Conseil d'Arrondissement : 2 décembre 2024
Évènement
Mise à jour le 03/12/2024
Sommaire
Conseil d'Arrondissement du lundi 2 décembre 2024
Vidéo Youtube
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Ordre du jour initial44,7 ko
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Séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 2 décembre 20241,62 Mo
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Ordre du jour complémentaire40,4 ko
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062024029 - Désignation du secrétaire de séance163 ko
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062024030 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 05 novembre 2024168 ko
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2024 DASCO 103 - Caisses des écoles - Modalités de conventionnement et de financement par la Ville de Paris pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-202788,6 ko
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2024 DASCO 106 - Caisse des écoles (6e) - Convention d’objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2025-202725,2 ko
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2024 DASCO 123 - Caisse des écoles (6e) - Subvention 2025 (1 050 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire62,9 ko
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2024 DLH 126 - Prorogation de la location de divers immeubles communaux à Paris Habitat OPH – Avenants à baux emphytéotiques42,2 ko
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2024 DLH 246 - Réalisation 155 Boulevard Saint-Germain (6e) d'un programme d'acquisition- amélioration comportant 25 logements (15 PLA I - 10 PLUS) par Paris Habitat - Subvention (1 108 792 euros)66,8 ko
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2024 DLH 349 - Réalisation 1 Rue des Chartreux (6e) d'un programme de création d’une résidence étudiants comportant 28 logements (22 logements PLUS et 6 logements PLS) par la RIVP – Subvention (1 577 900 euros)55 ko
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2024 DLH 353 - Location de l’immeuble 39 boulevard Montparnasse (6e) à la RIVP –Bail emphytéotique49,1 ko
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2024 DLH 373 - Réalisation, 39 Boulevard du Montparnasse (6e) d’un programme d'acquisition- amélioration de 8 logements sociaux (5 PLA I et 3 PLUS) par la RIVP – Subvention (1 141 900 euros)60 ko
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2024 DJS 132 - Mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l'année 202578,8 ko
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2024 DJS 133 - Mise en œuvre du dispositif Quartiers libres pour l'année 202574,4 ko
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2024 DPE 41 - Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de la Ville de Paris30,5 ko
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Q062024004 - Question orale présentée par Madame Antoinette KIS relative à la communication autour du recyclage des biodechets411 ko
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062024031 - Adoption de la procédure d'urgence179 ko