès verbal de la séance du Conseil d'arrondissement du lundi 6 mars 2023269 ko
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062023006 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les Associations relatives à l’occupation permanente des locaux en Mairie du 6e arrondissement - Exposé des motifs99 ko
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062023006 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les Associations relatives à l’occupation permanente des locaux en Mairie du 6e arrondissement - Projet de délibéré101 ko
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062023007 Compte de gestion 2022 et Compte administratif 2022 – Élection du Président de Séance - Exposé des motifs525 ko
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062023007 Compte de gestion 2022 et Compte administratif 2022 – Élection du Président de Séance - Projet de délibéré95,8 ko
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062023008 Approbation du Compte de gestion 2022 - Exposé des motifs525 ko
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062023008 Approbation du Compte de gestion 2022 - Projet de délibéré90,6 ko
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062023009 Approbation du Compte administratif 2022 - Exposé des motifs185 ko
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062023009 Approbation du Compte administratif 2022 - Projet de délibéré92 ko
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2023 DAC 186 Subventions (5.000 euros) à deux associations œuvrant en faveur de la pratique amateur pour adultes – un chœur d’adultes et une troupe de comédie musicale - Exposé des motifs9,99 ko
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2023 DAC 186 Subventions (5.000 euros) à deux associations œuvrant en faveur de la pratique amateur pour adultes – un chœur d’adultes et une troupe de comédie musicale - Projet de délibéré3,72 ko
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2023 DAC 235 Subventions (21.500 euros) à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature jeunesse et signature d’une convention - Exposé des motifs19,1 ko
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2023 DAC 235 Subventions (21.500 euros) à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature jeunesse et signature d’une convention - Projet de délibéré5,39 ko
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2023 DAC 254 Subventions (23.000 euros) à neuf associations historiques dont sept dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022 - Exposé des motifs8,86 ko
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2023 DAC 254 Subventions (23.000 euros) à neuf associations historiques dont sept dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2022 - Projet de délibéré11,5 ko
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2023 DAC 364 Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris au bénéfice du Centre National des Arts Plastiques - Exposé des motifs14 ko
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2023 DAC 364 Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris au bénéfice du Centre National des Arts Plastiques - Projet de délibéré7,74 ko
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2023 DAC 373 Subventions (900.000 euros) et conventions avec 29 établissements cinématographiques parisiens - Exposé des motifs19,1 ko
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2023 DAC 373 Subventions (900.000 euros) et conventions avec 29 établissements cinématographiques parisiens - Projet de délibéré19,4 ko
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2023 DAC 438 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 6e arrondissement - Exposé des motifs5,05 ko
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2023 DAC 438 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 6e arrondissement - Projet de délibéré4,15 ko
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2023 DU 33 PLU - Révision - Approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet - Exposé des motifs201 ko
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2023 DU 33 PLU - Révision - Approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet - Projet de délibéré8,47 ko
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2023 DAE 27 Subventions (5 686 000 euros) et conventions avec 102 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles - Exposé des motifs67,8 ko
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2023 DAE 27 Subventions (5 686 000 euros) et conventions avec 102 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles - Projet de délibéré50,5 ko
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2023 DASCO 46 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2023 - Exposé des motifs12,3 ko
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2023 DASCO 46 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2023 - Projet de délibéré9,99 ko
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2023 DEVE 27 Convention bipartite avec la Préfecture de Police de Paris pour la gestion des campagnes de stérilisation et d’identification des chats errants évoluant sur le territoire parisien - Exposé des motifs20,8 ko
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2023 DEVE 27 Convention bipartite avec la Préfecture de Police de Paris pour la gestion des campagnes de stérilisation et d’identification des chats errants évoluant sur le territoire parisien - Projet de délibéré5,18 ko
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2023 DFPE 43 Subvention ( 3 767 817 euros), avenant n° 2 à l'association La Maison Kangourou (L.M.K.) 10e pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs93,3 ko
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2023 DFPE 43 Subvention ( 3 767 817 euros), avenant n° 2 à l'association La Maison Kangourou (L.M.K.) 10e pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré4,77 ko
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2023 DLH 119 Attribution d'une aide en nature à l'association Protection Civile de Paris Seine pour la mise à disposition de 3 locaux municipaux dans le 16e, 15e et 17e arrondissements - Exposé des motifs29,7 ko
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2023 DLH 119 Attribution d'une aide en nature à l'association Protection Civile de Paris Seine pour la mise à disposition de 3 locaux municipaux dans le 16e, 15e et 17e arrondissements - Projet de délibéré30 ko
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2023 DVD 13 Stationnement de surface : écartement du droit d’opposition - Exposé des motifs14,4 ko
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2023 DVD 13 Stationnement de surface : écartement du droit d’opposition - Projet de délibéré16,3 ko
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2023 DVD 56 Plan Vélo 2021 - 2026 Autorisation de signature de 9 conventions financières avec la Région IDF relative à des subventions pour plusieurs aménagements cyclables (montant 8 354 100 euros) - Exposé des motifs55,6 ko
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2023 DVD 56 Plan Vélo 2021 - 2026 Autorisation de signature de 9 conventions financières avec la Région IDF relative à des subventions pour plusieurs aménagements cyclables (montant 8 354 100 euros) - Projet de délibéré10,4 ko
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062023010 Adoption de la procédure d'urgence - Exposé des motifs86,5 ko
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062023010 Adoption de la procédure d'urgence - Projet de délibéré163 ko
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2023 DAE 19 Convention de financement avec Eau de Paris pour la mise en œuvre de la stratégie de rafraichissement dans les zones d’attractivité touristique (550.000 €) - Exposé des motifs24,7 ko
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2023 DAE 19 Convention de financement avec Eau de Paris pour la mise en œuvre de la stratégie de rafraichissement dans les zones d’attractivité touristique (550.000 €) - Projet de délibéré6,71 ko
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2023 DFPE 134 avenant n°2 à la convention de transfert de gestion conclue entre le Sénat et la Ville de Paris pour l'emprise de la crèche Guynemer sur le jardin du Luxembourg - Exposé des motifs11,8 ko
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2023 DFPE 134 avenant n°2 à la convention de transfert de gestion conclue entre le Sénat et la Ville de Paris pour l'emprise de la crèche Guynemer sur le jardin du Luxembourg - Projet de délibéré8,47 ko
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2023 DVD 25 Adaptation de conventions de délégation de service public de parcs parisiens de stationnement. Avenants et protocoles afférents aux contrats correspondants - Exposé des motifs31,5 ko
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2023 DVD 25 Adaptation de conventions de délégation de service public de parcs parisiens de stationnement. Avenants et protocoles afférents aux contrats correspondants - Projet de délibéré51,5 ko
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2023 SG 13 Règles de détermination du quotient familial applicable aux services publics de la Ville de Paris, du calcul de la tranche tarifaire, mise en place d’un tarif précarité sociale sur le parc municipal - Exposé des motifs16,2 ko
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2023 SG 13 Règles de détermination du quotient familial applicable aux services publics de la Ville de Paris, du calcul de la tranche tarifaire, mise en place d’un tarif précarité sociale sur le parc municipal - Projet de délibéré34,6 ko
Conseil d'Arrondissement du lundi 6 mars 2023 - 18h30
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Extrait des délibérations du CA du 6 mars 2023805 ko
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Ordre du jour initial lundi 6 mars47,4 ko
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062023001 Désignation du secrétaire de séance - Exposé des motifs84,1 ko
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062023001 Désignation du secrétaire de séance - Projet de délibéré81,3 ko
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062023002 Adoption de l'éxtrait des délibération de la séance du 29 novembre 2022 - Exposé des motifs82,9 ko
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062023002 Adoption de l'éxtrait des délibération de la séance du 29 novembre 2022 - Projet de délibéré87,9 ko
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2023 DAC 76 Subventions (93.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music - Exposé des motifs.pdf18,7 ko
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2023 DAC 76 Subventions (93.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music - Projet de délibéré6 ko
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2023 DAC 232 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques - Exposé des motifs12,5 ko
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2023 DAC 232 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques - Projet de délibéré11,3 ko
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2023 DAC 312 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Leonora Carrington et Max Ernst au 12 rue Jacob à Paris 6e - Exposé des motifs12,9 ko
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2023 DAC 312 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Leonora Carrington et Max Ernst au 12 rue Jacob à Paris 6e - Projet de délibéré4,22 ko
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2023 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l'organisation de consultation gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la CRPAP - Exposé des motifs39,1 ko
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2023 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l'organisation de consultation gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la CRPAP - Projet de délibéré6,25 ko
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2023 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (29 304 euros), subventions d'équipement (2 062 885 euros) et subventions pour travaux (190 952 euros) - Exposé des motifs11 ko
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2023 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (29 304 euros), subventions d'équipement (2 062 885 euros) et subventions pour travaux (190 952 euros) - Projet de délibéré7,93 ko
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2023 DEVE 5 Dispositif CoprOasis : règlement d’attribution des aides pour les travaux de végétalisation et de valorisation des eaux pluviales des copropriétés, convention avec l’APC - Exposé des motifs31,8 ko
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2023 DEVE 5 Dispositif CoprOasis : règlement d’attribution des aides pour les travaux de végétalisation et de valorisation des eaux pluviales des copropriétés, convention avec l’APC - Projet de délibéré7,3 ko
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2023 DFPE 57 Subvention (827 688 euros), convention d’équipement et avenant n° 2 à l'association ESPEREM pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs95,5 ko
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2023 DFPE 57 Subvention (827 688 euros), convention d’équipement et avenant n° 2 à l'association ESPEREM pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré6,03 ko
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2023 DFPE 66 Subvention (8 667 628 euros), avenant n° 4 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 26 établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs94,1 ko
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2023 DFPE 66 Subvention (8 667 628 euros), avenant n° 4 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 26 établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré5,72 ko
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2023 DJS 35 Centre Paris Anim’ Richard Wright (6ème) et ses annexes - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation - Exposé des motifs88 ko
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2023 DJS 35 Centre Paris Anim’ Richard Wright (6ème) et ses annexes - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation - Projet de délibéré6,04 ko
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2023 DVD 12 Parc de stationnement Saint Sulpice à Paris 6e - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Saint Sulpice - Exposé des motifs30,7 ko
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2023 DVD 12 Parc de stationnement Saint Sulpice à Paris 6e - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Saint Sulpice - Projet de délibéré3,48 ko
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2023 DVD 38 Parc de stationnement Saint-Sulpice : prolongation de 18 mois des contrats de concession du garage et du parc public - Exposé des motifs22,2 ko
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2023 DVD 38 Parc de stationnement Saint-Sulpice : prolongation de 18 mois des contrats de concession du garage et du parc public - Projet de délibéré5,82 ko
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V062023003 Voeu émis par Madame Antoinette KIS relatif au recyclage des bio déchets coquillés dans le 6e arrondissement408 ko
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Q062023001 Question orale, présentée par Madame Antoinette KIS relative aux terrasses estivales210 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 29 novembre 2022 - 18h30
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Extrait des délibérations du conseil du 29 novembre 20221,04 Mo
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Ordre du jour initial mardi 29 novembre53,4 ko
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062022041 Désignation du Secrétaire de Séance du 29 novembre 2022 - exposé des motifs84 ko
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062022041 Désignation du Secrétaire de Séance du 29 novembre 2022 - Projet de délibéré81,2 ko
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062022042 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mercredi 02 novembre 2022 -Exposé des motifs81,8 ko
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062022042 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mercredi 02 novembre 2022 - Projet de délibéré87,1 ko
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2022 DFPE 185 Subvention exceptionnelle (400 000 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 28 établissements d’accueil de la petite enfance - Exposé des motifs94,9 ko
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2022 DFPE 185 Subvention exceptionnelle (400 000 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 28 établissements d’accueil de la petite enfance - Projet de délibéré5,85 ko
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2022 DPE 45 Subventions (93.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant pour la prévention des déchets et la sensibilisation des Parisiens. - Exposé des motifs82,8 ko
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2022 DPE 45 Subventions (93.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant pour la prévention des déchets et la sensibilisation des Parisiens. - Projet de délibéré5,49 ko
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2022 DLH 12 Réalisation 37-41, rue Jacob (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiants et jeunes chercheurs comportant 49 logements PLUS et 14 logements PLS par la RIVP – Subvention (2 535 800 euros) - Exposé des motifs56,7 ko
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2022 DLH 12 Réalisation 37-41, rue Jacob (6e) d'un programme de création d'une résidence étudiants et jeunes chercheurs comportant 49 logements PLUS et 14 logements PLS par la RIVP – Subvention (2 535 800 euros) - Projet de délibéré26,5 ko
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2022 DAE 254 Subvention (3.800 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Exposé des motifs24,6 ko
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2022 DAE 254 Subvention (3.800 euros) à l’association des commerçants rues Bréa et Vavin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Projet de délibéré5,64 ko
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2022 DAE 255 Subvention (2.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e). - Exposé des motifs24,9 ko
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2022 DAE 255 Subvention (2.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e). - Projet de délibéré5,59 ko
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2022 DAE 256 Subvention (3.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Exposé des motifs25,1 ko
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2022 DAE 256 Subvention (3.900 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e) - Projet de délibéré5,53 ko
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2022 DAE 257 Subvention (11.800 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés, Saint-Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e - Exposé des motifs25,6 ko
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2022 DAE 257 Subvention (11.800 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés, Saint-Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2022 (6e - Projet de délibéré5,97 ko
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2022 DVD 142 stationnement de surface (bois, autocars et professionnels) : modalités diverses - Exposé des motifs19,6 ko
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2022 DVD 142 stationnement de surface (bois, autocars et professionnels) : modalités diverses - Projet de délibéré45,6 ko
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2022 DVD 147 Plan Vélo 2021-2026. Conventions de financement dans le cadre du 4e appel et du 5e appel à projets « Fonds Mobilités Actives – Aménagements Cyclables » 2021 et 2022 de l’État (montants : 1 192 333 € H - Exposé des motifs77,6 ko
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2022 DVD 147 Plan Vélo 2021-2026. Conventions de financement dans le cadre du 4e appel et du 5e appel à projets « Fonds Mobilités Actives – Aménagements Cyclables » 2021 et 2022 de l’État (montants : 1 192 333 € H - Projet de délibéré6,8 ko
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2022 SG 86 Avenant n°3 à la convention relative à l'occupation du domaine public par l'Etat et aux modalités de participation financière de la Ville dans le cadre du Plan de vidéo protection de Paris (PVPP) - Exposé des motifs10 ko
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2022 SG 86 Avenant n°3 à la convention relative à l'occupation du domaine public par l'Etat et aux modalités de participation financière de la Ville dans le cadre du Plan de vidéo protection de Paris (PVPP) - Projet de délibéré8,8 ko
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2022 DJS 30 Subventions (112.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S. - Exposé des motifs14 ko
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2022 DJS 30 Subventions (112.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S. - Projet de délibéré7,92 ko
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2022 DJS 128 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des stages Paris Sport Vacances. - Exposé des motifs84,6 ko
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2022 DJS 128 Convention avec les 17 caisses des écoles en vue de la restauration des stages Paris Sport Vacances. - Projet de délibéré7,43 ko
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2022 DILT 8 Concession de services cabine photographiques, autorisation de signature - Exposé des motifs28,9 ko
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2022 DILT 8 Concession de services cabine photographiques, autorisation de signature - Projet de délibéré3,68 ko
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2022 DASCO 73 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (508 160 euros) et subventions travaux ( 76 074 euros) - Exposé des motifs9,19 ko
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2022 DASCO 73 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (508 160 euros) et subventions travaux ( 76 074 euros) - Projet de délibéré8,35 ko
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2022 DASCO 114 CDE (6ème) - Subvention 2023 (900 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Exposé des motifs56,1 ko
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2022 DASCO 114 CDE (6ème) - Subvention 2023 (900 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024 - Projet de délibéré7,79 ko
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V062022043 Vœu proposé par Mme Antoinette KIS relatif à la publication mensuelle du chiffre des verbalisations par les agents municipaux par type d’infraction220 ko
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Q062022009 Question orale, présentée par Antoinette KIS relative à la végétalisation de la rue Michelet, entre les deux parties du jardin des grands explorateurs225 ko
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Q062022010 Question orale, présentée par Céline HERVIEU, François COMET et Antoinette KIS, relative à la collecte et au recyclage dans l’arrondissement.43,2 ko
Conseil d'Arrondissement du mercredi 2 novembre 2022 - 18h30
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Extrait des délibérations du conseil du 2 novembre 20221,5 Mo
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Ordre du jour initial mercredi 2 novembre49 ko
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062022035 Désignation du Secrétaire de Séance du 02 novembre 2022 Exposé des motifs84,1 ko
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062022035 Désignation du Secrétaire de Séance du 02 novembre 2022 - Projet de délibéré81,3 ko
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062022036 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mardi 27 septembre 2022 - Exposé des motifs82,5 ko
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062022036 Projet de délibéré062022036 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du mardi 27 septembre 2022 -86 ko
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062022038 Adoption du Budget Primitif 2023 - Exposé des motifs155 ko
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062022038 Adoption du Budget Primitif 2023 - Projet de délibéré196 ko
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062022040 Choix de la gestion par délégation de service public pour le centre Paris Anim’ Richard Wright et ses annexes Hautefeuille dans le 6e arrondissement et La Bourdonnais dans le 7e arrondissement - Exposé des motifs102 ko
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062022040 Choix de la gestion par délégation de service public pour le centre Paris Anim’ Richard Wright et ses annexes Hautefeuille dans le 6e arrondissement et La Bourdonnais dans le 7e arrondissement - Projet de délibéré101 ko
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2022 DAE 57 Conventions et subventions (551 400 euros) en faveur de 17 structures oeuvrant pour la transition de l’utilisation d’emballages à usage unique à l’utilisation d’emballages réutilisables - Exposé des motifs57,7 ko
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2022 DAE 57 Conventions et subventions (551 400 euros) en faveur de 17 structures oeuvrant pour la transition de l’utilisation d’emballages à usage unique à l’utilisation d’emballages réutilisables - Projet de délibéré14,9 ko
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2022 DAE 143 Huit marchés couverts et un marché découvert - Attribution des délégations de service public - Exposé des motifs55,8 ko
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2022 DAE 143 Huit marchés couverts et un marché découvert - Attribution des délégations de service public - Projet de délibéré6,76 ko
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2022 DASCO 110 Caisses des écoles - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des écoles - Exposé des motifs52,3 ko
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2022 DASCO 110 Caisses des écoles - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des écoles - Projet de délibéré7,5 ko
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2022 DDCT 103 Actualisation de la Charte du Budget Participatif - Exposé des motifs11,5 ko
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2022 DDCT 103 Actualisation de la Charte du Budget Participatif - Projet de délibéré4,64 ko
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2022 DEVE 88 Subventions (67 280 euros) à 9 associations pour leurs actions d’accompagnement et de sensibilisation à une alimentation durable - exposé des motifs54,3 ko
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2022 DEVE 88 Subventions (67 280 euros) à 9 associations pour leurs actions d’accompagnement et de sensibilisation à une alimentation durable - Projet de délibéré13,4 ko
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2022 DJS 30 Subventions (108.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d’objectif avec l’O.M.S. 9 et d'avenants avec 12 O.M.S - Exposé des motifs121 ko
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2022 DLH 258 Garantie par la Ville de Paris d’emprunts à souscrire par la RIVP dans le cadre de travaux d’amélioration et de renouvellement de composants portant sur divers immeubles de son patrimoine - Exposé des motifs17,3 ko
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2022 DLH 258 Garantie par la Ville de Paris d’emprunts à souscrire par la RIVP dans le cadre de travaux d’amélioration et de renouvellement de composants portant sur divers immeubles de son patrimoine - Projet de délibéré12 ko
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2022 DSOL 113 Subventions (1 024 824 euros) et avenant relatif au fonctionnement de maraudes d’intervention sociale et de maraudes dotées de compétences interdisciplinaires pour des personnes Sans- abri à Paris - Exposé des motifs19,6 ko
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2022 DSOL 113 Subventions (1 024 824 euros) et avenant relatif au fonctionnement de maraudes d’intervention sociale et de maraudes dotées de compétences interdisciplinaires pour des personnes Sans- abri à Paris - Projet de délibéré12,4 ko
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2022 DVD 92 Stationnement de surface - Dispositions solidaires diverses - Exposé des motifs15 ko
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2022 DVD 92 Stationnement de surface - Dispositions solidaires diverses - Projet de délibéré15,2 ko
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2022 DVD 131 Plan Vélo 2021 – 2026 – Autorisation de signature de 6 conventions financières avec la Région Ile-de-France relative à des subventions pour plusieurs aménagements cyclables - Exposé des motifs31,4 ko
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2022 DVD 131 Plan Vélo 2021 – 2026 – Autorisation de signature de 6 conventions financières avec la Région Ile-de-France relative à des subventions pour plusieurs aménagements cyclables - Projet de délibéré7,12 ko
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2022 DSOL 106 Schéma séniors parisiens 2022-2026 - Exposé des motifs49,3 ko
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2022 DLH 318 Présentation de l'activité de soutien à la rénovation du parc de logements sociaux - Communication37,2 ko
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V062022037 Voeu émis par Madame Antoinette KIS, Madame Céline HERVIEU et Monsieur François COMET relatif à la fermeture du bureau de Poste Médicis situé au 24 rue de Vaugirard431 ko
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V062022039 Voeu émis par Madame Céline HERVIEU et Monsieur François COMET relatif à l’attribution des logements sociaux dans le 6e arrondissement413 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 27 septembre 2022 - 18h30
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Extrait des délibérations du conseil du 27 sept 2022791 ko
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Ordre du jour initial mardi 27 septembre 202251,4 ko
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062022029 Désignation du secrétaire de séance du 27 septembre 2022 Exposé des motifs83,7 ko
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062022029 Désignation du secrétaire de séance du 27 septembre 2022 Projet de délibéré83,7 ko
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062022030 Adoption Extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du 21 Exposé des motifs82,9 ko
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062022030 Adoption Extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du 21 Projet de délibéré87,8 ko
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062022031 Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain, situé dans le Square Ozanam, à Paris 6e pour un usage de jardin partagé - Convention avec l’association « Jardin partagé du square Ozanam » -Exposé des motifs98,8 ko
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062022031 Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain, situé dans le Square Ozanam, à Paris 6e pour un usage de jardin partagé - Convention avec l’association « Jardin partagé du square Ozanam » -Projet de délibéré99 ko
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062022033 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association DIVERTIMENTO - Exposé des motifs89,4 ko
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062022033 Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association DIVERTIMENTO 6e, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement - Projet de délibéré158 ko
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2022 DAC 242 Subventions (241.000 euros) conventions et avenants à convention avec huit structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir - Exposé des motifs31 ko
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2022 DAC 242 Subventions (241.000 euros) conventions et avenants à convention avec huit structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir - Projet de délibéré8,68 ko
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2022 DAC 298 Subvention de fonctionnement (2.217.500 euros) et avenant à la convention avec l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Exposé des motifs17,8 ko
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2022 DAC 298 Subvention de fonctionnement (2.217.500 euros) et avenant à la convention avec l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Projet de délibéré4,69 ko
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2022 DAC 494 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Marcel Dupré au 13 rue Le Verrier dans le 6ème - Exposé des motifs13,4 ko
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2022 DAC 494 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Marcel Dupré au 13 rue Le Verrier dans le 6ème - Projet de délibéré4,37 ko
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2022 DAC 501 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jane Sivadon et Berty Exposé des motifs14,5 ko
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2022 DAC 501 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jane Sivadon et Berty Albrecht au 1 rue Princesse à Paris 6ème - Projet de délibéré4,75 ko
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2022 DAC 503 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louise et Michel Leiris au 53 quai des Grands Augustins, à Paris 6ème - Exposé des motifs14,2 ko
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2022 DAC 503 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louise et Michel Leiris au 53 quai des Grands Augustins, à Paris 6ème - Projet de délibéré4,56 ko
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2022 DAC 504 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Hélène Bessette au 24 rue du Regard à Paris 6ème - Exposé des motifs14 ko
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2022 DAC 504 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Hélène Bessette au 24 rue du Regard à Paris 6ème - Projet de délibéré4,51 ko
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2022 DAC 554 Subventions d’investissement (165.000 euros) et conventions avec 6 établissements cinématographiques parisiens - Exposé des motifs16,8 ko
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2022 DAC 554 Subventions d’investissement (165.000 euros) et conventions avec 6 établissements cinématographiques parisiens - Projet de délibéré16,1 ko
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2022 DASCO 69 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (619 430 euros) et subventions travaux (131 679 euros) - Exposé des motifs9,96 ko
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2022 DASCO 69 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (619 430 euros) et subventions travaux (131 679 euros) - Projet de délibéré8,37 ko
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2022 DASCO 70 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 10 947 737 euros) - Exposé des motifs12,3 ko
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2022 DASCO 70 Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 10 947 737 euros) - Projet de délibéré11,2 ko
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2022 DASCO 71 Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 2 779 333 euros) - Exposé des motifs12,2 ko
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2022 DASCO 71 Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2023 ( 2 779 333 euros) - Projet de délibéré7,83 ko
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2022 DASCO 76 Subventions d’investissement (183 247 euros) à 16 collèges au titre du Budget Exposé des motifs40,2 ko
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2022 DASCO 76 Subventions d’investissement (183 247 euros) à 16 collèges au titre du Budget Participatif des Collèges édition 2021/2022 - Projet de délibéré6,72 ko
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2022 DASCO 76 Subventions d’investissement (183 247 euros) à 16 collèges au titre du Budget Participatif des Collèges édition 2021/2022 - Exposé des motifs9,7 ko
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2022 DASCO 96 Divers collèges - Dotations (1 087 099 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs - Projet de délibéré6,49 ko
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2022 DASCO 96 Divers collèges - Dotations (1 087 099 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs - Projet de délibéré6,49 ko
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2022 DDCT 60 Détermination du cadre de référence de la répartition pour 2023 de la dotation d'animation locale et de la dotation de gestion locale - Exposé des motifs44,6 ko
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2022 DDCT 60 Détermination du cadre de référence de la répartition pour 2023 de la dotation d'animation locale et de la dotation de gestion locale - Projet de délibéré8,25 ko
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2022 DDCT 61 dotation d'investissement délibération cadre investissement 2023 - Exposé des motifs38,8 ko
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2022 DDCT 61 dotation d'investissement délibération cadre investissement 2023 - Projet de délibéré5,34 ko
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2022 DDCT 62 Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2023 - Exposé des motifs40 ko
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2022 DDCT 62 Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2023 - Projet de délibéré3,61 ko
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2022 DSOL 88 Subvention (40 000 euros) à l'association Passerelle Assist'Aidant - Exposé des motifs12,7 ko
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2022 DSOL 88 Subvention (40 000 euros) à l'association Passerelle Assist'Aidant - Projet de délibéré4,7 ko
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2022 DVD 105 Soutien aux associations vélo : subventions de fonctionnement à 15 associations (171 000 €) et conventions associées - Exposé des motifs29,6 ko
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2022 DVD 105 Soutien aux associations vélo : subventions de fonctionnement à 15 associations (171 000 €) et conventions associées - ns Projet de délibéré9,77 ko
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V062022032 Voeu proposé par Mme Antoinette KIS relatif à la préservation des arbres concernant le projet d’aménagement du 110 rue de Vaugirard216 ko
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V062022034 Voeu proposé par Monsieur Paul MARIA relatif à la diminution des éclairages commerciaux du 6e arrondissement408 ko
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Q062022007 Question orale présentée par Céline HERVIEU, relative à la mise en place d’une pépinière sur le toit de l’école Saint Benoit196 ko
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Q062022008 Question orale présentée par François COMET, relative à la Grande Chaumière442 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 21 juin 2022 - 18h30
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Extrait des délibérations du conseil du 21 juin 20222,33 Mo
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Ordre du jour initial mardi 21 juin 202251,3 ko
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062022022 Désignation du Secrétaire de Séance Exposé des motifs83,4 ko
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062022022 Désignation du Secrétaire de Séance Projet de délibéré80,5 ko
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062022023 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du Exposé des motifs83,1 ko
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062022023 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du Projet de délibéré87,5 ko
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062022024 Autorisation donnée au Maire du 6e arrondissement de signer les conventions Exposé des motifs99,2 ko
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062022024 Autorisation donnée au Maire du 6e arrondissement de signer les conventions Projet de délibéré101 ko
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062022026 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Exposé des motifs103 ko
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062022026 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Projet de délibéré103 ko
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062022025 Approbation du Budget Supplémentaire 2022 Exposé des motifs204 ko
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062022025 Approbation du Budget Supplémentaire 2022 Projet de délibéré90,2 ko
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2022 DDCT 36 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote part du fonds Exposé des motifs11,2 ko
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2022 DDCT 36 Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote part du fonds Projet de délibéré5,48 ko
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2022 DAC 32 Subventions (395.975 euros), conventions avec seize théâtres parisiens membres Exposé des motifs25,5 ko
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2022 DAC 32 Subventions (395.975 euros), conventions avec seize théâtres parisiens membres Projet de délibéré13,2 ko
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2022 DAC 189 Subvention (7.000 euros) à l’association Photo Saint Germain des Prés (5e, 6e et Exposé des motifs10,3 ko
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2022 DAC 189 Subvention (7.000 euros) à l’association Photo Saint Germain des Prés (5e, 6e et Projet de délibéré3,44 ko
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2022 DAC 377 Subventions (22.000 euros) à huit associations historiques et conventions avec Exposé des motifs8,9 ko
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2022 DAC 377 Subventions (22.000 euros) à huit associations historiques et conventions avec Projet de délibéré11,8 ko
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2022 DAC 586 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle Exposé des motifs4,76 ko
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2022 DAC 586 Subventions (10.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle Projet de délibéré4,17 ko
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2022 DAC 694 Subventions à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature Exposé des motifs15,8 ko
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2022 DAC 694 Subventions à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature Projet de délibéré5,2 ko
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2022 DAC 695 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Exposé des motifs12,9 ko
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2022 DAC 695 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Projet de délibéré11,3 ko
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2022 DEVE 42 Subventions (95 000 euros) à 8 associations et 1 organisme pour leurs actions Exposé des motifs51,2 ko
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2022 DEVE 42 Subventions (95 000 euros) à 8 associations et 1 organisme pour leurs actions Projet de délibéré11,3 ko
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2022 DFPE 55 Subventions (9 354 918 €), avenant 1 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Exposé des motifs94 ko
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2022 DFPE 55 Subventions (9 354 918 €), avenant 1 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Projet de délibéré7,28 ko
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2022 DASCO 37 Caisses des écoles et collèges publics Conventions relatives à l'organisation Exposé des motifs12,7 ko
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2022 DASCO 37 Caisses des écoles et collèges publics Conventions relatives à l'organisation Projet de délibéré7,93 ko
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2022 DASCO 57 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Exposé des motifs12,4 ko
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2022 DASCO 57 Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Projet de délibéré10,1 ko
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2022 DU 8 Cession d'un lot de copropriété au 22 24 rue Jacob (6e) Exposé des motifs16,7 ko
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2022 DU 8 Cession d'un lot de copropriété au 22 24 rue Jacob (6e) Projet de délibéré11,1 ko
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2022 DU 66 Cession de 4 lots de copropriété de l'immeuble 2 rue des Beaux Arts (6e) Exposé des motifs14,9 ko
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2022 DU 66 Cession de 4 lots de copropriété de l'immeuble 2 rue des Beaux Arts (6e) Projet de délibéré12,1 ko
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2022 DU 67 Cession de lots de copropriété au 13 quai Conti (6e) Exposé des motifs19,4 ko
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2022 DU 67 Cession de lots de copropriété au 13 quai Conti (6e) Projet de délibéré11,7 ko
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2022 DAE 21 Fixation de tarifs forfaitaires d’occupation évènementielle temporaire du domaine Exposé des motifs20,1 ko
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2022 DAE 21 Fixation de tarifs forfaitaires d’occupation évènementielle temporaire du domaine Projet de délibéré7,52 ko
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2022 DLH 148 Lancement de l'élaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de Exposé des motifs60,4 ko
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2022 DLH 148 Lancement de l'élaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de Projet de délibéré5,91 ko
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2022 DVD 42 Parcs de stationnement ODEON et Andre HONNORAT (6e). Convention de Exposé des motifs69,9 ko
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2022 DVD 42 Parcs de stationnement ODEON et Andre HONNORAT (6e). Convention de Projet de délibéré7,11 ko
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2022 DVD 69 Réseau de chaleur parisien Classement et définition de la zone développement Exposé des motifs53,1 ko
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2022 DVD 69 Réseau de chaleur parisien Classement et définition de la zone développement Projet de délibéré6,23 ko
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2022 DVD 76 Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés à Paris 6e32,3 ko
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2022 DVD 76 Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés à Paris 6ème Projet de délibéré13,5 ko
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2022 DTEC 26 Approbation du Plan d'Amélioration de l'Environnement Sonore, version finale Exposé des motifs32,4 ko
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2022 DTEC 26 Approbation du Plan d'Amélioration de l'Environnement Sonore, version finale Projet de délibéré.pdf3,6 ko
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2022 DILT 6 Avenant n°1 à la convention avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine Exposé des motifs19,6 ko
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2022 DILT 6 Avenant n°1 à la convention avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine Projet de délibéré17 ko
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V062022019Vœu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif aux propositions d’aménagement et de circulation de la Coronapiste de la rue de Vaugirard présentées par la Mairie de Paris276 ko
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V062022027 Vœu émis par Madame Céline HERVIEU, relatif à un hommage à Federico374 ko
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Q062022006 Question orale concernant la permanence d'un panneau police municipale place213 ko
Conseil d'Arrondissement du mardi 17 mai 2022 - 18h30
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Procès verbal CA du 17 mai 20221,86 Mo
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Ordre du jour initial mardi 17 mai 202248,6 ko
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062022014 Désignation du Secrétaire de Séance du 11 mai 2022 Exposé des motifs82,4 ko
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062022014 Désignation du Secrétaire de Séance du 11 mai 2022 Projet de délibéré79,2 ko
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062022015 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Exposé des motifs81 ko
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062022015 Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du Projet de délibéré85,9 ko
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062022016 Autorisation donnée au Maire de signer les Conventions entre la Mairie du 6e Exposé des motifs95,7 ko
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062022017 Compte Administratif 2021 – Élection du Président de Séance Exposé des motifs88 ko
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2022 DAC 484 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue Exposé des motifs.pdf10,6 ko
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2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques Exposé des motifs.pdf18,8 ko
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2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans Exposé des motifs.pdf21 ko
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2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période Exposé des motifs.pdf44,3 ko
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2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne Exposé des motifs.pdf37 ko
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2022 DFPE 34 Subvention (777 304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses Exposé des motifs.pdf93,2 ko
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2022 DFPE 52 Subvention ( 3 437 615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Exposé des motifs.pdf94 ko
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2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des Exposé des motifs.pdf112 ko
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2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Exposé des motifs.pdf17,8 ko
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2022 DTEC 7 Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris Exposé des motifs.pdf26,6 ko
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2022 DVD 3 Stationnement de surface. Mesures diverses y compris tarifaires Exposé des motifs.pdf17,8 ko
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Extrait des délibérations du conseil du 16 septembre 20191,36 Mo
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Extrait des délibérations du conseil du 24 juin 20192,21 Mo
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Extrait des délibérations du conseil du 27 mai 20191,54 Mo
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